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Droit du contentieux international
Livre Droit du contentieux international

par Santulli, Carlo (1972-....)

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 341.98 SAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Extrêmement variées, les techniques du droit du contentieux international suivent une logique d'ensemble. C'est celle-ci qu'il faut maîtriser, davantage que les différences qui semblent au premier abord éloigner les procédures. L'objectif principal de cet ouvrage est d'identifier les contours du concept fondamental du droit du contentieux international : la juridiction internationale. ©Electre 2015

Essai sur la distribution des compétences en droit pénal international
Livre Essai sur la distribution des compétences en droit pénal international

par Fernandez, Stéphanie (1985-....)

Institut universitaire Varenne

2016 -

  • Disponible - 341.79 FER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : En prenant appui sur le droit pénal interne, le droit pénal européen et le droit international, l'auteure analyse les conflits et les imperfections de compétences qui existent dans le droit pénal international pour trouver des solutions pour l'améliorer et rationaliser le dispositif. ©Electre 2017

Le pluralisme juridictionnel en droit du travail
Livre Le pluralisme juridictionnel en droit du travail

par Galy, Marion (1989-....)

LGDJ ; Jouve-print

2020 -

  • Disponible - 361 GAL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse, cette étude juridique élabore le concept de pluralisme juridictionnel, défini comme un ordonnancement de la pluralité juridictionnelle plus respectueux des droits des justiciables. Le phénomène de dispersion du contentieux du travail est abordé, ainsi que les techniques pour le réduire. ©Electre 2020

L'organisation de la concurrence internationale des juridictions : la compétence face à la mondialisation économique
Livre L'organisation de la concurrence internationale des juridictions : la compétence face à la mondialisation économique

par Mailhé, François

Economica

2016 -

  • Disponible - 341.79 MAI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude de la coexistence des juridictions appelées à régler le contentieux privé international, limité au domaine économique. Elle s'étend de l'analyse de la notion de compétence internationale à la recherche de solutions pratiques visant à permettre une coordination entre des juridictions d'origine, de nature et de vocation non homogènes. ©Electre 2016

Le consentement étatique à la compétence des juridictions internationales
Livre Le consentement étatique à la compétence des juridictions internationales

par Marquet, Clément

Éditions Pedone ; Impr. SEPEC numérique

2022 -

  • Disponible - 341 MAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Partant du fait qu'il est pratiquement impossible de faire condamner un Etat par une juridiction internationale, l'auteur examine la naissance et la construction de la notion de consentement à la compétence. Il fournit un état des lieux de la manière dont les différentes cours de justice traitent des aspects liés au consentement à la compétence des Etats. Avec une étude de la jurisprudence. ©Electre 2022

Guide pratique du contentieux européen devant les juridictions nationales
Livre Guide pratique du contentieux européen devant les juridictions nationales

par Varga, Zsófia

Bruylant

2021 -

  • Disponible - 341.44 VAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une description des règles essentielles relatives à l'application du droit de l'Union européenne devant les juridictions nationales. Chacun des neuf chapitres présente un sujet particulier qui se fonde sur les décisions rendues par la Cour de justice. ©Electre 2021

Crimes internationaux et juridictions internationales : valeurs, politique et droit
Livre Crimes internationaux et juridictions internationales : valeurs, politique et droit

PUF

2002 -

  • Disponible - 341.74 CAS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Privilégie les aspects internationaux dans leur dimension non seulement juridique mais aussi politique (justice pénale internationale et souveraineté des Etats), philosophique et éthique (justice pénale internationale et valeurs communes de l'humanité).

Ordre juridique et désordre international
Livre Ordre juridique et désordre international

par Dupuy, Pierre-Marie (1946-....)

Pedone

2018 -

  • Disponible - 341 DUP

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil d'articles prêtant à une réflexion sur le droit international qui, bien que soumis à une multitude de normes et de systèmes, repose sur de grands principes unificateurs. L'auteur rappelle par ailleurs les limites du droit face au désordre politique. ©Electre 2018

Droit international humanitaire : Etats puissants et mouvements de résistance
Livre Droit international humanitaire : Etats puissants et mouvements de résistance

L'Harmattan

2010 -

  • Disponible - 341.85 DRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : De hautes personnalités, des juristes et des représentants d'organisations humanitaires et de mouvements de résistance réfléchissent sur l'évolution et les problèmes du droit et de la justice internationale dans l'histoire récente, et tentent de définir les règles à respecter par tous dans les conflits. Une partie du livre est consacrée à Gaza.

