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Résumé : Etude approfondie sur les développements jurisprudentiels et doctrinaux qui ont eu lieu dans le droit français de l'arbitrage, après les réformes de 1980 et 1981. ©Electre 2023

Résumé : Après avoir examiné la convention d'arbitrage et les voies de recours relatives à la sentence arbitrale, l'ouvrage se focalise sur l'arbitrage dans sa dimension internationale.

Résumé : Présent à tous les stades de l'arbitrage, l'argent pose de nombreuses questions juridiques. Rassemblant des spécialistes du droit, cette étude d'ensemble explore les thèmes du financement, de l'évaluation du coût et de la répartition de l'argent entre les parties. Le volume propose également une description du marché économique de l'arbitrage.

Résumé : Ce code rassemble les textes applicables au droit français de l'arbitrage et met en perspective la jurisprudence ancienne et nouvelle depuis l'entrée en vigueur du décret du 13 janvier 2011, présenté avec ses principes et son histoire. ©Electre 2021

Résumé : Contributions ayant trait aux relations qui existent entre la résolution des différends par arbitrage et le temps. Elles répondent à la question de savoir si et, le cas échéant, comment les principes de l'arbitrage permettent de trancher les litiges dans des délais courts ou dans des délais acceptables.

Résumé : Une mise en avant de l'abus de droit en remplacement de la fraude, de l'estoppel ou la mauvaise foi, afin d'empêcher un décalage entre les juridictions arbitrales et étatiques, concernant le droit commercial. ©Electre 2015

Résumé : L'arbitrage, mode de résolution des litiges d'origine privée, repose sur une convention et attribue à des particuliers la fonction de juger dans des cas déterminés. Le droit afférent a été réformé par le décret du 13 janvier 2011. L'ouvrage répond aux questions de la validité de la convention, des règles de procédure applicables, de la force d'une sentence et de la légitimité de l'arbitre. ©Electre 2016

Résumé : Manuel abordant la théorie et la pratique du droit de l'arbitrage, illustré de nombreux cas concrets. Les auteurs présentent la convention d'arbitrage (formes et caractères, formation, effets), l'instance arbitrale (constitution du tribunal arbitral, déroulement de l'instance) et la sentence arbitrale (élaboration, exécution, voies de recours). ©Electre 2021

Résumé : Les principes de base du droit avec des illustrations de leur mise en oeuvre et des conseils pour la pratique de la médiation, à l'intention des médiateurs en formation ou en activité, afin de les aider dans l'exercice de leur activité. ©Electre 2015

Résumé : Ces contributions d'experts et de praticiens du barreau couvrent l'ensemble des sujets relatifs au droit des investissements internationaux et à l'arbitrage transnational en matière d'investissements. ©Electre 2015

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