Recherche simple :
par Coursier, Philippe (1966-....)
LexisNexis
2019 -
Disponible - 364.5 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation exhaustive des règles applicables au contrôle médical, avec des conseils pratiques, des exemples concrets, des indications bibliographiques ainsi que les références réglementaires et jurisprudentielles. ©Electre 2019
par Coursier, Philippe (1966-....)
LexisNexis
2019 -
Disponible - 364(07) COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du droit de la protection sociale à partir d'études de cas pratiques, de commentaires de textes et de décisions de justice. Le manuel aborde les conditions d'assujettissement au régime général, le calcul et le paiement des cotisations, les prestations familiales et les assurances sociales, les régimes de retraite, les risques professionnels et la protection sociale complémentaire. ©Electre 2019
LexisNexis ; Normandie roto impr.
2019 -
Disponible - 365.5 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage répond aux principales questions juridiques concernant le risque professionnel : procédures et délais pour être reconnu et validé par la Sécurité sociale, définition et cadre des prestations liées à un accident ou à une maladie en lien avec le travail, spécificités procédurales accompagnant les risques de contentieux, etc. ©Electre 2019
par Coursier, Philippe (1966-....) ; Serizay, Bruno
LexisNexis
2021 -
Disponible - 365 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Description sur la base de dix questions de tous les aspects de la protection sociale complémentaire. ©Electre 2021
par Garay, Alain ; Coursier, Philippe (1966-....)
Les Editions du Cerf
2022 -
Disponible - 350.8 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide présentant les principes du droit qui régissent les organisations religieuses. Les auteurs répondent de façon argumentée à un large spectre de questions concernant la structure, le patrimoine, les activités, le personnel, la protection sociale, les finances, la fiscalité, entre autres. Ils offrent dans le même temps un panorama des pratiques culturelles et de leurs réalités. ©Electre 2022
par Garay, Alain ; Coursier, Philippe (1966-....)
Cerf
2024 -
Indisponible : En traitement
Résumé : Pour une meilleure gestion du problème du radicalisme religieux, les auteurs proposent des solutions judiciaires pour le contrer avant qu'il ne soit trop tard. Ils passent en revue les nouvelles lois sur le séparatisme et le contrôle de l'immigration ainsi que sur les mesures prises par les entreprises ou les écoles. ©Electre 2024
Résumé : Une présentation de la conduite à tenir lors d'un contrôle Urssaf et des voies de recours qui s'ouvrent à l'entreprise concernée par cette situation. Le contrôle Urssaf est vu de façon chronologique et pratique. ©Electre 2018
par France
LexisNexis
2021 -
Disponible - 34.1 LEX 25
Niveau 3 - Droit
Résumé : Outre toutes les dispositions du Code de la Sécurité sociale, l'ouvrage contient divers textes non codifiés ou de droit communautaire, ainsi que le Code de la mutualité et un choix de textes complémentaires nationaux et européens. Textes à jour des dernières modifications législatives. ©Electre 2021
par France
LexisNexis
2022 -
Disponible - 34.1 LEX 25
Niveau 3 - Droit
Résumé : Outre toutes les dispositions du Code de la Sécurité sociale, l'ouvrage contient divers textes non codifiés ou de droit communautaire, ainsi que le Code de la mutualité et un choix de textes complémentaires nationaux et européens. Textes à jour des dernières modifications législatives. ©Electre 2022
par France ; Coursier, Philippe (1966-....)
LexisNexis
2023 -
Disponible - 34.1 LEX 25
Niveau 3 - Droit
Résumé : Outre toutes les dispositions du Code de la Sécurité sociale, l'ouvrage contient divers textes non codifiés ou de droit communautaire, ainsi que le Code de la mutualité et un choix de textes complémentaires nationaux et européens. Textes à jour des dernières modifications législatives. ©Electre 2023
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