Les clauses attributives de compétence internationale : de la prévisibilité au désordre : actes du colloque du 21 novembre 2019 au Centre de recherche en droit international privé et du commerce international (CRDI)
Livre Les clauses attributives de compétence internationale : de la prévisibilité au désordre : actes du colloque du 21 novembre 2019 au Centre de recherche en droit international privé et du commerce international (CRDI)

par Laazouzi, Malik (1977-....) ; Centre de recherche en droit international privé et du commerce international (Paris)

Éditions Panthéon-Assas

2021 -

  • Disponible - 341.95 MAA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'un colloque organisé en 2019, ces contributions examinent les difficultés que soulève le régime des clauses attributives de compétence. Les incertitudes sont liées à l'environnement normatif, à divers rapports notamment sur les atteintes à la concurrence ou les clauses asymétriques, à la lutte contre les stratégies d'évitement du tribunal désigné. Des solutions sont également proposées. ©Electre 2021

Droits sans frontières : géopolitique de l'extraterritorialité
Livre Droits sans frontières : géopolitique de l'extraterritorialité

par Cohen-Tanugi, Laurent (1957-....)

Odile Jacob

2023 -

  • Disponible - 341 COH

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une réflexion sur le principe de territorialité du droit, que l'auteur estime obsolète à l'heure de l'économie mondialisée et des défis planétaires. Les Etats-Unis ont, par exemple, fait usage d'une application extraterritoriale du droit américain pour poursuivre le cimentier français Lafarge qui avait passé des accords avec Daesh pour continuer à travailler en Syrie. ©Electre 2023

La procédure entre tradition et modernité
Livre La procédure entre tradition et modernité

Panthéon-Assas

2010 -

  • Disponible - 342 PRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des règles procédurales, quintessence d'un système juridique, qui en résument tous les caractères.

Le droit international privé à l'épreuve du forum shopping et du law shopping
Livre Le droit international privé à l'épreuve du forum shopping et du law shopping

par Mebarek, Charlotte (1989-....)

Editions mare & martin

2021 -

  • Disponible - 341.9 MEB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le phénomène du forum shopping désigne la pratique du contournement des législations nationales par le recours à des législations étrangères, un tourisme juridique aboutissant à une instrumentalisation du droit international privé. Tout en proposant un régime applicable capable d'en renouveler les méthodes, l'auteure précise ce que recouvrent les termes de forum shopping et de law shopping. ©Electre 2022

Droit international privé : cours intégral et synthétique : 2023-24
Livre Droit international privé : cours intégral et synthétique : 2023-24

par Mélin, François (1971-....)

Gualino

2023 -

  • Disponible - 341.9 MEL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Synthèse des connaissances sur les principes essentiels du droit international privé. Sont développés les principes généraux, les solutions spéciales et le droit français de la nationalité, ainsi que la condition des étrangers en France. Edition intégrant les conséquences du Brexit et de la Covid-19, à jour du règlement Bruxelles II ter, applicable le 1er août 2022. ©Electre 2023

Compétence judiciaire et reconnaissance des décisions depuis le règlement Bruxelles I bis
Livre Compétence judiciaire et reconnaissance des décisions depuis le règlement Bruxelles I bis

par Vogel, Louis (1954-....)

Lawlex ; Bruylant

2015 -

  • Disponible - 341.44 VOG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse pratique du droit de la libre circulation des décisions après la réforme du règlement Bruxelles I bis, permettant aux opérateurs de relever les défis de la globalisation des marchés auxquels ils sont confrontés. ©Electre 2015

Droit comparé et territorialité du droit : un cycle de conférences du Conseil d'Etat. 2
Livre Droit comparé et territorialité du droit : un cycle de conférences du Conseil d'Etat. 2

par France Conseil d'État (1799-....)).

