Recherche simple :
par Kessedjian, Catherine (1954-....) ; Pironon, Valérie
PUF
2020 -
Disponible - 341.95 KES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Vade-mecum juridique des opérations de commerce international les plus courantes, étudiées au regard du droit international uniforme et du droit français. ©Electre 2020
par Béguin, Jacques (1933-2013) ; Menjucq, Michel (1966-....) ; Mastrullo, Thomas (1980-....) ; Bourdeaux, Gautier (1965-....) ; Nourissat, Cyril ; Seraglini, Christophe ; Mouralis, Denis (1978-....) ; Mainguy, Daniel (1966-....) ; Azzi, Tristan ; Dalmau, Rémi (1984-....)
LexisNexis
2019 -
Disponible - 341.95 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : La 4e de couv. indique : "Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'Organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condititon juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations fiancières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux."
Pedone
2019 -
Disponible - 341.9 CAH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la pratique de la justice française dans ses rapports avec les personnes privées et les biens, qu'il s'agisse de Français hors du territoire national ou d'étrangers sur le sol français. Les compétences internationales de l'Etat, la nationalité, la protection consulaire ou encore l'immunité d'exécution sont abordées dans le contexte de la crise migratoire de 2015. ©Electre 2019
par Audit, Mathias ; Callé, Pierre ; Bollée, Sylvain
LGDJ-Lextenso éditions
2014 -
Disponible - 341.95 AUD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit du commerce international et le droit des investissements étrangers sont étroitement liées : si le premier représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, le seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et à protéger les opérations tendant au développement d'un actif sur le territoire d'un État étranger. ©Electre 2014
Presses universitaires de Rennes
2011 -
Disponible - 331 ORG
Niveau 3 - Economie
Résumé : Cet ouvrage fait le point sur les principales décisions de l'organisation internationale, chargée d'instituer une harmonisation dans les réglementations du travail. Il précise par ailleurs le fonctionnement interne d'une organisation internationale et les problématiques liées à la diplomatie du travail.
par Alfredo, Pierre
Ellipses
2019 -
Disponible - 341.95 ALF
Niveau 3 - Droit
Résumé : 23 fiches pour réviser le cours de droit du commerce international avec les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir et des exercices corrigés. ©Electre 2019
par Jacquet, Jean-Michel (1945-....) ; Usunier, Laurence (1979-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 341.95 JAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière, notamment des règlements communautaires Rome 1 et Rome 2 sur la loi applicable aux obligations contractuelles et extracontractuelles. A jour de la jurisprudence récente en contrats internationaux, faillite et compétence internationale, et arbitrage international. ©Electre 2021
par France Cour de cassation ; Perreau-Saussine, Louis ; Lemaire, Sophie (1968-....) ; Centre de recherche Droit Dauphine (Paris).
Société de législation comparée
2020 -
Disponible - 341.95 LEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions sur les dispositions impératives édictées par les Etats et l'Union européenne dans un contexte de concurrence des ordres juridiques en matière de libéralisation des échanges et droit des affaires. Sont ensuite examinés les divers traitements réservés à l'impérativité internationale en droit bancaire, droit de la concurrence, droit de la propriété intellectuelle, entre autres. ©Electre 2020
par Scelle, Georges (1878-1961)
Dalloz
2020 -
Disponible - 361(091) SCE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans ce classique du droit social international, G. Scelle rend compte des activités et des défis de l'Organisation internationale du travail aux débuts de son existence, dans les années 1920 à Genève, tout en illustrant le droit des personnes dans le domaine des relations au travail. Il fait notamment état d'un esprit de progrès dans les relations internationales. ©Electre 2020
par Racine, Jean-Baptiste (1970-....) ; Siiriainen, Fabrice (1969-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 341.95 RAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel présente l'ensemble des règles juridiques régissant la vente, les transports et la distribution, ainsi que la législation et ses principaux acteurs, les sociétés et l'Etat. Il montre que l'arbitrage est devenu le mode de résolution de droit commun des litiges liés au commerce international. Edition à jour des dernières règles et décrets en vigueur. ©Electre 2018
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