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L'innovation à l'épreuve de la mondialisation : réflexions autour d'un droit de l'innovation en devenir
Livre L'innovation à l'épreuve de la mondialisation : réflexions autour d'un droit de l'innovation en devenir

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2015 -

  • Disponible - 348 CER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La mondialisation soumet les entreprises à une compétition féroce sur le marché globalisé. Elle constitue un véritable défi, tant pour les entreprises qui affrontent cette concurrence, que pour les États. Pour ces raisons, la loi devrait leur assurer un environnement juridique stable et incitatif. Réflexion menée à la suite d'un colloque organisé à l'Université d'Aix-Marseille sur ce sujet. ©Electre 2015

Les nouveaux usages du brevet d'invention : entre innovation et abus
Livre Les nouveaux usages du brevet d'invention : entre innovation et abus

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2014 -

  • Disponible - 346.3 GAS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les articles tentent de repérer comment les nouveaux usages du brevet d'invention contribuent à l'innovation mais également comment ils peuvent dégénérer en abus, ou comment ils peuvent créer des comportements susceptibles d'entraver l'innovation.

Réussir avec son invention : de l'idée aux royalites...
Livre Réussir avec son invention : de l'idée aux royalites...

par Dias, Bernard

Éd. du Puits fleuri

2003 -

  • Disponible - 62 DIA

    Niveau 3 - Techniques

Résumé : Un guide pour tous ceux qui ont une idée d'invention en tête ! Traite dans le détail de l'ensemble des questions qui se posent à l'inventeur : comment évaluer ses chances de succès ? Comment protéger son invention ? Comment tirer des revenus de son invention ?

Les brevets : incitation ou frein à l'innovation ?
Livre Les brevets : incitation ou frein à l'innovation ?

par Baudry, Marc (1971-....) ; Nogues, Béatrice (1947-....)

Iste éditions

2018 -

  • Disponible - 346.3 BAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation et analyse du système des brevets et de sa place dans le système d'innovation contemporain. ©Electre 2018

Propriété intellectuelle et brevets d'invention
Livre Propriété intellectuelle et brevets d'invention

Techniques de l'ingénieur

2017

  • Disponible - 62 TI INN 595

    Niveau 3 - Techniques

Le droit des brevets
Livre Le droit des brevets

par Vivant, Michel (1951-....)

Dalloz

2005 -

  • Disponible - 346.3 VIV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etudie les points fondamentaux en matière de droit des brevets, tels que le brevet comme droit de propriété, la défense et l'accès à une propriété. Traite des dimensions européennes et internationales.

Traité des brevets : 1844-Washington ; 1968-Munich ; 1978-Luxembourg
Livre Traité des brevets : 1844-Washington ; 1968-Munich ; 1978-Luxembourg

par Mousseron, Jean-Marc (1931-2000)

Libr. techniques

1985 - 1984

  • Disponible - 346.3 MOU

    Niveau 3 - Droit

Propriété intellectuelle : les brevets
Livre Propriété intellectuelle : les brevets

par Dupuis, Michel (1957-....) ; Nowak, Laura

Enrick B. éditions

2020 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse des notions essentielles sur le droit des brevets. Un QR code permet d'accéder à des mises à jour en ligne. ©Electre 2020

Quel degré d'harmonisation du droit des brevets en Europe ? : jurisprudence France--OEB : convergences et divergences
Livre Quel degré d'harmonisation du droit des brevets en Europe ? : jurisprudence France--OEB : convergences et divergences

par Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (Strasbourg). ; Debled, Thierry ; Macrez, Franck (1976-....)

LexisNexis

2022 -

  • Disponible - 346.3 BAS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil des actes d'un colloque organisé en avril 2020 développant une approche comparée des droits européen et français dans le domaine des brevets. ©Electre 2022

Droit des brevets d'invention et du savoir-faire : créer, protéger et partager les inventions au XXIe siècle
Livre Droit des brevets d'invention et du savoir-faire : créer, protéger et partager les inventions au XXIe siècle

par Remiche, Bernard ; Cassiers, Vincent

Larcier

2010 -

  • Disponible - 346.3 REM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de l'ensemble des dispositions déterminant le régime juridique des inventions et du savoir-faire en Belgique mais aussi dans l'Union européenne. Divisé en 2 parties, l'ouvrage aborde le droit des brevets d'invention puis la définition du savoir-faire protégeable en dehors du système des brevets et l'examen permettant d'en organiser la réservation.

