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La police des images
Livre La police des images

par Falck, Jacques ; Neutres, Jérôme (1970-....)

L'Harmattan ; ADDOC

2002 -

  • Disponible - 791.2 POL

    Niveau 3 - Cinéma documentaire

Résumé : Quel est le droit à l'image d'une personne filmée dans un documentaire ? Le droit des auteurs (scénaristes et réalisateurs) n'est-il pas menacé par la prétention de chacun à maîtriser son image ? Dix cinéastes ont échangé leurs réflexions sur ces questions dans le cadre d'un débat public organisé lors du IXe Festival international du documentaire à Marseille. Suivi d'un scénario sur ce thème.

L'oeuvre inexploitée
Livre L'oeuvre inexploitée

par Adjalle-Dadji, Yao Délali (1985-....)

Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales ; Impr. Maury

2019 -

  • Disponible - 346.1 ADJ

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019

Les dérogations au droit d'auteur : l'exception de copie privée
Livre Les dérogations au droit d'auteur : l'exception de copie privée

par More, Karim

Presses universitaires de Rennes

2009 -

  • Disponible - 346.1 MOR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'étude montre comment une dérogation au monopole telle que l'exception de copie privée, peut-être considérée comme un outil de mise en valeur de ce monopole. A l'analyse de la théorie de l'exception de copie privée, succède celle de la réforme de l'exception de copie privée.

L'usage commercial des biens intellectuels : [actes d'un colloque organisé en Sorbonne, le vendredi 1er juin 2018]
Livre L'usage commercial des biens intellectuels : [actes d'un colloque organisé en Sorbonne, le vendredi 1er juin 2018]

par Latil, Arnaud (1981-....) ; Lapousterle, Jean (1978-....) ; Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel (Sceaux, Hauts-de-Seine).

Éditions Mare & Martin

2020 -

  • Disponible - 346 LAP

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'un colloque tenu en juin 2018, ces analyses portent sur l'évolution de la prise en compte des usages commerciaux des biens intellectuels. Si le droit français se montrait traditionnellement réticent à tenir compte de cette dimension commerciale, une évolution est en cours. ©Electre 2020

Guide des chemins et sentiers d'exploitation
Livre Guide des chemins et sentiers d'exploitation

par Debeaurain, Jean (1945-....)

Edilaix

2014 -

  • Disponible - 349.0 DEB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2014

Du bon usage de la médiation
Livre Du bon usage de la médiation

par Dagnaud, Jean-Bernard ; Lieberherr, Jean-Gérard ; Guillaume, Marc (1940-....)

Descartes & Cie

2018 -

  • Disponible - 344.2 DAG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La médiation est envisagée comme un mode alternatif de résolution des conflits. En permettant de vaincre les résistances et d'instaurer une relation triangulaire en rupture avec un raisonnement fondé sur les rapports conflictuels, elle ouvre la voie à la justice du XXIe siècle, respectueuse des normes et des lois mais aussi restauratrice des liens. ©Electre 2018

L'abus de droit en droit constitutionnel
Livre L'abus de droit en droit constitutionnel

par Eck, Laurent (1977-....)

L'Harmattan

2010 -

  • Disponible - 350 ECK

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ouvrage montre la présence de la notion juridique d'abus de droit en droit institutionnel et au sein des droits fondamentaux. L'interdiction de l'abus de droit est un principe immanent au système constitutionnel dont l'usage, devant rester exceptionnel, permet aussi bien d'assurer la correction du droit que de protéger certaines finalités de la constitution.

Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image
Livre Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image

par Battisti, Michèle

ADBS éd.

2009 -

  • Disponible - 350.84 BAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Panorama du paysage juridique concernant l'image dans l'univers numérique. Responsable de la veille juridique à l'ADBS, l'Association des professionnels de l'information et de la documentation, l'auteure donne des repères en reprenant les principales règles du droit d'auteur et celles qui ont fait naître le droit à l'image.

L'abus de droit en droit international public
Livre L'abus de droit en droit international public

par Lemey, Marie

LGDJ, un savoir faire de Lextenso

2021 -

  • Disponible - 341 LEM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse, cette étude analyse la notion d'abus de droit, son utilisation et ses interactions avec d'autres termes en droit international public. L'auteure examine sa portée juridique, ses effectivités et ses incidences. ©Electre 2021

Les abus de l'arbitrage commercial international
Livre Les abus de l'arbitrage commercial international

par Levy, Daniel (1982-....)

l'Harmattan

2015 -

  • Disponible - 341.72 LEV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une mise en avant de l'abus de droit en remplacement de la fraude, de l'estoppel ou la mauvaise foi, afin d'empêcher un décalage entre les juridictions arbitrales et étatiques, concernant le droit commercial. ©Electre 2015

