Recherche simple :
par Lajoye, Christophe
Ellipses
2023 -
Disponible - 352.6(07) LAJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique des règles de base du droit administratif des biens autour de deux grandes parties : les personnes publiques et les travaux publics. ©Electre 2023
par Université de Caen Normandie
C&F éd.
2014 -
Disponible - 346.1 DOM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce dossier a pour ambition d'éclairer et valoriser la notion de domaine public. Une série de contributions et d'entretiens s'attachent à mieux le définir et à proposer une législation adaptée à notre époque. Suit un florilège d'oeuvres ou d'extraits d'oeuvres entrées dans le domaine public le 1er janvier 2014. ©Electre 2014
par David-Beauregard, Odile de (1967-....)
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 352.6 DAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique de la réglementation des trois grands domaines que recouvre le droit administratif des biens, illustrée d'exemples. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022
par Zarka, Jean-Claude (1967-....)
Gualino-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 35(07) ZAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'intégralité du programme de droit public pour les concours administratifs à jour des évolutions jurisprudentielles les plus récentes. L'ouvrage présente le droit constitutionnel, le droit administratif, le droit de l'Union européenne, le droit de la fonction publique et les finances publiques de la France. ©Electre 2015
par Hansen, Philippe
Éd. le "Moniteur"
2012 -
Disponible - 352.6 HAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide sur l'ensemble des questions liées à la gestion d'un patrimoine public. Traite des problématiques pratiques que rencontrent les gestionnaires domaniaux et leurs interlocuteurs. A jour du décret du 22 novembre 2011.
par Lichère, François (1969-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 352.4 LIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le phénomène de contractualisation de l'action publique a pris de l'ampleur à travers notamment la mise en oeuvre d'un délit de favoritisme dans la passation de contrats publics, l'instauration de la mise en concurrence des délégations de service public, les réformes du Code des marchés publics, etc. Le manuel analyse la notion, la conclusion, l'exécution et le contrôle des contrats publics. ©Electre 2020
par Richer, Laurent (1947-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2014 -
Disponible - 352.4 RIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse des débats et des controverses autour de la directive européenne sur les concessions adoptée le 11 février 2014.
par Stirn, Bernard (1952-....) ; Aguila, Yann (1964-....)
Dalloz ; Presses de Sciences Po ; Lefebvre Dalloz
2024 -
Disponible - 35(4-10) STI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des principes et des évolutions qui marquent le droit public au niveau national et européen, tels que les institutions, les normes, la définition de l'action publique, le rôle des juges, les sources constitutionnelles ou la justice administrative. Prix du livre juridique 2014 du Club des juristes. ©Electre 2024
par Delmas-Marty, Mireille (1941-2022) ; Petit, Philippe (1951-....)
Textuel
2004 -
Disponible - 341 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Propose une réflexion sur les enjeux de l'enrichissement du droit par la pluralité des pratiques culturelles telles qu'elle se manifeste dans la religion, la politique et la culture.
par Nicinski, Sophie
LGDJ
2023 -
Disponible - 348(07) NIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une introduction au droit public des affaires illustrée d'exemples et de jurisprudences : régulation de l'économie, participation au marché d'acteurs publics et commande publique. Le rôle et les fonctions de l'administration, de l'Etat et des personnes publiques sont également présentés. A jour notamment des ordonnances relatives au régime de responsabilité financière du 23 mars 2022. ©Electre 2023
par Orlandini, Jean-Philippe
Enrick B. éditions
2020 - 2019 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique des principes du droit des biens publics : acquisition, vente, gestion, protection, cession. L'ouvrage est illustré de schémas, tableaux de synthèse, cas pratiques et un QR code permet d'accéder à des compléments. ©Electre 2020
Sirey
1956
Disponible - 35 MES
Niveau 3 - Droit
par Alland, Denis (1955-....)
Editions Pedone
2023 -
Disponible - 341 ALL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le droit international public abordant différents thèmes : les espaces, la protection des personnes, les responsabilités, les violences, entre autres. ©Electre 2023
par Berranger, Thibaut de (1964-....) ; Villiers, Michel de (1939-....)
