Recherche simple :

  •    Indice / Cote : 350
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en ligne : 16

Voir tous les résultats les documents en ligne

Résumé : Les cours, sous forme de vidéo, permettent de comprendre le fonctionnement et le rôle du Sénat. Ils sont répartis en 4 rubriques : le bicamérisme, l'organisation du sénat, la fonction législative et la fonction de contrôle. Le Sénat pour tous renvoie vers divers sites du Sénat (www.senat.fr, Sénat Junior et data.senat.fr) permettant ainsi d'élargir ses connaissances sur ce sujet.

Contenu : A compter de fin mars 2010, les procédures d'avis ou d'autorisation préalable de la CNIL pourront être effectuées en ligne. Six formulaires seront donc disponibles en ligne : déclaration simplifiée, déclaration normale, demande d'autorisation, demande d'avis, demande d'autorisation "recherche médicale", demande d'autorisation "évaluation des pratiques de soin".Par la suite, le site proposera également aux particuliers la possibilité d'adresser une plainte en ligne.

Contenu : Site de l'Assemblée nationale présentant son rôle, son organisation, ses membres, son histoire, son actualité et l'ensemble de ses activités.

Contenu : Portail de la bibliothèque et des archives de l'Assemblée nationale

Contenu : Site officiel du Sénat

Contenu : Présentation, place du Conseil Constitutionnel dans les institutions. Bilans depuis 1998. L'ensemble des décisions depuis 1958 est accessible par date, par type, par thème.

Explorer les sujets liés :