Recherche simple :

  •    Auteur : Cossalter, Philippe
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 3

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : L'objectif de ces contributions est d'établir le bilan des influences juridiques réciproques entre le droit français et le droit allemand depuis plus de soixante ans. ©Electre 2017

Résumé : Le choix du contrat de commande publique le plus adapté à une opération constitue la première difficulté rencontrée par celles et ceux qui souhaitent satisfaire leurs besoins en matière de travaux, de services, de prestations intellectuelles, etc. Cet ouvrage propose, au moyen de 306 questions, de répondre simplement et rapidement aux interrogations des entrepreneurs et personnels des administrations publiques qui traitent des contrats de commande publique. Tout d’abord, il permet de déterminer quelle formule convient le mieux à chaque type de besoin. Ensuite, cet ouvrage dissèque les règles de passation et d’exécution des principaux contrats de commande publique : marchés publics, marchés de partenariat, concessions, délégations de service public. Il identifie et explicite les voies de droit ouvertes en cas de conflits : référé précontractuel et contractuel, recours ouverts aux parties et aux tiers… Compte tenu de l’actualité, certaines questions sont consacrées à l’adaptation du cadre juridique des contrats de la commande publique à la crise sanitaire. Enfin, des tableaux récapitulatifs des procédures et de nombreux exemples rassemblent les informations essentielles et illustrent abondamment l’ouvrage. Les plus de l'ouvrage : - Cette nouvelle édition est enrichie de 40 nouvelles fiches et de questions liées à la crise sanitaire. Cet ouvrage est destiné aux responsables de marchés, juristes et entrepreneurs qui souhaitent acquérir rapidement et simplement des connaissances en droit de la commande publique

Résumé : Un outil pour appréhender la commande publique et choisir le bon contrat adapté à ses besoins. ©Electre 2023

Explorer les sujets liés :