Recherche simple :
par Passa, Jérôme (1968-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2009 -
Disponible - 346.3 PAS tome 1
Niveau 3 - Droit
Résumé : Pour identifier dans le commerce leurs produits ou services, les entreprises utilisent différents signes spécifiques, distinguant leur marque de celles de leurs concurrents. Sont analysés les cinquante arrêts rendus par la Cour de justice des Communautés européennes depuis 1996 sur les questions préjudicielles en interprétation de la directive de 1988 sur les marques.
par Passa, Jérôme (1968-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2013
Disponible - 346.3 PAS tome 2
Niveau 3 - Droit
par Azéma, Jacques (1941-....) ; Galloux, Jean-Christophe (1959-....)
Dalloz
2017 -
Disponible - 346.3 AZE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives dont ils ont fait l'objet dernièrement. Un panorama complet des droits en cause (brevets, marques, dessins et modèles), y compris pour les inventions les plus récentes (biotechnologie). ©Electre 2017
par Marino, Laure (1966-....)
Presses Universitaires de France
2013 -
Disponible - 346 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel de référence exposant le droit interne, le droit de l'Union européenne et le droit international de la propriété intellectuelle en tenant compte des évolutions les plus récentes.
par Mousseron, Jean-Marc (1931-2000)
Libr. techniques
1985 - 1984
Disponible - 346.3 MOU
Niveau 3 - Droit
par Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Ellipses
2018 -
Disponible - 346 BRU
Niveau 3 - Droit
Résumé : En pleine expansion suite au développement d'Internet, les multiples sources du droit des propriétés intellectuelles sont présentées. Il concerne à la fois le droit de la propriété littéraire et artistique (le droit d'auteur et les droits voisins) et le droit de la propriété industrielle (le brevet, la marque, les obtentions végétales, les dessins et les modèles). ©Electre 2018
par Mouncif-Moungache, Mouna (1974-....)
Bruylant
2012 -
Disponible - 346.3 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir établi la redéfinition des conditions de mise en oeuvre des droits nationaux en tant que résultat d'un encadrement jurisprudentiel, l'ouvrage s'intéresse à l'uniformisation des régimes nationaux de dessins et modèles, avant d'analyser la création d'un titre communautaire, comme résultat d'une unité inachevée.
par Boucher, Anaïs (19..-...), juriste
Studyrama
2016 -
Disponible - 346.3 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'essentiel des connaissances sur le droit de la propriété industrielle, qui réglemente les innovations technologiques ou commerciales. Il est divisé entre, d'une part, le droit sur les créations utilitaires et ornementales, protégées respectivement par le brevet et le design et, d'autre part, le droit sur les signes distinctifs, protégés par la marque. ©Electre 2016
par Gaumont-Prat, Hélène
LexisNexis
2017 -
Disponible - 346.3 GAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama des évolutions du régime juridique de la propriété industrielle. La synthèse prend en compte la question communautaire et les nouveaux domaines du droit liés aux biotechnologies et à la brevetabilité du vivant. ©Electre 2017
par Marino, Laure (1966-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 346.3 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation synthétique des droits de propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles, certificats d'obtention végétale, logiciels, topographies de semi-conducteurs, etc. Puis contient un exposé des conditions et des effets de ces droits dans le système français, international et communautaire. ©Electre 2020
par Raynard, Jacques ; Py, Emmanuel ; Tréfigny, Pascale (1966-....)
LexisNexis
2023 -
Disponible - 346.3 RAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : La première partie de l'ouvrage expose de manière synthétique le droit du brevet, le droit des marques, ainsi que le droit des dessins et modèles. La seconde partie expose leur exploitation avec et sans l'autorisation du propriétaire, autrement dit la contrefaçon et le contrat de la propriété industrielle. ©Electre 2023
par Piotraut, Jean-Luc (1962-....)
Ellipses
2023 -
Disponible - 346 PIO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation selon l'ordre du code de la propriété intellectuelle de la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, puis la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Les règles internes de ces droits sont exposées ainsi que les réglementations communautaires et internationales. ©Electre 2024
Ed. du Juris-Classeur ; Ed. du Juris-Classeur ; LexisNexis
2005 - 2002 - 2024
Disponible - 346(0) PRO 10
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 6, Juin 2024
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2014 -
Disponible - 346.3 GAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les articles tentent de repérer comment les nouveaux usages du brevet d'invention contribuent à l'innovation mais également comment ils peuvent dégénérer en abus, ou comment ils peuvent créer des comportements susceptibles d'entraver l'innovation.