Droit de la propriété intellectuelle : cours intégral et synthétique
Livre Droit de la propriété intellectuelle : cours intégral et synthétique

par Visse-Causse, Séverine (1972-....)

Gualino, un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 346 VIS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse sur le droit de la propriété littéraire et artistique et sur celui de la propriété industrielle. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles
Livre Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

par Binctin, Nicolas

LGDJ, un savoir faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 346 BIN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie de l'ouvrage est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle. ©Electre 2022

L'essentiel du droit de la propriété industrielle
Livre L'essentiel du droit de la propriété industrielle

par Basire, Yann

Gualino un savoir-faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 346.3 BAS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse concernant les droits relatifs aux créations industrielles et signes distinctifs, ainsi que l'exploitation des droits de propriété. A jour des dernières réformes, notamment la loi Pacte et l'ordonnance n°2019-1169 du 13 novembre 2019 transposant la directive marque de 2015. ©Electre 2020

Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche
Livre Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche

par Delmotte, Alexandre (1980-....)

Mare & Martin

2016 -

  • Disponible - 346 DEL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le point sur les différents aspects de la régulation juridique de la valorisation des résultats de la recherche par les établissements publics (droit fiscal, de la fonction publique, de la propriété intellectuelle, des contrats, etc.). Source d'innovation et de compétitivité, ils doivent, en lien avec les entreprises, soutenir la croissance et l'emploi. ©Electre 2016

Aspects procéduraux de la contrefaçon de brevet d'invention
Livre Aspects procéduraux de la contrefaçon de brevet d'invention

par Hubert, Olivier (1983-....)

LexisNexis ; Impr. France Quercy

2017 -

  • Disponible - 346.3 HUB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : A travers l'étude de la propriété industrielle et de la jurisprudence, l'auteur examine les questions procédurales qui se posent pour juger de la contrefaçon d'un brevet d'invention. ©Electre 2017

Créations et inventions de salariés : Rompre avec les schémas reçus..
Livre Créations et inventions de salariés : Rompre avec les schémas reçus..

par Institut de recherche en propriété intellectuelle (Paris).

Litec

2010 - 2007 -

  • Disponible - 346.1 CRE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : A la croisée de diverses branches du droit de la propriété intellectuelle, les créations de salariés interfèrent avec le droit du travail, créant une situation conflictuelle issue de notions et de logiques souvent contradictoires. La forte singularité du système français ajoute à la complexité des problèmes. Réflexions et propositions liées aux domaines concernés : presse, publicité, design...

Protéger ses innovations : la propriété industrielle en pratique : technique, design, marque
Livre Protéger ses innovations : la propriété industrielle en pratique : technique, design, marque

par Desaix, Anne ; Carron, Noélie ; Draber, Camille ; Glaize, Frédéric ; Gruson, Éric

Dunod

2023 -

  • Disponible - 346.3 PRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide à destination des inventeurs, des créateurs de start-up ou des dirigeants d'entreprises afin de protéger au mieux leurs innovations et leur marque de fabrique. A partir de nombreux exemples, les auteurs expliquent les différentes facettes des brevets, des marques, des dessins et des modèles. L'ensemble permet d'aider à la gestion de propriété industrielle. ©Electre 2023

La pensée profonde et le droit
Livre La pensée profonde et le droit

par Puigelier, Catherine (1957-....) ; Terré, François (1930-....) ; Jarlot, Antoine

Mare & martin

2021 -

  • Disponible - 340.1 PUI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Contributions consacrées aux rapports entre le droit et la pensée profonde, qui relève de l'intime de la personne. ©Electre 2021

Droit de la propriété industrielle. Tome 2 , Brevets d'invention, protections voisines
Livre Droit de la propriété industrielle. Tome 2 , Brevets d'invention, protections voisines

par Passa, Jérôme (1968-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2013

  • Disponible - 346.3 PAS tome 2

    Niveau 3 - Droit

Petit lexique des grandes inventions de la gastronomie : hommage d'un juriste gourmet et gourmand
Livre Petit lexique des grandes inventions de la gastronomie : hommage d'un juriste gourmet et gourmand

par Branlard, Jean-Paul (1949-....)

