Recherche simple :
par Hazan, Pierre
PUF
2007 -
Disponible - 341.79 HAZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Face aux conflits ethniques et aux passions identitaires, l'instrumentalisation des victimes lors des procès prend une résonance alarmante. A partir de différents cas, l'auteur étudie l'évolution des valeurs et des normes dans les sociétés confrontées aux crimes de masse. Il montre que les enjeux politiques de la mémoire sont déterminants dans la construction du destin collectif d'une nation.
par Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle 05 (2017). Metz)
l'Harmattan
2017 -
Disponible - 346.3 EVR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Alors que les droits de propriété intellectuelle ne sont pas les mêmes selon les territoires, ces contributions, issues d'un colloque tenu en mars 2017 à Metz, analysent la contrefaçon transfrontalière du point de vue histoire et économique, dans son cadre juridique et en droit comparé franco-allemand. ©Electre 2018
Litec
2009 -
Disponible - 346.2 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etudes sur les nouveaux outils liés à de nouveaux usages sur le Net et l'impact de la cybercontrefaçon pour les entreprises. La contrefaçon dans l'environnement numérique et les difficultés rencontrées en matière de droit d'auteur sur le Web 2.0 se multiplient, malgré l'adoption en 2006 de la loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information.
par Terestchenko, Michel
la Découverte
2008 -
Disponible - 32 TER
Niveau 2 - Politique
Résumé : Selon l'auteur, depuis le 11 septembre 2001, la torture fait l'objet d'une légitimation morale aux Etats-Unis. Il démontre la régression de ce pays dans ses dimensions historique et juridique. Il explique pourquoi l'hypothèse de la "bombe à retardement" justifiant la torture de l'individu qui l'a posée n'est qu'une fable perverse. Ainsi légitimée, la torture devient le venin de la démocratie.
H. Champion
2014 -
Disponible - 704-4 MOU
Niveau 3 - Arts
Résumé : A la Renaissance, l'imitation est répandue en littérature et en art. Les contributions interrogent la limite entre le licite et l'illicite en matière de production manufacturée et de création intellectuelle dans des champs variés : littérature, art, commerce, politique, sciences, religion. Etude sur une époque qui voit les débuts d'une réflexion sur une déontologie de la reproduction.
par Le Particulier (Périodique).
"Le Particulier" éd.
2013 -
Disponible - PRA F2 DIS
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Un point sur le dispositif mis en place le 1er janvier 2013 en remplacement du dispositif Scellier, concernant les avantages liés à l'achat d'un logement neuf en vue de le louer : zone éligibles, plafonds de loyers et de ressources, obligations déclaratives, calcul de l'avantage fiscal, etc.
par Mission de recherche Droit et justice (France).
Documentation française
2008 -
Disponible - 352.74 REC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Enquête mettant en lumière les usages sociaux de la justice administrative, c'est-à-dire les mécanismes par lesquels un différend entre l'administration et l'usager se transforme en recours juridictionnel. Trois matières ont été privilégiées : les litiges liés à l'immigration, ceux relatifs à la fiscalité et ceux concernant les dispositions de l'aide au logement.
par Fleury, Thibaut Charles (1981-....)
PUF
2022 -
Disponible - 341(07) FLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un aperçu des règles du droit international public encadrant les compétences de l'Etat. A l'origine restreinte au territoire étatique et aux nationaux, la souveraineté de l'Etat se révèle à présent limitée en de nombreux domaines tels que les droits de l'homme et des étrangers. L'ouvrage comprend six leçons, avec pour chacune une étude de cas tirée de l'actualité géopolitique internationale. ©Electre 2022
Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Forum européen de la communication ; Sweet & Maxwell
2008 - 1985 - 2023
Disponible - 347(0) JOU 11
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : n° 6, Décembre 2023
![Le juge et le dialogue des cultures juridiques ; [publié par l'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français]](/imported_images/livre/couverture/978-2-8111-0864-9.jpg)
Karthala
2013 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : Cet ouvrage présente le statut du juge dans différentes régions de la francophonie et le rôle qu'il joue dans le rapprochement et le dialogue entre les diverses cultures juridiques. Il offre des clés pour comprendre les difficultés qui se présentent dans la gestion judiciaire de la pluralité juridique et il dessine des perspectives d'évolution.
par Cormier, Maxime (1991-....)
