Le temps et le droit constitutionnel : cycle de conférences tenues à Lyon les 26 janvier, 30 mars et 25 mai 2007

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2010 -

Disponible - 350 TEM

Niveau 3 - Droit

Résumé : Les contributions réunies apportent une réflexion sur la manière dont le droit contitutionnel prend en compte la variable temporelle.

Guide pratique des délais et voies de recours

par Chardon, Mathieu ; Payan, Guillaume

Berger-Levrault

2014 -

Disponible - 344.3 CHA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Ouvrage conçu pour réduire les risques d'erreur grâce à un accès immédiat aux conditions d'exercice des voies de recours judiciaires, en droit interne, européen et international. Avec tous les délais et modalités de mise en oeuvre des recours.

éloge de la prescription

par Dosé, Marie (1974-....)

Éditions de l'Observatoire

2021 -

Disponible - 343.1 DOS

Niveau 3 - Droit

Résumé : Souvent perçue comme un outil permettant aux criminels d'échapper à leurs responsabilités pénales, la prescription est un principe fondamental et un garant de l'Etat de droit, ainsi qu'un rempart contre l'arbitraire et la vengeance éternelle. En s'appuyant sur des exemples d'affaires judiciaires, l'avocate pénaliste rappelle les vertus du temps dans une société devenue hypermnésique. ©Electre 2021

L'arbitre international et l'urgence

Bruylant

2014 -

Disponible - 341.72 AZZ

Niveau 3 - Droit

Résumé : Contributions ayant trait aux relations qui existent entre la résolution des différends par arbitrage et le temps. Elles répondent à la question de savoir si et, le cas échéant, comment les principes de l'arbitrage permettent de trancher les litiges dans des délais courts ou dans des délais acceptables.

Murmures à la jeunesse

par Taubira, Christiane (1952-....)

Philippe Rey

2016 -

Disponible - 324.55 TAU

Niveau 2 - Politique

Résumé : L'ancienne garde des Sceaux explique sa position sur la déchéance de nationalité, aborde la question du terrorisme et s'interroge sur l'engagement des jeunes Français dans le djihad.

Droit du crédit : paiements et financements de l'entreprise

par Raynier, Marie-Hélène

Archétype 82

2017 -

Disponible - 347.4 RAY

Niveau 3 - Droit

Résumé : Edition du cours magistral dispensé par l'auteur à l'Université Paris 1-Panthéon Sorbonne sur le droit du crédit appliqué aux entreprises, sur les instruments juridiques spécifiques dont dispose le droit français, sur les règles qui régissent les opérations de crédit. ©Electre 2017

Crédits syndiqués : transfert et partage du risque entre banques

par Bouretz, Emmanuelle

la Revue Banque

2005 -

Disponible - 333.2 BOU

Niveau 3 - Economie

Résumé : Dresse l'historique complet des crédits syndiqués, des différentes tentatives de réglementation et des phénomènes actuels de normalisation de la documentation contractuelle sur le marché primaire et secondaire. Suit une typologie des différents schémas contractuels ainsi qu'un tableau de terminologie comparée facilitant la maîtrise de cette pratique bancaire dominée par le droit anglo-américain.