Recherche simple :
Résumé : Propose de dégager des solutions juridiques pragmatiques, concrètes et innovantes pour répondre aux défis qui se posent au niveau global pour l'humanité : protection des droits de l'homme, lutte contre les discriminations, statut des migrants, solutions juridiques pour lutter contre le réchauffement climatique... ©Electre 2018
par Dupuy, Pierre-Marie (1946-....)
Pedone
2018 -
Disponible - 341 DUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil d'articles prêtant à une réflexion sur le droit international qui, bien que soumis à une multitude de normes et de systèmes, repose sur de grands principes unificateurs. L'auteur rappelle par ailleurs les limites du droit face au désordre politique. ©Electre 2018
par Gherari, Habib (1955-....)
Bruylant
2018 -
Disponible - 341.95 GHE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après la présentation du cadre institutionnel du système commercial multilatéral, comprenant l'étude de la naissance de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et de ses fonctions de surveillance et de règlement des différends, l'auteur analyse son cadre normatif à travers la libéralisation et la protection. ©Electre 2018
par Mailhé, François
Economica
2016 -
Disponible - 341.79 MAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude de la coexistence des juridictions appelées à régler le contentieux privé international, limité au domaine économique. Elle s'étend de l'analyse de la notion de compétence internationale à la recherche de solutions pratiques visant à permettre une coordination entre des juridictions d'origine, de nature et de vocation non homogènes. ©Electre 2016
Ed. juridiques et techniques
2004 -
Disponible - 341.9 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présente les objectifs et les avancements du projet ALI-Unidroit de principes de procédure civile transnationale destiné à s'appliquer aux litiges du commerce international. Evoque l'avenir du projet et la volonté de certains Etats de s'en inspirer pour modifier leur procédure civile. Les annexes donnent les textes successifs du projet avec leurs commentaires.
par Blanchard, Francis (1916-2009)
Ed. du Seuil
2004 -
Disponible - 361 BLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : F. Blanchard, directeur de l'OIT (Organisation internationale du travail) de 1974 à 1989, retrace l'histoire de cette institution depuis sa création en 1919 par le Traité de Versailles. Il raconte les événements qu'il a vécus de l'intérieur et évoque ses rencontres avec les hommes d'Etat qui ont fait l'histoire politique et économique des dernières décennies du XXe siècle.
par Louis, Marieke (1987-....)
L'Harmattan
2011 -
Disponible - 361 LOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteure propose de recourir au concept de multilatéralisme social pour analyser les évolutions connues par l'Organisation internationale du travail et son idée de travail décent lancée en 1999.
Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Forum européen de la communication ; Sweet & Maxwell
2008 - 1985 - 2023
Disponible - 347(0) JOU 11
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : n° 6, Décembre 2023
par Delmas-Marty, Mireille (1941-2022) ; Petit, Philippe (1951-....)
Textuel
2004 -
Disponible - 341 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Propose une réflexion sur les enjeux de l'enrichissement du droit par la pluralité des pratiques culturelles telles qu'elle se manifeste dans la religion, la politique et la culture.
par Mejri, Khaled
l'Harmattan
2016 -
Disponible - 341.85 MAJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le rôle du juge international et ses actions sur l'élargissement des règles primaires (distinction entre conflits armés internationaux et conflits armés non internationaux, droits de l'homme, protection de l'environnement, etc.) et secondaires (crimes de guerre) du droit international humanitaire. ©Electre 2016
par Kessedjian, Catherine (1954-....) ; Pironon, Valérie
PUF
2020 -
Disponible - 341.95 KES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Vade-mecum juridique des opérations de commerce international les plus courantes, étudiées au regard du droit international uniforme et du droit français. ©Electre 2020
par Béguin, Jacques (1933-2013) ; Dalmau, Rémi (1984-....) ; Mainguy, Daniel (1966-....) ; Mouralis, Denis (1978-....) ; Bourdeaux, Gautier (1965-....) ; Seraglini, Christophe ; Nourissat, Cyril ; Mastrullo, Thomas (1980-....) ; Menjucq, Michel (1966-....) ; Azzi, Tristan
LexisNexis
2019 -
Disponible - 341.95 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : La 4e de couv. indique : "Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'Organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condititon juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations fiancières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux."
