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  •    Auteur : Derosier, Jean-Philippe (1980-....)
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Résumé : À partir d'une analyse purement normative, cette thèse démontre que le noyau constitutionnel identitaire correspond à un ensemble de principes constitutionnels formant une catégorie spécifique de normes. Il s'agit de normes constitutionnelles qui échappent à toute possibilité de suppression et qui ont un impact sur le processus d'intégration européenne. ©Electre 2015

Résumé : Les démocraties modernes sont régulièrement confrontées à un renouvellement de leurs gouvernants. Le débat sur les primaires, le déroulement passé ou proche d'élections dans de nombreux pays, marquent l'actualité du sujet. Une confrontation des règles et de leurs applications commande de s'arrêter sur trois aspects : la présélection, le choix, le contrôle (garantie d'une désignation non faussée). ©Electre 2017

Résumé : Une réflexion sur le processus législatif dans différents pays occidentaux. Les rapporteurs s'interrogent sur l'initiative de la loi, depuis l'évocation d'une législation jusqu'au dépôt du texte sur le bureau de l'une des chambres du Parlement. Ils abordent également les initiatives institutionnelles et citoyennes ainsi que des acteurs influents. ©Electre 2018

Résumé : Réflexions sur le réformisme constitutionnel, qui soulève des interrogations politiques, juridiques et techniques, au carrefour du droit, de la science politique et de la vie politique. Les contributeurs abordent les procédures de révision, leur contenu, ainsi que les évolutions constitutionnelles sous l'effet de la pratique et de l'interprétation d'un texte en vigueur. ©Electre 2024

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