Recherche simple :
par Giraud, Paul (1985-....)
Bruylant
2017 -
Disponible - 344.2 GIR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Clés de lecture et de compréhension du cas d'ouverture de la conformité de l'arbitre à sa mission. L'auteur propose une lecture rationnelle du cas. ©Electre 2017
par El Chazli, Karim (1985-....)
LGDJ un savoir faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 344.2 ELC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur la mise en oeuvre de la notion d'impartialité lors du règlement de litiges, présentant les principes juridiques et les directives qui permettent d'évaluer et d'encadrer les pratiques d'arbitrage. Se fondant sur la jurisprudence et la doctrine, françaises et étrangères, l'auteur examine les risques de partialité de l'arbitre ainsi que les limites de l'exigence d'objectivité. ©Electre 2020
par Fezzani, Feriel (1986-....)
Mare & Martin
2021 -
Disponible - 343.1 FEZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un état des difficultés à la fois scientifiques, juridiques et éthiques à l'utilisation des neurosciences en tant que moyen de preuve dans les procès. Des solutions susceptibles de permettre leur admission sont ensuite ébauchées. Est ainsi étudié l'équilibre entre le droit à la preuve et le droit de la preuve, tant au regard des règles procédurales que du contenu dévoilé par ces techniques. ©Electre 2021
Résumé : Contributions ayant trait aux relations qui existent entre la résolution des différends par arbitrage et le temps. Elles répondent à la question de savoir si et, le cas échéant, comment les principes de l'arbitrage permettent de trancher les litiges dans des délais courts ou dans des délais acceptables.
par Avon, Dominique (1968-....)
Presses universitaires de Rennes
2020 -
Disponible - 115.5 AVO
Niveau 2 - Philosophie
Résumé : A partir d'un vaste corpus, cette enquête historique explore les modalités d'expansion de la liberté de conscience, définie comme la possibilité de croire, de changer de croyance ou de ne pas en avoir, ainsi que sa transposition dans des aires culturelles non européennes, du bassin méditerranéen à la Chine en passant par l'Amérique du Nord, et ses remises en question depuis la fin du XXe siècle. ©Electre 2020
par Legeais, Raymond (1930-....)
LexisNexis
2021 -
Disponible - 340.1 LEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de l'oeuvre de Dostoïevski, mettant en lumière la manière dont il explique le crime et interroge le traitement réservé aux criminels. ©Electre 2021
par Nivard, Carole ; Université de Rouen UFR de droit, des sciences économiques et de gestion
Institut francophone pour la Justice et la Démocratie ; diffusion L.G.D.J - Lextenso éditions
2021 -
Disponible - 344.51 NIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'un colloque tenu en 2019, ces contributions étudient le rôle des juges dans la judiciarisation des luttes sociales en Europe. Ils ont notamment arbitré la législation à travers des cas de jurisprudence, leur indépendance leur permettant de s'opposer à la fois au peuple et à l'Etat. Les réflexions de juristes sont complétées d'apports en sociologie du droit et en sociologie historique. ©Electre 2021
par Jandard, Léonor
LGDJ
2021 -
Disponible - 344.2 JAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Forgé pour traduire juridiquement la relation nouée tout au long de l'instance entre l'arbitre et les parties, le contrat d'arbitre est reconnu depuis longtemps par la doctrine et le jurisprudence. Cette étude montre que sa figure, imposée comme un remède aux problèmes rencontrés par le droit de l'arbitrage, engendre actuellement davantage de difficultés qu'elle ne pouvait autrefois en résoudre. ©Electre 2021
par Peltier-Henry, Mélodie
l'Harmattan
2019 -
Disponible - 343.2 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude consacrée à l'entrée des neurosciences dans le droit pénal. L'auteure s'interroge sur les relations que ces deux disciplines pourraient entretenir dans le futur, sur la remise en question des principes clés du droit pénal, sur l'apparition de nouvelles perspectives procédurales ou encore sur la place du libre arbitre. ©Electre 2019
par Racine, Jean-Baptiste (1970-....)
PUF
2016 -
Disponible - 344.2 RAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'arbitrage, mode de résolution des litiges d'origine privée, repose sur une convention et attribue à des particuliers la fonction de juger dans des cas déterminés. Le droit afférent a été réformé par le décret du 13 janvier 2011. L'ouvrage répond aux questions de la validité de la convention, des règles de procédure applicables, de la force d'une sentence et de la légitimité de l'arbitre. ©Electre 2016
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