Pedone
2019 -
Disponible - 341.9 CAH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la pratique de la justice française dans ses rapports avec les personnes privées et les biens, qu'il s'agisse de Français hors du territoire national ou d'étrangers sur le sol français. Les compétences internationales de l'Etat, la nationalité, la protection consulaire ou encore l'immunité d'exécution sont abordées dans le contexte de la crise migratoire de 2015. ©Electre 2019
par Audit, Mathias ; Callé, Pierre ; Bollée, Sylvain
LGDJ-Lextenso éditions
2014 -
Disponible - 341.95 AUD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit du commerce international et le droit des investissements étrangers sont étroitement liées : si le premier représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, le seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et à protéger les opérations tendant au développement d'un actif sur le territoire d'un État étranger. ©Electre 2014
Presses universitaires de Rennes
2011 -
Disponible - 331 ORG
Niveau 3 - Economie
Résumé : Cet ouvrage fait le point sur les principales décisions de l'organisation internationale, chargée d'instituer une harmonisation dans les réglementations du travail. Il précise par ailleurs le fonctionnement interne d'une organisation internationale et les problématiques liées à la diplomatie du travail.
par Alfredo, Pierre
Ellipses
2019 -
Disponible - 341.95 ALF
Niveau 3 - Droit
Résumé : 23 fiches pour réviser le cours de droit du commerce international avec les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir et des exercices corrigés. ©Electre 2019
par Jacquet, Jean-Michel (1945-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....) ; Usunier, Laurence (1979-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 341.95 JAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière, notamment des règlements communautaires Rome 1 et Rome 2 sur la loi applicable aux obligations contractuelles et extracontractuelles. A jour de la jurisprudence récente en contrats internationaux, faillite et compétence internationale, et arbitrage international. ©Electre 2021
par France Cour de cassation ; Lemaire, Sophie (1968-....) ; Perreau-Saussine, Louis ; Centre de recherche Droit Dauphine (Paris).
Société de législation comparée
2020 -
Disponible - 341.95 LEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions sur les dispositions impératives édictées par les Etats et l'Union européenne dans un contexte de concurrence des ordres juridiques en matière de libéralisation des échanges et droit des affaires. Sont ensuite examinés les divers traitements réservés à l'impérativité internationale en droit bancaire, droit de la concurrence, droit de la propriété intellectuelle, entre autres. ©Electre 2020
par Scelle, Georges (1878-1961)
Dalloz
2020 -
Disponible - 361(091) SCE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans ce classique du droit social international, G. Scelle rend compte des activités et des défis de l'Organisation internationale du travail aux débuts de son existence, dans les années 1920 à Genève, tout en illustrant le droit des personnes dans le domaine des relations au travail. Il fait notamment état d'un esprit de progrès dans les relations internationales. ©Electre 2020
par Racine, Jean-Baptiste (1970-....) ; Siiriainen, Fabrice (1969-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 341.95 RAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel présente l'ensemble des règles juridiques régissant la vente, les transports et la distribution, ainsi que la législation et ses principaux acteurs, les sociétés et l'Etat. Il montre que l'arbitrage est devenu le mode de résolution de droit commun des litiges liés au commerce international. Edition à jour des dernières règles et décrets en vigueur. ©Electre 2018
par Cachard, Olivier
LGDJ
2018 -
Disponible - 341.95 CAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation méthodique des questions juridiques se rapportant au commerce international. L'étude présente les conditions dans lesquelles les opérateurs peuvent accéder aux marchés, analyse leurs principales activités et se conclut par des développements spécifiques sur le règlement des litiges nés sur les marchés. ©Electre 2018
par Kenfack, Hugues (1967-....)
Lefebvre Dalloz-Dalloz
2023 -
Disponible - 341.95 KEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel décrivant les spécificités du droit commercial international et les règles applicables à ses opérateurs et opérations. Il propose des cours, des synthèses, des références d'ouvrages et des sujets d'examen. A jour des dernières réformes. ©Electre 2023
Vente internationale de marchandises : conventions de Vienne et de New York : contrat - prescription
par Witz, Claude (1949-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 341.95 WIT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexion sur l'adaptation française de la convention des Nations unies relative aux contrats de ventes internationales de marchandises (CVIM) adoptée à Vienne en 1980. Les auteurs analysent notamment les dispositions fiscales de droit international public. Ils comparent la nouvelle situation avec les deux précédentes conventions de La Haye. ©Electre 2023
par Gaillard, Émilie (1977-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2011 -
Disponible - 341.68 GAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le concept de générations futures pénètre le droit privé contemporain. Des dispositions à dimension transgénérationnelle apparaissent et révèlent le dépassement du paradigme temporel du droit selon lequel le droit privé ne peut et ne doit régir l'avenir. Cette évolution entraîne un décloisonnement des concepts, des notions et principes traditionnels juridiques.
Résumé : Contributions ayant trait aux relations qui existent entre la résolution des différends par arbitrage et le temps. Elles répondent à la question de savoir si et, le cas échéant, comment les principes de l'arbitrage permettent de trancher les litiges dans des délais courts ou dans des délais acceptables.