LexisNexis
2020 -
Disponible - 35(07) DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel s'adresse aux étudiants du premier cycle, ainsi qu'aux candidats des différents concours de la fonction publique. Il privilégie de ce fait une approche thématique transversale des branches du droit public et traite des institutions, des principes qui structurent leur vie juridique, de l'analyse des buts et moyens de l'action administrative, des différents contrôles et des contentieux. ©Electre 2020
par Mondou, Christophe (1965-....)
Territorial éditions
2023 -
Disponible - 352.6 MON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble des règles concernant le domaine public des collectivités territoriales et état des lieux suite à l'application du code (avril 2006) et à ses diverses modifications. Edition actualisée sur les biens sans maîtres, des chemins ruraux, des exceptions au paiement de redevance pour occupation domaniale ainsi que sur les questions que font naître les évolutions techniques. ©Electre 2023
Résumé : Une introduction au droit public, exposant ses règles principales et ses grandes articulations. Elle présente successivement le droit de l'Etat, l'effectivité du droit public et ses différentes branches. ©Electre 2018
par Calmette, Jean-François
l'Harmattan
2004 -
Disponible - 35 CAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette thèse vise à démontrer que la rareté, socle de l'économie classique intervient aussi en droit public. La recherche de l'auteur repose sur l'assertion que les manifestations de la rareté sont prises en compte en droit public parce qu'elles remettent en cause ses fondements (intérêt général et principe d'égalité). Il étudie alors les régimes juridiques dus au caractère multiforme de la rareté.
par Vinci, Nathalie
Territorial
2021 -
Disponible - 354.1 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide qui détaille les étapes de la création d'une régie jusqu'à sa disparition. Sont tour à tour abordés : les règles, les actes et les instances concernés, ainsi que les moyens humains, les biens, les finances et règles budgétaires. Avec des modèles d'actes définissant statuts et règlement. ©Electre 2021
IRJS éditions
2017 -
Disponible - 35 MEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil de contributions internationales traitant de diverses thématiques comme : le droit comparé, les collectivités locales, le droit et l'économie ou encore les nouveaux enjeux du droit public. ©Electre 2018
par Monot-Fouletier, Marjolaine
Ellipses
2023 -
Disponible - 352.6(07) MON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Trente fiches accompagnées de définitions, de schémas de synthèse et d'exercices de mise en application corrigés. ©Electre 2023
par Yolka, Philippe
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2023 -
Disponible - 352.6(07) YOL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse critique du droit domanial dont l'évolution historique est également retracée, en lien avec la théorie générale de l'Etat. Sont abordées l'entrée dans les patrimoines publics, la structure de ces patrimoines ainsi que la protection, la gestion, l'utilisation et la cession des biens publics. ©Electre 2023
par France Conseil d'État (1799-....)).
La documentation française
2021 -
Disponible - 336.5 CON
Niveau 3 - Economie
Résumé : Les grandes infrastructures (autoroutes, aéroports...) ont longtemps été́ gérées par l’État ou par des organismes publics, dans le cadre d’un régime de régie, de droits exclusifs ou de concession. Aujourd’hui leur gestion est de plus en plus souvent confiée à des opérateurs privés. Pourquoi ? Et en cas de privatisation, comment veiller à l’intérêt public et à celui des usagers ?
par Pelcran, Anne (1975-....) ; Bonamy, Patricia
Litec
2010 -
Disponible - 352.9 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la loi du 20 juillet 2005 réformant le code de l'urbanisme, qui met un terme au régime des conventions publiques d'aménagement. L'objectif est de traduire de manière opérationnelle cette réforme pour aider les acteurs des concessions d'aménagement à positionner efficacement leur structure.
par Moulin, Richard (1945-....) ; Brunet, Pierre (1923-....)
LGDJ
2007 -
Disponible - 348 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette étude de l'intervention publique sur l'économie en recense les principaux champs puis analyse les traits distinctifs de leur régime juridique en abordant successivement leurs sources, leurs techniques et leur contentieux.
par Legohérel, Henri (1937-2019)
PUF
1994
Disponible - 35(091) LEG
Niveau 3 - Droit
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