La Documentation française

2018 -

  • Disponible - 342 CON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les six dernières conférences ont abordé les thèmes suivants : le droit financier et celui de la régulation, qui a renouvelé la prise de décision au sein de l'Union européenne ; le droit fiscal analysé à travers l'articulation des normes françaises, européennes et internationales ; le droit des étrangers et le phénomène migratoire, ainsi que la notion de frontière territoriale. ©Electre 2018

Grandes pages du droit international. 4 , Les espaces
Livre Grandes pages du droit international. 4 , Les espaces

Pedone

2018 -

  • Disponible - 341.6 GRA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : De Schoenborn à Kelsen, de Grotius à C. Chaumont, cinq siècles de doctrine sont parcourus pour traiter de sujets comme les zones d'influence, la souveraineté territoriale, l'exterritorialité, les concessions étrangères, les eaux souterraines transfrontalières, le cyberespace, le patrimoine commun de l'humanité. ©Electre 2018

Droit du contentieux de l'Union européenne
Livre Droit du contentieux de l'Union européenne

par Molinier, Joël (1944-....) ; Lotarski, Jaroslaw

LGDJ

2014 -

  • Disponible - 341.76 LOT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le contentieux communautaire peut être défini comme l'ensemble des voies de droit au moyen desquelles sont réglés les litiges dans lesquels le droit communautaire est invoqué. Fondée sur la jurisprudence des juridictions communautaires et en particulier de la Cour de justice, l'étude envisage successivement le juge communautaire et sa participation au règlement du contentieux. ©Electre 2014

La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l'Union européenne : recherche sur le pouvoir juridictionnel
Livre La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l'Union européenne : recherche sur le pouvoir juridictionnel

par Guiot, François-Vivien

Institut universitaire Varenne

2016 -

  • Disponible - 341.76 GUI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude de la constitution de la distinction du fait et du droit par la Cour de justice, et de ses objectifs conscients ou inconscients. La Cour de justice délimite ainsi les frontières de son propre pouvoir à l'égard des institutions de l'Union, des Etats comme sujets du droit de l'Union et des différents organes de ces Etats. ©Electre 2017

Droit à l'image : et droit de faire des images
Livre Droit à l'image : et droit de faire des images

par Verbrugge, Joëlle (1968-....)

Know Ware

2017 -

  • Disponible - 346.1 VER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Après avoir exposé les règles générales du conflit classique entre droit à l'image et droit à l'information ou liberté d'expression artistique, l'auteure passe en revue différentes situations susceptibles de poser problème et aborde les aspects procéduraux. Avec des modèles d'autorisation et des exercices pratiques. ©Electre 2017

Le droit de l'insolvabilité internationale
Livre Le droit de l'insolvabilité internationale

par Dammann, Reinhard ; Sénéchal, Marc (1971-....)

Joly

2018 -

  • Disponible - 341.95 DAM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Réflexions concernant le nouveau règlement insolvabilité (UE) n°2015-848, entré en vigueur le 26 juin 2017 : le champ de son application territorial et matériel, l'interprétation de la Cour de justice de l'Union Européenne en lien avec ce règlement, la place du droit international privé en matière de procédures d'insolvabilité. ©Electre 2018

Droit du contentieux de l'Union européenne
Livre Droit du contentieux de l'Union européenne

par Bertrand, Brunessen (1981-....) ; Sirinelli, Jean (19..-....)

LGDJ, un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 341.76 BER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce manuel présente le contentieux de l'Union européenne à travers une approche systémique établissant un panorama exhaustif des principes généraux et des règles spéciales applicables aux juridictions nationales dans leur rôle de juge de droit commun de l'UE. ©Electre 2022

La Réserve de loi : compétence législative et constitution
Livre La Réserve de loi : compétence législative et constitution

par Tremeau, Jérôme

Economica ; Presses universitaires d'Aix-Marseille

1997

  • Disponible - 350 TRE

    Niveau 3 - Droit

Guide pratique de procédure : devant les juridictions de l'Union européenne
Livre Guide pratique de procédure : devant les juridictions de l'Union européenne

LGDJ ; EFB ; Impr. Jouve

2018 -

  • Disponible - 341.76 SAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des différents aspects de la procédure juridictionnelle de l'Union européenne à destination des professionnels et principalement des avocats. Les auteurs évoquent notamment la procédure devant le tribunal ou encore la procédure de pourvoi devant la cour. ©Electre 2018

Compétence judiciaire et effets des décisions dans l'UE - 1re ed. : Matière civile et commerciale
Livre Compétence judiciaire et effets des décisions dans l'UE - 1re ed. : Matière civile et commerciale

par Alexandre, Danièle (1939-....)

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 341.44 ALE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse du champ et des procédures d'application ainsi que des règles de compétence du régime des décisions judiciaires entre Etats de l'Union européenne mis en application depuis le 10 janvier 2015. ©Electre 2020

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Juridiction (droit international)

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