LexisNexis

2015 -

  • Disponible - 641.4 BRA

    Niveau 3 - Déco, bricolage, cuisine

Résumé : Des bêtises de Cambrai à la tarte Tatin en passant par la galette de Pont-Aven ou la crème Chantilly, le juriste et gastronome invite à la découverte des inventions culinaires à travers le temps. Chaque histoire gastronomique est accompagnée du "clin d'oeil du juriste", autre façon de dire qu'il s'agit aussi de réfléchir sur la relation entre palais de la bouche et palais de justice. ©Electre 2016

Ceci n'est pas une copie : design between innovation and imitation : [exhibition, Centre d'innovation et de design, Grand Hornu, November 27, 2016 - February 26, 2017]
Livre Ceci n'est pas une copie : design between innovation and imitation : [exhibition, Centre d'innovation et de design, Grand Hornu, November 27, 2016 - February 26, 2017]

par Meplon, Chris

Lannoo

2016 -

  • Disponible - 741-8 CEC

    Niveau 3 - Arts

Résumé : Réflexions de designers et de juristes sur la copie, accompagnées d'une large sélection d'exemples mettant en lumière des versions divergentes de ce phénomène. L'attention est portée sur certaines différences culturelles entre l'Est et l'Ouest, sur l'évolution des conceptions dans une perspective historique et sur l'influence des nouvelles technologies. ©Electre 2017

Économie et management du brevet
Livre Économie et management du brevet

par Le Bas, Christian

Économica

2007 -

  • Disponible - 339.37 LEB

    Niveau 3 - Economie

Résumé : Analyse des propriétés du système de brevet et des pratiques de management qui lui sont associées pour maintenir un niveau suffisant d'incitations à la recherche tout en protégeant les rentes d'innovations.

Le droit des dessins et modèles
Livre Le droit des dessins et modèles

par Cohen, Denis (1968-....)

Economica

2019 -

  • Disponible - 346.3 COH

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des règles de droit (types de protections, de contrats) et la jurisprudence la plus récente en matière de dessins et modèles. Une synthèse du droit français, européen et international destinée à protéger les dessins et modèles des secteurs industriels et artistiques de la contrefaçon. Comprend également une partie relative aux droits étrangers (Etats-Unis, Australie, Canada, etc.) ©Electre 2019

Les trolls de brevets : étude de droit comparé sur la valorisation d'un droit de propriété intellectuelle
Livre Les trolls de brevets : étude de droit comparé sur la valorisation d'un droit de propriété intellectuelle

par Sautier, Bertrand

Institut de recherche en propriété intellectuelle

2024 -

  • Indisponible : En traitement

Résumé : Modèle économique consistant à acquérir et valoriser des brevets d'invention de manière agressive en exploitant les faiblesses du système, les trolls de brevets ont connu un développement important depuis le début des années 2000. L'analyse juridique, statistique et économique de ces pratiques permet d'envisager une réponse. Elle est complétée d'une étude comparée des droits américain et européen. ©Electre 2024

Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse, continent américain
Livre Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse, continent américain

par Greffe, Pierre (1902-1984) ; Greffe, François (1934-2023) ; Greffe, Pierre-Baptiste

LexisNexis

2019 -

  • Disponible - 346.3 GRE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Toutes les questions juridiques relatives à la protection des dessins et des modèles, en droit français, international et communautaire. ©Electre 2019

Le peintre et son modèle déposé
Livre Le peintre et son modèle déposé

par Semin, Didier (1954-....)

