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  •    Sujet : COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME
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Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

par Berger, Vincent (19..-....), acteur

Sirey

2014 -

  • Disponible - 341.77 BER

    Niveau 3 - Droit

La Cour européenne des droits de l'homme : des juges pour la liberté
Livre La Cour européenne des droits de l'homme : des juges pour la liberté

par Costa, Jean-Paul (1941-2023)

Dalloz

2017 -

  • Disponible - 341.77 COS

    Niveau 3 - Droit

La qualité pour agir devant la Cour européenne des droits de l'homme
Livre La qualité pour agir devant la Cour européenne des droits de l'homme

par Marquis, Julien

Schulthess

2017 -

  • Disponible - 341.77 MAR

    Niveau 3 - Droit

La motivation des décisions de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre La motivation des décisions de la Cour européenne des droits de l'homme

par Schahmaneche, Aurélia (1984-....)

Pedone

2014 -

  • Disponible - 341.77 SCH

    Niveau 3 - Droit

La fondamentalisation des droits dans l'ordre juridique interne sous l'influence de la CEDH
Livre La fondamentalisation des droits dans l'ordre juridique interne sous l'influence de la CEDH

par Benezech, Ludovic (1991-....)

mare & martin

2021 -

  • Disponible - 341.77 BEN

    Niveau 3 - Droit

Les rapports entre la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Les rapports entre la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme

par Dero-Bugny, Delphine

Bruylant

2015 -

  • Disponible - 341.76 DER

    Niveau 3 - Droit

La France devant la Cour européenne des droits de l'homme : contribution à l'analyse du comportement étatique devant une juridiction internationale
Livre La France devant la Cour européenne des droits de l'homme : contribution à l'analyse du comportement étatique devant une juridiction internationale

par Girard, Didier

L'Harmattan

2015 -

  • Disponible - 341.77 GIR

    Niveau 3 - Droit

Cour européenne des droits de l'homme et droit pénal français : simple influence ou réelle subordination ? : colloque du 16 mars 2018
Livre Cour européenne des droits de l'homme et droit pénal français : simple influence ou réelle subordination ? : colloque du 16 mars 2018

CREAM

2019 -

  • Disponible - 341.77 LEF

    Niveau 3 - Droit

Les droits protégés par la Convention européenne des droits de l'homme
Livre Les droits protégés par la Convention européenne des droits de l'homme

par Sauron, Jean-Luc (1957-....) ; Chartier, Aude

Gualino-Lextenso éd.

2014 -

  • Disponible - 341.77 SAU

    Niveau 3 - Droit

Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme face au temps
Livre Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme face au temps

par Blanc, Ambre (1993-....)

Bruylant

2022 -

  • Disponible - 341.77 BLA

    Niveau 3 - Droit

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Europe : la vigie des droits de l'homme victime de son succès
Article Europe : la vigie des droits de l'homme victime de son succès

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La France hors la loi d'Europe
Article La France hors la loi d'Europe

Dans LIBERATION

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  • Consultable à la Bpi

"La Cour de Strasbourg refuse d'inscrire un ""droit à mourir"""
Article "La Cour de Strasbourg refuse d'inscrire un ""droit à mourir"""

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2002

  • Consultable à la Bpi

Wolfgang Schüssel et Romano Prodi appellent à régler rapidement la crise autrichienne
Article Wolfgang Schüssel et Romano Prodi appellent à régler rapidement la crise autrichienne

Dans MONDE (LE)

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2000

  • Consultable à la Bpi

Etre homosexuel interdit-il l'adoption ?
Article Etre homosexuel interdit-il l'adoption ?

Dans LIBERATION

LIBERATION

2001

  • Consultable à la Bpi

La Cour européenne des droits de l'homme appelée à statuer sur l'adoption par les homosexuels
Article La Cour européenne des droits de l'homme appelée à statuer sur l'adoption par les homosexuels

Dans MONDE (LE)

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2001

  • Consultable à la Bpi

"La légalisation de l'euthanasie devant la Cour;de Strasbourg"
Article "La légalisation de l'euthanasie devant la Cour;de Strasbourg"

Dans MONDE (LE)

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2002

  • Consultable à la Bpi

Devant la Cour de Strasbourg, la Turquie reconnaît ses torts en matière de droits de l'homme
Article Devant la Cour de Strasbourg, la Turquie reconnaît ses torts en matière de droits de l'homme

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2002

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Pas de statut pour le foetus
Article Pas de statut pour le foetus

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Le Royaume-Uni intègre la Convention européenne des droits de l'homme dans sa législation
Article Le Royaume-Uni intègre la Convention européenne des droits de l'homme dans sa législation

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2000

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  • Type d'autorité
    • Collectivité
    • 195901
  • Pays
    • Pays multiples
  • Langue(s)
    • multilingue
  • Activité(s) principale(s)
    • Instituée en 1959 par la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales sous l'égide du Conseil de l'Europe ;
    • Créée par la Convention européenne des droits de l'homme (1950) et établie en 1959, la Cour est chargée, avec la Commission européenne des droits de l'homme, d'en contrôler l'application. - Aux termes du Protocole n ̊ 11 à la Convention signé le 11-05-1994, ces deux instances doivent être remplacées par une cour unique (Cour permanente européenne des droits de l'homme) chargée de statuer seule sur toutes les allégations de violation des droits
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