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  •    Sujet : Droit constitutionnel (droit européen)
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Droit constitutionnel (droit européen)

Droit constitutionnel (droit européen)

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    • Constitution européenne
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Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence
Livre Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence

par Verpeaux, Michel (1950-....) ; Montalivet, Pierre de ; Vidal-Naquet, Ariane (1973-....) ; Roblot-Troizier, Agnès

PUF

2017 -

  • Disponible - 350(07) DRO

    Niveau 3 - Droit

Droit de l'Union européenne : droit constitutionnel et administratif de l'Union européenne (à jour du mandat du Conseil européen de juin 2007)
Livre Droit de l'Union européenne : droit constitutionnel et administratif de l'Union européenne (à jour du mandat du Conseil européen de juin 2007)

par Quadros, Fausto de (1944-....)

Bruylant

2008 -

  • Disponible - 341.41 QUA

    Niveau 3 - Droit

La Constitution pour l'Europe : [projet de traité établissant une constitution pour l'Europe adopté par la Convention européenne les 13 juin et 10 juillet 2003]
Livre La Constitution pour l'Europe : [projet de traité établissant une constitution pour l'Europe adopté par la Convention européenne les 13 juin et 10 juillet 2003]

A. Michel ; Fondation R. Schuman

2003 -

  • Disponible - 326.1 GIS

    Niveau 2 - Politique

Ce que change la Constitution européenne : pour la personne et le citoyen, l'entreprise et le salarié, l'association, le syndicat, le parti politique et les Eglises, l'élu et l'administration
Livre Ce que change la Constitution européenne : pour la personne et le citoyen, l'entreprise et le salarié, l'association, le syndicat, le parti politique et les Eglises, l'élu et l'administration

PUF

2005 -

  • Disponible - 326.1 CEQ

    Niveau 2 - Politique

La Constitution européenne
Livre La Constitution européenne

par Philip, Christian (1948-....)

Presses universitaires de France

2005

  • Disponible - 326.1 PHI

    Niveau 2 - Politique

Étude des rapports entre le droit communautaire et la Constitution en France : l'ordre juridique constitutionnel comme guide au renforcement de l'intégration européenne
Livre Étude des rapports entre le droit communautaire et la Constitution en France : l'ordre juridique constitutionnel comme guide au renforcement de l'intégration européenne

par Ondoua, Alain

l'Harmattan

2001 -

  • Disponible - 350 OND

    Niveau 3 - Droit

La constitution, l'Europe et le droit : liber amicorum discipulorumque : mélanges en l'honneur de Jean-Claude Masclet
Livre La constitution, l'Europe et le droit : liber amicorum discipulorumque : mélanges en l'honneur de Jean-Claude Masclet

Publications de la Sorbonne

2013 -

  • Disponible - 350 MAS

    Niveau 3 - Droit

Constitution de l'Union européenne
Livre Constitution de l'Union européenne

par Rials, Stéphane (1951-....) ; Alland, Denis (1955-....)

PUF

2003 -

  • Disponible - 341.41

    Niveau 3 - Droit

Cette Constitution qui piège l'Europe
Livre Cette Constitution qui piège l'Europe

par ATTAC (France).

Éd. Mille et une nuits

2005

  • Disponible - 326.1 ATT

    Niveau 2 - Politique

Pouvoir de révision constitutionnelle et droits fondamentaux : étude des fondements épistémologiques, constitutionnels et européens de la limite matérielle du pouvoir constituant dérivé
Livre Pouvoir de révision constitutionnelle et droits fondamentaux : étude des fondements épistémologiques, constitutionnels et européens de la limite matérielle du pouvoir constituant dérivé

par Sabète, Wagdi

Presses universitaires de Rennes

2005 -

  • Disponible - 350 SAB

    Niveau 3 - Droit

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La constitution, l’Europe et le droit
Livre numérique La constitution, l’Europe et le droit

par Berramdane, Abdelkhaleq ; Binczak, Pascal ; Blumann, Claude ; Bontems, Claude ; Boutayeb, Chahira ; Bouvier, Michel ; Camby, Jean-Pierre ; Chaltiel, Florence ; Chantebout, Bernard ; Colliard, Jean-Claude ; Daugeron, Bruno ; Deguergue, Maryse ; Dolez, Bernard ; Dollat, Patrick ; Dubout, Édouard ; Esclassan, Marie-Christine ; Flaesch-Mougin, Catherine ; Fromont, Michel ; Gadbin, Daniel ; Gicquel, Jean ; Guiselin, Emmanuel-Pie ; Hamon, Francis ; Iliopoulou-Penot, Anastasia ; Jacqué, Jean-Paul ; Jan, Pascal ; Lazerges, Christine ; Leclerc, Stéphane ; Maligner, Bernard ; Manin, Philippe ; Martucci, Francesco ; Mathieu, Bertrand ; Monjal, Pierre-Yves ; Neframi, Eleftheria ; Oberdorff, Henri ; Pauvret-Finck, Josiane ; Petit, Franck ; Petit, Yves ; Philip, Christian ; Picheral, Caroline ; Platon, Sébastien ; Rigaux, Anne ; Rodrigues, Stéphane ; Rossetto, Jean ; Simon, Denys ; Soldatos, Panayotis ; Szymczak, David ; Tavernier, Paul ; Tercinet, Josiane ; Valette, Jean-Paul ; Verpeaux, Michel ; Ziller, Jacques

Éditions de la Sorbonne

2022

Résultat de OpenEdition : Books

Le droit européen prime désormais sur la Constitution française
Article Le droit européen prime désormais sur la Constitution française

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2004

  • Consultable à la Bpi

Constitution européenne : comparaison avec les traités en vigueur
Site et base Constitution européenne : comparaison avec les traités en vigueur

Sénat, Service des Affaires européennes

2005 - 2004

Sarkozy rafistole Hadopi en charpie
Article Sarkozy rafistole Hadopi en charpie

Dans LIBERATION

LIBERATION

2009

  • Consultable à la Bpi