Musée d'art moderne et contemporain de Genève

2001

  • Disponible - 7.9 SEM

    Niveau 3 - Arts

Propriété intellectuelle : dessins et modèles
Livre Propriété intellectuelle : dessins et modèles

par Dupuis, Michel (1957-....) ; Nowak, Laura

Enrick B. éditions

2016 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation synthétique de la protection de l'apparence des objets industriels et artisanaux : définition de la notion de dessins et modèles, des modalités de leur acquisition ainsi que des conditions et moyens de leur protection. Illustré de schémas, de tableaux et d'exemples concrets. Un QR code permet d'accéder en ligne à toutes les évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2016

Designers, quels sont vos droits ?
Livre Designers, quels sont vos droits ?

par Tricoire, Agnès

Pyramid ; Cité du design

2014 -

  • Disponible - 346.1 TRI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le guide fait le tour de toutes les questions autour du droit d'auteur des designers : les différents types de design, comment protéger ses oeuvres, la nature du droit d'auteur, etc. Il est agrémenté de cas concrets. ©Electre 2014

Guide pratique du droit du design : entreprises et designers, comment protéger, exploiter et défendre vos créations
Livre Guide pratique du droit du design : entreprises et designers, comment protéger, exploiter et défendre vos créations

par Marcus Mandel, Isabelle ; Massot, Pierre (1979-....) ; Bootherstone, Tamara

Dunod

2015 -

  • Disponible - 346.1 MAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Destiné aux différents acteurs du design, ce guide pratique apporte toutes les clés pour protéger et défendre une création : droits d'auteur, les types de contrats, l'action en contrefaçon, etc. ©Electre 2015

Modeles deposes : 1000 objets design
Livre Modeles deposes : 1000 objets design

par Rinaldi, Thomas

Phaidon

2021 -

  • Disponible - 741-8 RIN

    Niveau 3 - Arts

Résumé : Les dessins et modèles déposés de mille objets anonymes ou iconiques reflétant le génie de leurs créateurs. Des pièces hors du commun de designers tels que P. Starck, C. Eames ou E. Sottsass côtoient des objets du quotidien comme des ventilateurs, des distributeurs de ruban adhésif ou des bouteilles. ©Electre 2021

Le dessin pour les designers produit : tout ce que vous avez toujours voulu savoir, mais qu'on ne vous a jamais expliqué de façon simple et efficace
Livre Le dessin pour les designers produit : tout ce que vous avez toujours voulu savoir, mais qu'on ne vous a jamais expliqué de façon simple et efficace

par Eissen, Koos ; Steur, Roselien

Eyrolles

2012 -

  • Disponible - 741-8 EIS

    Niveau 3 - Arts

Résumé : Présentation des techniques graphiques adaptées aux différentes étapes de la conception de produits : de la phase préparatoire aux représentations du produit mis en contexte.

Drawing : exposition tenue au Musée des arts décoratifs du 25 avril au 1 er septembre 2013
Livre Drawing : exposition tenue au Musée des arts décoratifs du 25 avril au 1 er septembre 2013

par Bouroullec, Ronan (1971-....) ; Windlin, Cornel ; Bouroullec, Erwan (1976-....)

J. P. Ringier

2012

  • Disponible - 70"20" BOUR.E 1

    Niveau 3 - Arts

Contrats du design : protéger, défendre, exploiter les créations du design
Livre Contrats du design : protéger, défendre, exploiter les créations du design

par Chambaud, Véronique

Ars vivens

2019 -

  • Disponible - 346.1 CHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide à destination des designers traitant des moyens juridiques existants pour protéger et exploiter leurs créations. L'auteure propose également des modèles de contrats types : cession de droits, accord de confidentialité, licence ou encore contrat d'édition. Avec pour chaque rubrique, des explications détaillées des connaissances juridiques liées à l'acte. ©Electre 2019

Product design sketches = Croquis et design de produit = Entwürfe im produktdesign = Ontwerpen van productdesign
Livre Product design sketches = Croquis et design de produit = Entwürfe im produktdesign = Ontwerpen van productdesign

par Campos, Cristian (1973-....)

BooQs

2012 -

  • Disponible - 741-8 CAM

    Niveau 3 - Arts

Résumé : Rassemble croquis, images numériques et prototypes de 220 objets témoignant de l'évolution d'une idée en produit fini industriel.