par Basire, Yann
Gualino un savoir-faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 346.3 BAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse concernant les droits relatifs aux créations industrielles et signes distinctifs, ainsi que l'exploitation des droits de propriété. A jour des dernières réformes, notamment la loi Pacte et l'ordonnance n°2019-1169 du 13 novembre 2019 transposant la directive marque de 2015. ©Electre 2020
par Desaix, Anne ; Carron, Noélie ; Draber, Camille ; Glaize, Frédéric ; Gruson, Éric
Dunod
2023 -
Disponible - 346.3 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide à destination des inventeurs, des créateurs de start-up ou des dirigeants d'entreprises afin de protéger au mieux leurs innovations et leur marque de fabrique. A partir de nombreux exemples, les auteurs expliquent les différentes facettes des brevets, des marques, des dessins et des modèles. L'ensemble permet d'aider à la gestion de propriété industrielle. ©Electre 2023
![L'oeuvre de l'esprit en question-s : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013]](/imported_images/livre/couverture/978-2-84934-161-2.jpg)
Mare & Martin
2015 -
Disponible - 346.1 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Communications autour des problématiques suivantes : la définition juridique d'une oeuvre, les critères d'accès à la protection, l'originalité de l'oeuvre, les critères français face à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), etc. ©Electre 2015
par Daizé, Fabienne
Litec
2006 -
Disponible - 346.3 DAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse juridique des droits d'un détenteur d'un nom qui peut s'opposer à une usurpation de son identité par le biais du droit des marques.
par Pollaud-Dulian, Frédéric (1959-....)
Economica
2022 -
Disponible - 346.3 POL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aborde de manière complète tous les aspects de cette branche de la propriété intellectuelle que constitue la propriété industrielle. Innovations industrielles et signes distinctifs succèdent à une introduction générale à la protection des biens incorporels, tant sur le territoire national qu'à l'échelle européenne et mondiale. ©Electre 2022
Résumé : Réunit les textes législatifs et réglementaires relatifs au domaine de la preuve en matière de contrefaçon : les droits qui peuvent être invoqués pour la pratiquer, ses incidents et ses causes de nullité.
par Mattatia, Fabrice
Éditions Eyrolles
2019 -
Disponible - 346 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la protection de ses droits en matière de création numérique, mais également sur le respect du droit d'autrui, des données publiques et des licences libres. ©Electre 2019
par Passa, Jérôme (1968-....)
Litec
2002
Disponible - 346.3 PAS
Niveau 3 - Droit
par Basire, Yann
LexisNexis ; Universit de Strasbourg ; CEIPI
2014
Disponible - 346.3 BAS
Niveau 3 - Droit
![Indications géographiques : perspectives globales et locales : actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle du 11 février 2016, [Genève]](/imported_images/livre/couverture/978-3-7255-8622-6.jpg)
par Journée de droit de la propriété intellectuelle
Schultess éditions romandes ; Lextenso éditions
2016 -
Disponible - 346 ADD
Niveau 3 - Droit
Résumé : A l'heure de la globalisation des échanges et de l'économie, cet ensemble de contributions analyse comment l'ancrage géographique des produits et des services a de l'importance pour les clients, qui sont sensibles à l'origine des produits qu'ils consomment, mais aussi pour les producteurs de biens, les fournisseurs de services et les Etats. ©Electre 2017
par Vivant, Michel (1951-....)
Dalloz
2005 -
Disponible - 346.3 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etudie les points fondamentaux en matière de droit des brevets, tels que le brevet comme droit de propriété, la défense et l'accès à une propriété. Traite des dimensions européennes et internationales.
Résumé : Issues d'un colloque qui s'est tenu en ligne en 2020, ces contributions offrent un éclairage théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme du droit des marques, à savoir la validité de ces dernières, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures. ©Electre 2021
Résumé : Pour tout savoir des règles en vigueur et des dernières évolutions jurisprudentielles. Cet ouvrage explique comment protéger, exploiter et défendre une marque.
par Hubert, Olivier (1983-....)
LexisNexis ; Impr. France Quercy
2017 -
Disponible - 346.3 HUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : A travers l'étude de la propriété industrielle et de la jurisprudence, l'auteur examine les questions procédurales qui se posent pour juger de la contrefaçon d'un brevet d'invention. ©Electre 2017
par Baudry, Marc (1971-....) ; Nogues, Béatrice (1947-....)
Iste éditions
2018 -
Disponible - 346.3 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation et analyse du système des brevets et de sa place dans le système d'innovation contemporain. ©Electre 2018
par Mattatia, Fabrice
Éditions Eyrolles
2022 -
Disponible - 346.2 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les fondamentaux de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur en matière de création numérique. Les données publiques, les licences libres, la loi Hadopi ou encore la lutte contre la contrefaçon sont notamment abordées. Edition à jour des dernières évolutions de la législation et de la jurisprudence. ©Electre 2022
par Dubos, Guillaume ; Tassi, Jérôme
LexisNexis
2015 -
Disponible - 346.3 ABE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cinquante fiches qui détaillent les différentes étapes de la saisie contrefaçon en matière de propriété industrielle, de propriété littéraire et artistique. La procédure de saisie contrefaçon devant la juridiction unifiée du brevet est également analysée. ©Electre 2015
par Bouchony, Alain de
Presses universitaires de France
2006
Disponible - 346.3 BOU
Niveau 3 - Droit
par Cohen, Denis (1968-....)