La transparence et la vertu : du bon usage du secret
Livre La transparence et la vertu : du bon usage du secret

par Soulez-Larivière, Daniel (1942-2022)

Albin Michel

2014 -

  • Disponible - 320 SOU

    Niveau 2 - Politique

Résumé : D. Soulez-Larivière part des derniers scandales politiques (Bettencourt, WikiLeaks, Snowden, etc.) et de la signature en 2013 du manifeste de Mediapart contre le secret, pour interroger l'exigence de transparence dans la société actuelle. Remontant à la République romaine, il montre que la transparence a, comme le secret, ses dangers : manichéisme, risques pour la démocratie et la justice.

La convergence de dispositions conventionnelles et la détermination du droit international coutumier
Livre La convergence de dispositions conventionnelles et la détermination du droit international coutumier

par Hermet, Alexandre (1988-....)

Editions Pedone

2021 -

  • Disponible - 341 HER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Version remaniée d'une thèse, une étude empirique des règles coutumières en droit international mettant notamment en lumière le rôle central de la distinction entre règle conventionnelle et énoncé particulier dans l'identification des règles coutumières. Prix de thèse en droit de la Chancellerie des universités de Paris, prix de thèse de l'université Paris II (Panthéon-Assas). ©Electre 2021

Usage
Livre Usage

par Léger, Jean-Michel (1950-....)

Ed. de la Villette

2013 -

  • Disponible - 913.35 LEG

    Niveau 2 - Géographie, urbanisme

Résumé : Une fois banni le fonctionnalisme jugé trop peu soucieux des hommes appelés à vivre dans les espaces conçus par les architectes modernes, un terme apparaît et s’impose à la fin des années 1970, celui d’usage. L’irruption d’un tel concept dont l’emploi renvoyait aux bonnes manières, à la grammaire ou au droit, interroge la définition même de l’architecture et le jugement qu’on y porte. On connaît la rengaine, véhiculée par les sociologues et partagée par les élus comme le public, des architectes qui négligeraient la prise en compte de l’usage au profit de l’apparence. Ce conflit est ancien dès la Renaissance et le XVIIIe siècle, les traités en rendaient compte mais tous privilégiaient soit la beauté soit l’art de composition ou l’art de la distribution...

Contournement, optimisation, évasion, les normes en danger ? : [actes du colloque, le 19 octobre 2018, à l'Université du Littoral Côte d'Opale, Boulogne-sur-Mer, le 19 octobre 2018]
Livre Contournement, optimisation, évasion, les normes en danger ? : [actes du colloque, le 19 octobre 2018, à l'Université du Littoral Côte d'Opale, Boulogne-sur-Mer, le 19 octobre 2018]

Institut Universitaire Varenne ; Impr. Présence graphique

2019 -

  • Disponible - 340 LAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'un colloque tenu à Boulogne-sur-Mer en 2018, ces interventions portent sur le non-respect de la norme par le justiciable, que ce contournement s'effectue de manière licite ou non. Elles en interrogent le cadre, les outils, et les domaines des transgressions juridiques, comme l'évasion fiscale ou l'externalisation de la main-d'oeuvre. ©Electre 2019

Distribution et usage de marque : l'usage de la marque d'autrui par le commerçant détenteur de produits marqué authentiques
Livre Distribution et usage de marque : l'usage de la marque d'autrui par le commerçant détenteur de produits marqué authentiques

par Passa, Jérôme (1968-....)

Litec

2002

  • Disponible - 346.3 PAS

    Niveau 3 - Droit

Le droit international privé à l'épreuve du forum shopping et du law shopping
Livre Le droit international privé à l'épreuve du forum shopping et du law shopping

par Mebarek, Charlotte (1989-....)

Editions mare & martin

2021 -

  • Disponible - 341.9 MEB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le phénomène du forum shopping désigne la pratique du contournement des législations nationales par le recours à des législations étrangères, un tourisme juridique aboutissant à une instrumentalisation du droit international privé. Tout en proposant un régime applicable capable d'en renouveler les méthodes, l'auteure précise ce que recouvrent les termes de forum shopping et de law shopping. ©Electre 2022

Le bail d'habitation : locaux vacants non meublés à usage de résidence principale
Livre Le bail d'habitation : locaux vacants non meublés à usage de résidence principale

par Le Particulier (Périodique).

le Particulier éditions

2010 -

  • Disponible - PRA F1 BAI

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Ce guide pratique permet de rédiger son contrat en toute sécurité juridique. Comprend un modèle de contrat de location pré-rédigé à personnaliser, des documents à annexer au contrat (comme l'état des lieux ou l'acte de caution) et une notice d'emploi pour le bailleur sur la réglementation en vigueur.