LGDJ un savoir-faire de Lextenso
2024 -
Disponible - 345.7 COR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issue d'une thèse, une étude sur la réforme du droit des contrats du 10 février 2016 qui exclut l'exécution forcée d'un contrat dans le cas d'une disproportion manifeste entre son coût pour le débiteur de bonne foi et son intérêt pour le créancier. Cette limite pose de nombreuses questions, qui sont soulevées par l'auteur. Prix de thèse de l'Université Paris Panthéon-Assas. ©Electre 2024
par Yvart, Willy
Presses universitaires du Septentrion
2013 -
Disponible - 780.1 YVA
Niveau 3 - Musiques et documents parlés
Résumé : Cet ouvrage dresse un panorama des différents acteurs et mécanismes de la production musicale. Il étudie plus spécialement la musique d'illustration, dite musique au mètre, et évoque ses possibilités d'amélioration, notamment grâce à la recherche scientifique.
par Agostini-Croce, Baptist
Editions du puits fleuri
2022 -
Disponible - 349.1 AGO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide détaillant l'ensemble des dispositions de droit commun ou spéciales s'appliquant aux supporters, autour ou à l'intérieur d'une enceinte sportive. L'auteur aborde les associations de supporters, leurs responsabilités civiles et pénales, les mesures contraignantes, les possibilités de contestation, la liste des infractions ainsi que le cas spécifique des personnes interdites de stade. ©Electre 2022
par Conseil supérieur du notariat (France).
Archibooks+Sautereau éditeur
2020 -
Disponible - 34.56(03) LES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un panorama des activités et des notions du notariat à travers 101 entrées, d'acte authentique électronique à viager en passant par chancellerie, droit de préemption, immobilier, lutte contre le blanchiment des capitaux, succession et usufruit. ©Electre 2020
Résumé : Une réflexion sur les voies d'une politique raisonnée de la lutte contre la toxicomanie. ©Electre 2015
par Bismuth, Yves
L'Harmattan
2014 -
Disponible - 346.2 BIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage expose les thèmes majeurs du droit de l'informatique, afin de permettre au lecteur d'établir lui-même un diagnostic juridique des problèmes rencontrés à l'occasion de la mise en place d'un système informatique : protection des libertés, des logiciels et des données, contrats, gestion du risque, etc. Avec des extraits de textes législatifs. ©Electre 2014
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2016 -
Disponible - 343.4 ABU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un panorama des différentes infractions imputables aux dirigeants de sociétés commerciales, encourant des sanctions pénales spécifiques. ©Electre 2016
le Particulier éditions
2018 -
Disponible - PRA F1 REU
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Un guide qui présente les différents aspects de la location d'un logement, à jour de toutes les dernières modifications législatives : fixation du loyer, contrat de location, état des lieux, honoraires des professionnels, colocation, clauses interdites, congé, résolution des litiges, etc. Avec des modèles de lettres pour la gestion du bail. ©Electre 2018
par Le Particulier (Périodique).
"Le Particulier" ; Impr. Laballery
2020 -
Disponible - PRA F SAU
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Un guide qui présente les différents aspects de la location d'un logement, à jour de toutes les dernières modifications législatives : fixation du loyer, contrat de location, état des lieux, honoraires des professionnels, colocation, clauses interdites, congé, résolution des litiges, entre autres. Avec des modèles de lettres pour la gestion du bail. ©Electre 2020
par Marcovitch, Joël
l'Harmattan
2007 -
Disponible - 363.2 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Informations sur les problèmes qui peuvent intervenir pendant la grossesse et au moment de l'accouchement censées éclairer les futurs parents et les professionnels de la justice et de la santé.
par Hanse, Joseph (1902-1992)
De Boeck-Duculot
1994
Disponible - 84(07) DIF
Niveau 3 - Langues et littératures
Presses de l'École des hautes études en santé publique
2018 -
Disponible - 363 AVE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un panorama des nouvelles technologies à destination des personnes âgées dépendantes qui permet de faire le point sur les méthodes de conception et d'évaluation ainsi que sur les questions éthiques et sociétales qu'elles soulèvent. ©Electre 2018
par Viviano, Michel (1965-....)
Éd. du Papyrus
2014 -
Disponible - 352.9 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des fiches synthétiques présentant les aspects essentiels du droit de l'urbanisme : les normes applicables (PLU, SCOT, etc.), les autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis d'aménager, etc.), les opérations d'urbanisme (lotissements, enquêtes publiques, expropriation, etc.), les recours contre les actes et les opérations. ©Electre 2014
ANIL
2009 -
Disponible - PRA F1
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Présentation des différentes possibilités qui peuvent se présenter au propriétaire ou au locataire à l'expiration du bail ou en cours de bail, les délais à respecter, les formalités à effectuer, les recours possibles.
par Wilding, Nick
Bibliothèque nationale de France
2015 -
Disponible - 76.0 WIL
Niveau 3 - Arts
Résumé : En 2005, apparut sur le marché du livre de New York, un exemplaire du Sidereus nuncius de Galilée (1610) illustré à la main. Cet exemplaire exceptionnel était censé être, de l'avis même de divers experts, celui de l'auteur. Le jeune universitaire N. Wilding s'est attaché à démontrer la falsification, occasion de souligner les techniques de fabrication du faux et les limites de l'expertise. ©Electre 2016
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
