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  •    Sujet : Brevets d'invention
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L'innovation à l'épreuve de la mondialisation : réflexions autour d'un droit de l'innovation en devenir
Livre L'innovation à l'épreuve de la mondialisation : réflexions autour d'un droit de l'innovation en devenir

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2015 -

  • Disponible - 348 CER

    Niveau 3 - Droit

Les nouveaux usages du brevet d'invention : entre innovation et abus
Livre Les nouveaux usages du brevet d'invention : entre innovation et abus

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2014 -

  • Disponible - 346.3 GAS

    Niveau 3 - Droit

Les brevets : incitation ou frein à l'innovation ?
Livre Les brevets : incitation ou frein à l'innovation ?

par Baudry, Marc (1971-....) ; Nogues, Béatrice (1947-....)

Iste éditions

2018 -

  • Disponible - 346.3 BAU

    Niveau 3 - Droit

Traité des brevets : 1844-Washington ; 1968-Munich ; 1978-Luxembourg
Livre Traité des brevets : 1844-Washington ; 1968-Munich ; 1978-Luxembourg

par Mousseron, Jean-Marc (1931-2000)

Libr. techniques

1985 - 1984

  • Disponible - 346.3 MOU

    Niveau 3 - Droit

Propriété intellectuelle et brevets d'invention
Livre Propriété intellectuelle et brevets d'invention

Techniques de l'ingénieur

2017

  • Disponible - 62 TI INN 595

    Niveau 3 - Techniques

Le droit des brevets
Livre Le droit des brevets

par Vivant, Michel (1951-....)

Dalloz

2005 -

  • Disponible - 346.3 VIV

    Niveau 3 - Droit

Réussir avec son invention : de l'idée aux royalites...
Livre Réussir avec son invention : de l'idée aux royalites...

par Dias, Bernard

Éd. du Puits fleuri

2003 -

  • Disponible - 62 DIA

    Niveau 3 - Techniques

Quel degré d'harmonisation du droit des brevets en Europe ? : jurisprudence France--OEB : convergences et divergences
Livre Quel degré d'harmonisation du droit des brevets en Europe ? : jurisprudence France--OEB : convergences et divergences

par Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (Strasbourg). ; Macrez, Franck (1976-....) ; Debled, Thierry

LexisNexis

2022 -

  • Disponible - 346.3 BAS

    Niveau 3 - Droit

Propriété intellectuelle : les brevets
Livre Propriété intellectuelle : les brevets

par Dupuis, Michel (1957-....) ; Nowak, Laura

Enrick B. éditions

2020 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Droit des brevets d'invention et du savoir-faire : créer, protéger et partager les inventions au XXIe siècle
Livre Droit des brevets d'invention et du savoir-faire : créer, protéger et partager les inventions au XXIe siècle

par Remiche, Bernard ; Cassiers, Vincent

Larcier

2010 -

  • Disponible - 346.3 REM

    Niveau 3 - Droit

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Qui fait confiance aux brevets ? Quelques résultats tirés de l'enquête sur l'Innovation dans l'industrie française
Livre numérique Qui fait confiance aux brevets ? Quelques résultats tirés de l'enquête sur l'Innovation dans l'industrie française

par France. Service des études et des statistiques industrielles. Auteur du texte

SESSI (Paris)

1992

Résultat de Gallica : Monographies

Les dépôts de brevets des entreprises industrielles françaises – Un bilan contrasté face aux enjeux de la propriété industrielle
Livre numérique Les dépôts de brevets des entreprises industrielles françaises – Un bilan contrasté face aux enjeux de la propriété industrielle

par France. Service des études et des statistiques industrielles. Auteur du texte

SESSI (Paris)

2007

Résultat de Gallica : Monographies

Le choix de breveter une invention
Livre numérique Le choix de breveter une invention

par Institut national de la statistique et des études économiques (France). Auteur du texte

Insee (Paris)

1994

Résultat de Gallica : Monographies

La protection technologique dans l'industrie – Entre brevet et secret : un choix stratégique
Livre numérique La protection technologique dans l'industrie – Entre brevet et secret : un choix stratégique

par France. Service des études et des statistiques industrielles. Auteur du texte

SESSI (Paris)

1994

Résultat de Gallica : Monographies

The Heterogeneous Impact of Market Size on Innovation: Evidence from French FirmLevel Exports
Livre numérique The Heterogeneous Impact of Market Size on Innovation: Evidence from French FirmLevel Exports

par Institut national de la statistique et des études économiques (France). Auteur du texte

Insee (Paris)

2020

Résultat de Gallica : Monographies

Cooperative, non cooperative R&D and optimal patent life
Livre numérique Cooperative, non cooperative R&D and optimal patent life

par Institut national de la statistique et des études économiques (France). Auteur du texte

Insee (Paris)

1992

Résultat de Gallica : Monographies

Code des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation / par le Cher Blanc-St-Bonnet,...
Livre numérique Code des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation / par le Cher Blanc-St-Bonnet,...

par Blanc-Saint-Bonnet, Joseph-Marie (1785-1841). Auteur du texte

Audin (Paris)

1823

Résultat de Gallica : Monographies

Les brevets accroissent-ils les incitations privées à innover ? Un examen microéconométrique
Livre numérique Les brevets accroissent-ils les incitations privées à innover ? Un examen microéconométrique

par Institut national de la statistique et des études économiques (France). Auteur du texte

Insee (Paris)

2004

Résultat de Gallica : Monographies

[Brevets d'invention, 1791-1844]. 1. Akerman et Martin-Billiaux / [éd. par l'INPI]
Livre numérique [Brevets d'invention, 1791-1844]. 1. Akerman et Martin-Billiaux / [éd. par l'INPI]

[INPI][INPI] (Paris)

1791-1844

Résultat de Gallica : Monographies

[Brevets d'invention, 1791-1844]. 2. Billiaux-Brun (6) / [éd. par l'INPI]
Livre numérique [Brevets d'invention, 1791-1844]. 2. Billiaux-Brun (6) / [éd. par l'INPI]

[INPI][INPI] (Paris)

1791-1844

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    • Droit des brevets ;
    • Inventions -- Protection
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