Diversité de la démocratie : théorie et comparatisme : les pays de la Mélanésie
Livre Diversité de la démocratie : théorie et comparatisme : les pays de la Mélanésie

par Centre Michel de L'Hospital (Clermont-Ferrand).

Centre Michel de l'Hospital ; LGDJ

2016 -

  • Disponible - 328(95) DIV

    Niveau 2 - Politique

Résumé : Analyse de la notion de démocratie selon deux axes : Etat de droit et pluralisme politique, suivi d'un plaidoyer sur la nécessaire adaptation à l'historique et la culture du pays pour une extension de ce régime politique. Les contributeurs s'appuient sur les exemples de la Nouvelle-Calédonie, de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, des îles Salomon, Fidji et Vanuatu. ©Electre 2016

Eau : propriétés, qualité, valeurs d'usage
Livre Eau : propriétés, qualité, valeurs d'usage

Techniques de l'ingénieur ; Impr. Corlet numérique

2023 -

  • Disponible - 62 TI ENV 860

    Niveau 3 - Techniques

Résumé : La 4ème de couv. indique : "Destinée aux professionnels de l'environnement, aux collectivités locales, aux professionnels et acteurs de l'eau, cette base documentaire détaille toutes les méthodes de caractérisation de l'eau, ainsi que les techniques d'analyse sur site permettant son contrôle"

Manuel d'authentification des montres contemporaines et de collection
Livre Manuel d'authentification des montres contemporaines et de collection

par Guéroux, Fabrice

Watchprint.com

2018 -

  • Disponible - 745.5 GUE

    Niveau 3 - Arts

Résumé : Ce guide expose les caractéristiques des montres haut de gamme afin d'aider l'acquéreur à les identifier. Il donne des conseils pour éviter la contrefaçon et comprendre les spécificités du monde horloger. ©Electre 2018

Aspects procéduraux de la contrefaçon de brevet d'invention
Livre Aspects procéduraux de la contrefaçon de brevet d'invention

par Hubert, Olivier (1983-....)

LexisNexis ; Impr. France Quercy

2017 -

  • Disponible - 346.3 HUB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : A travers l'étude de la propriété industrielle et de la jurisprudence, l'auteur examine les questions procédurales qui se posent pour juger de la contrefaçon d'un brevet d'invention. ©Electre 2017

Eau : propriétés, qualité, valeurs d'usage
Livre Eau : propriétés, qualité, valeurs d'usage

Techniques de l'ingénieur ; Impr. Corlet numérique

2021 -

  • Disponible - 628 EAU

    Niveau 3 - Techniques

Résumé : Actualisation permanente sur www.techniques-ingenieur.fr. Réf. Internet 42506210. La Bibliothèque est également abonnée à la version électronique.. La 4ème de couv. indique : "Destinée aux professionnels de l'environnement, aux collectivités locales, aux professionnels et acteurs de l'eau, cette base documentaire détaille toutes les méthodes de caractérisation de l'eau, ainsi que les techniques d'analyse sur site permetant son contrôle"

L'usage du référendum dans les relations internationales
Livre L'usage du référendum dans les relations internationales

Éditions A. Pedone

2018 -

  • Disponible - 327 USA

    Niveau 2 - Politique

Résumé : Points de vue d'hommes d'Etat, de diplomates, d'universitaires, d'historiens et de juristes sur l'usage du référendum comme nouvel instrument diplomatique. Les contributeurs reviennent sur certaines consultations populaires du XIXe siècle et montrent que le recours au référendum a prospéré depuis la seconde moitié du XXe siècle dans le monde. Ils en analysent les finalités. ©Electre 2018

Droit à l'usage des psychologues
Livre Droit à l'usage des psychologues

par Dupont, Mélanie ; Lebrun, Pierre-Brice

Dunod ; Dupliprint

2024 -

  • Disponible - 363.2 DUP

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cet ouvrage revient sur la réglementation, gérée par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, concernant les responsabilités du psychologue. Il présente les outils juridiques dont il dispose et développe des problématiques variées telles que le respect de la vie privée, le refus de soins et de prise en charge ou les modalités d'intervention face à un danger. ©Electre 2024

Le faux en art et en droit
Livre Le faux en art et en droit

par Ducouloux-Favard, Claude (1930-....)

Lexis Nexis

2012 -

  • Disponible - 346.1 DUC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation de la notion de falsification sous ses aspects artistiques et juridiques, étayée par des exemples d'affaires où des oeuvres d'art sont objets du contentieux.

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