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Droit du tourisme
Livre Droit du tourisme

par Lachièze, Christophe (1967-....)

LexisNexis

2020 -

  • Disponible - 349.1 LAC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les professionnels du tourisme, agents de voyage, transporteurs ou prestataires locaux sont soumis à des réglementations de plus en plus nombreuses. Cet ouvrage répond à leurs questions concernant les règles applicables aux contrats conclus avec un consommateur, aux contrats présentant un caractère international, aux contrats liant les professionnels du tourisme. ©Electre 2020

Guide pratique du contentieux douanier
Livre Guide pratique du contentieux douanier

par Soulard, Christophe (1957-....)

LexisNexis

2015 -

  • Disponible - 354.32 SOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les divers aspects contentieux du droit douanier sont envisagés dans leur volet pénal et civil. L'ouvrage apporte des réponses aux questions que les praticiens peuvent se poser face à la multiplication des échanges internationaux et à l'apparition d'une délinquance financière mondialisée. ©Electre 2015

Droit de la consommation
Livre Droit de la consommation

par Raymond, Guy (1937-....) ; Bernheim-Desvaux, Sabine

LexisNexis

2022 -

  • Disponible - 348.1(07)

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ensemble du droit de la consommation est abordé, et notamment la sécurité des produits, la publicité, les ventes avec prime, les loteries commerciales, la vente à distance ou par démarchage, le crédit à la consommation ou immobilier, le surendettement. ©Electre 2022

Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole
Livre Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole

LexisNexis

2013 -

  • Disponible - 349.0 BOS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un examen détaillé de la maîtrise du foncier, des formes juridiques pour exercer l'activité agricole, ainsi que des moyens mis en oeuvre par l'Etat pour contrôler ou protéger les exploitations en difficulté. Accompagné d'informations en matière de protection sociale agricole ainsi qu'au droit du marché agricole.

Opérations sur capital social : aspects juridiques et fiscaux : toutes sociétés
Livre Opérations sur capital social : aspects juridiques et fiscaux : toutes sociétés

par Mortier, Renaud

LexisNexis

2016 -

  • Disponible - 347.2 MOR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des explications sur l'ensemble des opérations qui pourraient affecter le capital social d'une société selon des aspects juridiques, fiscaux et comptables. ©Electre 2016

L'AARPI : guide pratique social, comptable et fiscal
Livre L'AARPI : guide pratique social, comptable et fiscal

par Rigaud, Antoine (19..-....), expert-comptable

LexisNexis

2017 -

  • Disponible - 347.2 RIG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les modalités de création d'une AARPI : comptabilité, fiscalité, relations sociales et gestion de la trésorerie. ©Electre 2017

L'indivision
Livre L'indivision

par Collard, Fabrice ; Lafond, Jacques (1936-....)

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2023 -

  • Disponible - 345.5 COL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des clés pour répondre aux attentes des notaires et de leurs collaborateurs ainsi qu'aux particuliers sur l'indivision et ses conséquences, qu'il s'agisse de gérer des biens indivis, d'établir des actes ou de trouver un remède à une situation conflictuelle. ©Electre 2023

Sociétés et procédure civile
Livre Sociétés et procédure civile

par Thomas, Vincent (1968-....)

LexisNexis

2014 -

  • Disponible - 347.2 THO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse du régime des procédures menant à la résolution des conflits et relatives aux sociétés.

Le droit de l'eau
Livre Le droit de l'eau

par Gazzaniga, Jean-Louis (1947-....) ; Larrouy-Castera, Xavier ; Ourliac, Jean-Paul

LexisNexis

2021 -

  • Disponible - 352.93 GAZ

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les auteurs abordent successivement l'histoire et les politiques de l'eau, la gestion équilibrée de la ressource, les usages, la gestion et l'aménagement du domaine hydraulique ainsi que la maîtrise des risques. ©Electre 2021

L'ouvrage public
Livre L'ouvrage public

par Petit, Jacques (1963-....) ; Éveillard, Gweltaz (1976-....)

LexisNexis

2021 -

  • Disponible - 352.9 PET

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Reposant sur une analyse du corpus jurisprudentiel récent, une présentation des évolutions de la notion et du régime de l'ouvrage public. ©Electre 2021

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