Recherche simple :
par Pignatel, Laura (1989-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 340.15 PIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Avec la loi de bioéthique du 7 juillet 2011, la France est devenue le premier pays au monde à admettre le recours aux techniques d'imagerie cérébrale lors d'expertises judiciaires. L'auteure examine dans sa thèse l'utilité et l'utilisation juridiques des neurosciences. ©Electre 2021
par Christodoulou, Hélène (1992-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 343(4-10) CHR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une thèse consacrée à l'émergence d'une véritable justice pénale de l'Union européenne. L'auteure s'interroge sur le statut du parquet européen influant sur la refonte des critères de l'autorité judiciaire ainsi que sur l'incidence du fonctionnement de ce parquet sur la création d'une justice pénale. ©Electre 2021
par Gali, Hakim
Dalloz
2021 -
Disponible - 345.8 GAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une thèse consacrée à la prolifération des figures du préjudice moral, conséquence du libéralisme de la jurisprudence et des évolutions sociologiques contemporaines. ©Electre 2021
par Ramaciotti, Suzel (1986-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 344 RAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette étude démontre que la laïcité, en France, ne concerne pas uniquement le champ du droit public. Le droit privé subit également l'influence du principe constitutionnel de séparation stricte des Eglises et de l'Etat et réserve une place limitée à tout phénomène religieux. ©Electre 2022
par Bardet, Marie (1990-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 341.79 BAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteure s'attache à définir le contenu et les contours de l'infraction internationale par nature, catégorie juridique particulière dont relèvent différents crimes définis selon des critères stables : le crime d'agression, de guerre et contre l'humanité ainsi que le génocide. ©Electre 2022
par Mugnier, Florian
Dalloz
2022 -
Disponible - 352.12 MUG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur l'origine et la diffusion progressive de la notion de personnalité juridique des collectivités territoriales et sur les spécificités de ce droit qui considère les collectivités territoriales comme des personnes morales de droit public. ©Electre 2022
par Aynès, Camille
Dalloz
2022 -
Disponible - 343.2 AYN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Définition de la citoyenneté à partir des exclus, c'est-à-dire le criminel déchu de ses droits politiques suite à une condamnation pénale. Sont examinés la nature, les droits, les devoirs et les bénéficiaires de la citoyenneté. Se dessine aussi une vision de la démocratie au regard des droits politiques des exclus, liés à une demande d'inclusion sociale plutôt qu'à une revendication politique. ©Electre 2022
par Coulon, Édouard (1992-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 354 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Thèse analysant les normes juridiques en matière d'évasion fiscale. S'appuyant sur diverses sources du droit, l'auteur différencie l'évasion fiscale de la fraude et de l'optimisation fiscales et tente d'en dégager une définition. ©Electre 2023
par Quercia, Francesca (1987-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 305.7 QUE
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Une analyse de l'émergence d'un espace social et professionnel dans les quartiers populaires en France et en Italie, grâce au développement de l'action théâtrale. L'auteure étudie par ce biais l'évolution du monde associatif qui se professionnalise, la participation des habitants de ces quartiers ou l'émergence des politiques de soutien de cette action, notamment à Vaulx-en-Velin et à Turin. ©Electre 2020
par Leloup, Mathilde
Dalloz
2021 -
Disponible - 341.24 LEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Entre 2013 et 2015, la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation au Mali (Minusma) est chargée, en collaboration avec l'Unesco, de protéger les sites culturels et historiques de ce pays contre toute attaque. L'auteure montre comment une initiative ponctuelle et locale, dans un contexte de crise, a conduit à une rhétorique prétendant à l'universalisme. ©Electre 2021
par France
Dalloz
2019 -
Disponible - 34.1 DAL 2
Niveau 3 - Droit
Résumé : Règles de droit applicables au patrimoine culturel : archives, bibliothèques, musées, archéologie, monuments historiques, sites patrimoniaux remarquables et qualité architecturale. A jour du décret du 17 juillet 2018 relatif aux dispositions communes à l'ensemble du patrimoine culturel et de la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance. ©Electre 2019
par France
Dalloz
2020 -
Disponible - 34.1 DAL 2
Niveau 3 - Droit
Résumé : Règles de droit applicables au patrimoine culturel : archives, bibliothèques, musées, archéologie, monuments historiques, sites patrimoniaux remarquables et qualité architecturale. A jour du décret du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques et de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris. ©Electre 2020
par Kebir, Mehdi (1986-....)
Dalloz ; Impr. Laballery
2019 -
Disponible - 344.51 KEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette thèse témoigne de la complexité de l'acte de juger en proposant une analyse approfondie de la notion de libre arbitre pour les juges, du sentiment de rejet qu'elle peut provoquer, de ses bienfaits mais également des risques qu'elle représente, comme la menace de l'arbitraire. Prix de la recherche 2018 de l'Ecole nationale de la magistrature. ©Electre 2019
par Gallo, Carole
Dalloz ; Impr. CPI Bussière
2019 -
Disponible - 352 GAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur l'identification et le régime juridique de la décision conditionnelle en France. ©Electre 2019
par Haulbert, Marine (1990-....)
Dalloz ; Impr. CPI Bussière
2020
Disponible - 350.6 HAU
Niveau 3 - Droit
par Fontaine, Juliette (1987-....)
Dalloz ; Impr. Laballery
2021 -
Disponible - 37.014 FON
Niveau 2 - Education
Résumé : Une thèse consacrée aux conditions dans lesquelles le gouvernement de Vichy a réformé l'institution scolaire alors que le corps enseignant lui était en grande partie hostile. L'auteure s'est appuyée sur l'analyse de revues, de mémoires et d'archives afin de retracer l'origine des changements impulsés par Vichy et de montrer le type de difficultés rencontrées par les dirigeants français. ©Electre 2021
par El Chazli, Youssef (1988-....)
Dalloz ; Impr. CPI Bussière
2020 -
Disponible - 328(622).3 ELC
Niveau 2 - Politique
Résumé : Une analyse des engagements des révolutionnaires vivant à Alexandrie ainsi que des décisions prises lors de la révolution de janvier 2011, qui ont pour conséquences le départ du Président Moubarak et la chute de son régime. ©Electre 2020
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