Les inventions mises en oeuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives = Computer-implemented inventions : challenges, current practices and perspectives
Livre Les inventions mises en oeuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives = Computer-implemented inventions : challenges, current practices and perspectives

LexisNexis

2019 -

  • Disponible - 346.2 DHE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'un colloque qui s'est tenu à Strasbourg en 2017, des contributions qui dressent un état des lieux du droit de la propriété intellectuelle se rapportant à la brevetabilité des programmes d'ordinateur, et à sa problématique complexe au regard de la position de la Convention sur le brevet européen sur le sujet. ©Electre 2019

Profession graphiste indépendant
Livre Profession graphiste indépendant

par Moya, Julien ; Delamarre, Éric (1955-....)

Éditions Eyrolles ; Impr. SEPEC

2021 -

  • Disponible - EMP A16 ART

    Niveau 3 - Emploi, formation, concours

Résumé : Présentation mise à jour des connaissances nécessaires à la pratique du métier de graphiste indépendant : statut social et fiscal ou encore démarches administratives. Au-delà des procédures et formalités que doit connaître tout graphiste free-lance, ce guide offre également une méthode pour devenir chef d'entreprise et une présentation de ce métier. ©Electre 2021

Les multinationales pharmaceutiques et la politique de santé
Livre Les multinationales pharmaceutiques et la politique de santé

par Chamorand, Élisabeth

l'Harmattan ; Impr. Corlet numérique

2020 -

  • Disponible - 339.372 CHA

    Niveau 3 - Economie

Résumé : Etude sur les conséquences du système de brevets mis en place en 1995 par l'Accord sur les droits de propriété intellectuelle liées au commerce (ADPIC) concernant l'accès aux médicaments des habitants des pays en développement ou même de pays développés. L'auteure montre la nécessité d'un changement du système de propriété intellectuelle pour faire profiter à tous des progrès scientifiques. ©Electre 2020

Droit de la propriété industrielle
Livre Droit de la propriété industrielle

par Marino, Laure (1966-....)

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 346.3 MAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation synthétique des droits de propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles, certificats d'obtention végétale, logiciels, topographies de semi-conducteurs, etc. Puis contient un exposé des conditions et des effets de ces droits dans le système français, international et communautaire. ©Electre 2020

Droit de la propriété intellectuelle
Livre Droit de la propriété intellectuelle

par Piotraut, Jean-Luc (1962-....)

Ellipses

2023 -

  • Disponible - 346 PIO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation selon l'ordre du code de la propriété intellectuelle de la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, puis la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Les règles internes de ces droits sont exposées ainsi que les réglementations communautaires et internationales. ©Electre 2024

Code de la propriété intellectuelle 2022
Livre Code de la propriété intellectuelle 2022

par France ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

LexisNexis

2021 -

  • Disponible - 34.1 LEX 36

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). Avec l'ordonnance du 12 février 2020 portant création d'un droit d'opposition aux brevets d'invention. ©Electre 2021

Code de la propriété intellectuelle : 2021
Livre Code de la propriété intellectuelle : 2021

par Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

LexisNexis

2020 -

  • Disponible - 34.1 LEX 36

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). Avec l'ordonnance du 12 février 2020 portant création d'un droit d'opposition aux brevets d'invention. ©Electre 2020

Code de la propriété intellectuelle, 2023
Livre Code de la propriété intellectuelle, 2023

par France

LexisNexis

2022 -

  • Disponible - 34.1 LEX 36

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). Avec l'ordonnance du 12 février 2020 portant création d'un droit d'opposition aux brevets d'invention. ©Electre 2023

Code de la propriété intellectuelle : 2024
Livre Code de la propriété intellectuelle : 2024

par France ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....) ; Union européenne

LexisNexis

2023 -

  • Disponible - 34.1 LEX 36

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). Avec l'ordonnance du 12 février 2020 portant création d'un droit d'opposition aux brevets d'invention. ©Electre 2023

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Brevets d'invention -- Droit

Brevets d'invention -- Droit

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    • Concept
  • Autre(s) nom(s)
    • Droit des brevets ;
    • Inventions -- Protection
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