![Les sources et les normes dans le droit de l'OMC : [actes du] colloque de Nice des 24 et 25 juin 2010](/imported_images/livre/couverture/978-2-233-00662-2.jpg)
Pedone
2012 -
Disponible - 341.95 TOM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributions abordent le sujet sous 4 angles : sources conventionnelles et tensions, l'influence des sources non conventionnelles sur l'OMC, les moyens (auxiliaires) de détermination des règles de droit à l'OMC et un questionnement autour des sources, normes et règles.
Litec
2006 -
Disponible - 341 SIE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le ¤¤Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée¤¤, fondé en 1874, devenu en 1915 ¤¤Journal du droit international¤¤, est la plus ancienne revue de droit international au monde. Il demeure le plus souvent cité comme le "Clunet", du nom de son fondateur, Edouard Clunet. Choix d'articles de droit international public et privé et de droit du commerce international.
par Crouzatier, Jean-Marie
EAC, Ed. des Archives contemporaines
2009 -
Disponible - 363 CRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après une définition du droit international de la santé, ce manuel présente son élaboration, notamment les institutions qui y contribuent, ses champs d'intervention et sa mise en oeuvre avec le contrôle de son application et les sanctions de violations constatées.
par Bélanger, Michel (1946-....), juriste
Ed. des Archives contemporaines
2009 -
Disponible - 363 BEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel constitue une présentation des bases générales du droit de la santé en ce début de XXIe siècle en référence au développement de la mondialisation. Aux règles juridiques élaborées par les organisations internationales et par les Etats, s'ajoute une approche des principales thématiques (droit à la santé, cadre juridique de sécurité sanitaire, encadrement de la recherche).
![L'entreprise multinationale et le droit international : Colloque de Paris 8 Vincennes, Saint-Denis, [19-21 mai 2016]](/imported_images/livre/couverture/978-2-233-00833-6.jpg)
par Société française pour le droit international Colloque 50 (2016). Saint-Denis, Seine-Saint-Denis
Éditions Pedone
2017 -
Disponible - 341.95 ENT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributions abordent l'entreprise multinationale comme objet et acteur du droit international et analysent sa responsabilité. ©Electre 2017
par Vidal, Dominique (1950-....), journaliste
LGDJ
2008 -
Disponible - 347.2(07) VID
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les sociétés sont présentées sous l'angle du droit, en tenant compte des particularités liées à l'environnement international. Fait le point sur la jurisprudence et intègre les autres dimensions juridiques comme le droit fiscal, le droit pénal, le droit processuel, le droit financier ou le droit européen.
Dalloz
2015 -
Disponible - 348 SUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil d'études sur l'influence de la mondialisation sur l'entreprise, le droit des affaires, la stratégie et la responsabilité sociale des entreprises. ©Electre 2015
Ed. du Conseil de l'Europe
2007
Disponible - 341.55 DRO
Niveau 3 - Droit
par Weil, Prosper (1926-2018)
PUF
2000 -
Disponible - 341.6 WEI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Indissociable de la réalité politique mouvante et des rapports de forces fluctuants, le droit international présente des caractères structurels inchangés depuis plusieurs siècles. Les études portent sur l'espace territorial (terrestre, aérien ou maritime), aspect central du système international, sur les relations entre Etats et investisseurs privés étrangers.
par Politis, Nicolas (1872-1942)
Panthéon-Assas
2017 -
Disponible - 340.9 POL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Examen de la naissance, de l'évolution et de l'état de la justice dans les rapports internationaux jusque dans les années 1920. L'ouvrage a été publié pour la première fois en 1923. ©Electre 2017
par Harouel-Bureloup, Véronique (1944-....)
les Études hospitalières
2014 -
Disponible - 363 HAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir abordé l'invention de ce droit dans l'Europe du XIXe siècle et les actions sanitaires internationales avant et après la Première Guerre mondiale, les rôles de l'Organisation des Nations unies et de l'Organisation mondiale de la santé dans la création de ce nouveau droit sont analysés.
par Servais, Jean-Michel (1945-....)
Larcier
2015 -
Disponible - 361 SER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les normes internationales du travail, notamment celles élaborées par l'Organisation internationale du travail et les Etats : législation, programmes gouvernementaux, négociations collectives, conventions internationales, etc. ©Electre 2015
par Castagnède, Bernard (1944-....)
