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Résultat numéro 1, sélectionner Droits de l'Homme : les opinions séparées vues par la doctrine 1

Droits de l'Homme : les opinions séparées vues par la doctrine

par Albuquerque, Paulo Pinto de ; Afroukh, Mustapha (1980-....) ; Beaucillon, Charlotte ; Andriantsimbazovina, Joël

LexisNexis

2020 -

Disponible - 341.55 ALB

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 2, sélectionner La Convention européenne des droits de l'homme, 60 ans et après ? 2

La Convention européenne des droits de l'homme, 60 ans et après ?

LGDJ ; Lextenso éditions

2013 -

Disponible - 341.77 TEI

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 3, sélectionner La Convention européenne des droits de l'homme 3

La Convention européenne des droits de l'homme

par Sudre, Frédéric (1949-....)

PUF

2015 -

Disponible - 341.77 SUD

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 4, sélectionner Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) : commentaire des articles 1 à 18 CEDH 4

Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) : commentaire des articles 1 à 18 CEDH

par Gonin, Luc ; Bigler, Olivier

Staempfli ; LexisNexis

2018 -

Disponible - 341.77 GON

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 5, sélectionner Le protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme : mise en oeuvre et effets de la procédure d'avis consultatifs 5

Le protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme : mise en oeuvre et effets de la procédure d'avis consultatifs

par Disperati, Tatiana ; Tzutzuiano, Catherine (1984-....)

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2021 -

Disponible - 341.77 DIS

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 6, sélectionner CESDH, article par article : les points clés du système de protection institué par la Convention européenne des droits de l'homme 6

CESDH, article par article : les points clés du système de protection institué par la Convention européenne des droits de l'homme

par Lécuyer, Yannick (1974-....)

Gualino-Lextenso éditions

2015 -

Disponible - DR BUR PFD

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 7, sélectionner Fiches sur la convention européenne des droits de l'homme : rappels de cours et exercices corrigés 7

Fiches sur la convention européenne des droits de l'homme : rappels de cours et exercices corrigés

par Laurent-Boutot, Carine

Ellipses

2019 -

Disponible - 341.77 LAU

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 8, sélectionner Le principe de subsidiarité au sens du droit de la Convention européenne des droits de l'homme 8

Le principe de subsidiarité au sens du droit de la Convention européenne des droits de l'homme

Nemesis ; Anthemis

2014 -

Disponible - 341.77 SUD

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 9, sélectionner La Convention européenne des droits de l'homme 9

La Convention européenne des droits de l'homme

par Burgorgue-Larsen, Laurence

LGDJ

2019 -

Disponible - 341.77 BUR

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 10, sélectionner Protection européenne et internationale des droits de l'homme 10

Protection européenne et internationale des droits de l'homme

par Ergec, Rusen

Larcier

2014 -

Disponible - 341.55 ERG

Niveau 3 - Droit

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Conseil de l'Europe Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales1950

Type d'autorité
- Oeuvre
- 04/11/1950
Langue(s)
- français ;
- anglais

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Cour européenne des droits de l'homme

341.77 - Cour européenne des droits de l'homme

Type d'autorité
- Indice de classement

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Droits de l'homme (droit européen)

Type d'autorité
- Concept

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Cour européenne des droits de l'homme

Type d'autorité
- Collectivité
- 195901
Pays
- Pays multiples
Langue(s)
- multilingue
Activité(s) principale(s)
- Instituée en 1959 par la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales sous l'égide du Conseil de l'Europe ;
- Créée par la Convention européenne des droits de l'homme (1950) et établie en 1959, la Cour est chargée, avec la Commission européenne des droits de l'homme, d'en contrôler l'application. - Aux termes du Protocole n ̊ 11 à la Convention signé le 11-05-1994, ces deux instances doivent être remplacées par une cour unique (Cour permanente européenne des droits de l'homme) chargée de statuer seule sur toutes les allégations de violation des droits

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Type d'autorité
- Concept

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