PUF
2019 -
Disponible - 354 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les problèmes fiscaux internationaux naissent de la contradiction entre la mobilité des personnes, des marchandises, des services ou des capitaux et la segmentation de l'espace planétaire en juridictions fiscales distinctes. Les approches, les enjeux et les principaux éléments du cadre juridique international sont étudiés à partir de l'exemple français. ©Electre 2019
par Journées de la justice pénale internationale 04 (2019). Paris)
Pedone
2020 -
Disponible - 341.79 FER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions qui portent sur plusieurs mutations et enjeux contemporains de la justice pénale internationale, notamment ceux de la Cour pénale internationale. Le rôle des ONG, les enquêtes sur les crimes de guerre, le procès de Laurent Gbagbo, le droit des immunités, la justice transitionnelle et l'évolution de la procédure sont examinés. ©Electre 2020
par Marquet, Clément
Éditions Pedone ; Impr. SEPEC numérique
2022 -
Disponible - 341 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Partant du fait qu'il est pratiquement impossible de faire condamner un Etat par une juridiction internationale, l'auteur examine la naissance et la construction de la notion de consentement à la compétence. Il fournit un état des lieux de la manière dont les différentes cours de justice traitent des aspects liés au consentement à la compétence des Etats. Avec une étude de la jurisprudence. ©Electre 2022
Éditions Pedone
2015 -
Disponible - 341.95 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces contributions d'experts et de praticiens du barreau couvrent l'ensemble des sujets relatifs au droit des investissements internationaux et à l'arbitrage transnational en matière d'investissements. ©Electre 2015
par Géa, Frédéric ; Palli, Barbara
Bruylant
2023 -
Disponible - 361 AVE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un recueil d'analyses des différents modèles nationaux de droit du travail dans un contexte mondialisé. Les contributeurs étudient les transformations des systèmes juridiques face aux évolutions du monde du travail dans une perspective transnationale, notamment les mouvements dus aux diverses crises (financière, écologique, sanitaire, sociale, etc.) et à l'essor du numérique. ©Electre 2023
par Rebattet, Philippe
LexisNexis
2016 -
Disponible - 354.3 REB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les grands principes du droit patrimonial international et de la fiscalité patrimoniale internationale sont présentés. ©Electre 2016
par La Hovary, Claire
PUF
2009 -
Disponible - 361.1 LAH
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'apparition sur la scène internationale du concept des droits fondamentaux au travail et sa consécration par la Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivi, adoptée au sein de l'Organisation internationale du travail en 1998, n'ont pas été sans conséquences sur la réglementation internationale du travail.
par Société française pour le droit international. Colloque
Pedone
2019 -
Disponible - 363 SAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces actes mettent en lumière les statuts, les normes, les acteurs et les enjeux de la santé publique à travers le prisme du droit international. Les contributions abordent le système normatif de l'Organisation mondiale de la santé, les responsabilités en cas de dommage sanitaire ou encore la bioéthique. ©Electre 2019
Documentation française
2013 -
Disponible - 348 GHE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit international économique étudie le cadre juridique, normatif et institutionnel des relations économiques internationales. Ce volume est centré sur le système monétaire international ainsi que sur les questions de financement public, avec les grandes institutions internationales et régionales, et de financement privé, avec celles soulevées par l'investissement étranger.
par France Commission nationale consultative des droits de l'homme
La Documentation française
2023 -
Disponible - 341.55 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un rapport rassemblant et mettant en perspective les observations et recommandations faites à la France par les organisations internationales afin d'avoir une vision panoramique et objective de la situation dans le pays. ©Electre 2023
par Kamto, Maurice (1954-....)
A. Pedone
2013 -
Disponible - 341 KAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des bases théoriques (doctrinales et juridiques) sur lesquelles repose le droit international de la gouvernance. Etude de la gouvernance politique et de la gouvernance économique.
par VanGrasstek, Craig (1959-....)
Organisation mondiale du commerce
2016 -
Disponible - 334.34 VAN
Niveau 3 - Economie
Résumé : En s'appuyant sur des sources humaines, documentaires et statistiques, l'auteur retrace l'histoire de l'OMC, de sa création en 1995 jusqu'à ses dernières réalisations. Il parle également des défis qui se posent à l'Organisation et les principales questions auxquelles ses Membres devront répondre dans l'avenir.
![Les nouvelles formes de criminalité internationale : dialogue entre pénalistes et internationalistes [actes du colloque, Les nouvelles formes de criminalité internationale, dialogue entre pénalistes et internationalistes, 21 mars 2019, Nanterre]](/imported_images/livre/couverture/978-2-233-00974-6.jpg)
par Vaurs-Chaumette, Anne-Laure (1979-....), juriste ; Parizot, Raphaële ; Centre de droit pénal et de criminologie (Nanterre). ; Centre de droit international (Nanterre).
Éditions Pedone
2021 -
Disponible - 341.79 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions sur les nouvelles formes de criminalité internationale faisant dialoguer pénalistes et internationalistes afin de mettre en évidence les évolutions possibles de ces deux champs du fait de ces actes délictueux inédits, liés aux nouveaux lieux déterritorialisés et aux nouvelles problématiques contemporaines (biens communs, écologie, terrorismes). ©Electre 2021
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