Economica
2019 -
Disponible - 346.3 COH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles de droit (types de protections, de contrats) et la jurisprudence la plus récente en matière de dessins et modèles. Une synthèse du droit français, européen et international destinée à protéger les dessins et modèles des secteurs industriels et artistiques de la contrefaçon. Comprend également une partie relative aux droits étrangers (Etats-Unis, Australie, Canada, etc.) ©Electre 2019
par Greffe, Pierre (1902-1984) ; Greffe, Pierre-Baptiste ; Greffe, François (1934-2023)
LexisNexis
2019 -
Disponible - 346.3 GRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Toutes les questions juridiques relatives à la protection des dessins et des modèles, en droit français, international et communautaire. ©Electre 2019
par Haas, Marie-Emmanuelle ; Tabary, Noëlle ; La Villeguérin, Yves de (1959-....)
Groupe Revue Fiduciaire
2023 -
Disponible - 346.3 HAA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des informations sur les précautions à prendre afin de choisir une marque, les moyens à utiliser pour l'enregistrer et les droits qui en découlent. Avec des exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. ©Electre 2023
par Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle 05 (2017). Metz)
l'Harmattan
2017 -
Disponible - 346.3 EVR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Alors que les droits de propriété intellectuelle ne sont pas les mêmes selon les territoires, ces contributions, issues d'un colloque tenu en mars 2017 à Metz, analysent la contrefaçon transfrontalière du point de vue histoire et économique, dans son cadre juridique et en droit comparé franco-allemand. ©Electre 2018
par Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (Strasbourg). ; Benech, Frédéric ; La Bigne, Guillaume de
LexisNexis ; CEIPI ; Université de Strasbourg
2023 -
Disponible - 346.3 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une sélection de travaux consacrés au rôle de la médiation dans le domaine de la propriété intellectuelle. ©Electre 2023
par Le Bas, Christian
Économica
2007 -
Disponible - 339.37 LEB
Niveau 3 - Economie
Résumé : Analyse des propriétés du système de brevet et des pratiques de management qui lui sont associées pour maintenir un niveau suffisant d'incitations à la recherche tout en protégeant les rentes d'innovations.
par Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (Strasbourg). ; Macrez, Franck (1976-....) ; Debled, Thierry
LexisNexis
2022 -
Disponible - 346.3 BAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil des actes d'un colloque organisé en avril 2020 développant une approche comparée des droits européen et français dans le domaine des brevets. ©Electre 2022
par Bessy, Christian (1960-....)
éditions EHESS
2022 -
Disponible - 346 BES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Au croisement de la sociologie économique du droit et de l'économie des conventions, l'économiste analyse la transformation contemporaine des droits de propriété intellectuelle. Portant son attention sur les Etats et les grandes entreprises, il montre les évolutions du capitalisme à travers la façon dont ces droits deviennent des marchandises échangeables, expropriant les travailleurs. ©Electre 2022
Ed. Francis Lefebvre
1991 - 2024
Disponible - 347(0) REV 16
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 7, Juillet 2024
Larcier légal
2019 -
Disponible - 346 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des analyses des nouvelles législations et des principales décisions prises par la Cour de justice de l'Union européenne en ce qui concerne la propriété intellectuelle. ©Electre 2019
par Lallement, Rémi
Iste éditions
2018 -
Disponible - 346 LAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : La propriété intellectuelle joue un rôle crucial dans les processus d'innovation. Ses enjeux au regard de l'innovation, ses nouveaux usages par les entreprises ainsi que les défis liés aux évolutions récentes et à venir de son système sont étudiés. ©Electre 2018
par Delval, Pierre (1960-....)
CNRS éd. ; Institut de criminologie, Département de recherche sur les menaces criminelles contemporaines
2010 -
Disponible - 346.3 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Criminologue, expert auprès du Conseil de l'Europe, l'auteur dresse un état des lieux du marché de la contrefaçon dans le monde. Il propose des moyens d'y remédier, des stratégies à adopter et montre l'urgence d'innover en adoptant des réponses concertées, englobant le droit de la propriété intellectuelle, le droit des consommateurs et le droit pénal.
par Remiche, Bernard ; Cassiers, Vincent
Larcier
2010 -
Disponible - 346.3 REM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble des dispositions déterminant le régime juridique des inventions et du savoir-faire en Belgique mais aussi dans l'Union européenne. Divisé en 2 parties, l'ouvrage aborde le droit des brevets d'invention puis la définition du savoir-faire protégeable en dehors du système des brevets et l'examen permettant d'en organiser la réservation.
par Tomasella, Saverio (1966-....) ; Saucet, Marcel (1981-....)
Éditions Bréal
2018 -
Disponible - 655.8 TOM
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Au croisement du management et de la psychanalyse, cet essai explique comment chaque marque peut trouver sa raison d'être, son originalité propre en remontant jusqu'à ses origines, en prenant la mesure de son histoire singulière et en découvrant les motivations, les conflits et les résistances qui régissent son évolution. ©Electre 2018
par Schiller, Sophie ; Prieur, Jean (1948-....) ; Moulin, Jean-Marc (1969-....) ; Caraux, Corinne
Gualino un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 347.2 SCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une approche du droit des sociétés dans une optique patrimoniale, axée sur la constitution et la protection du patrimoine professionnel et privé du dirigeant d'entreprise. L'optimisation de la détention des actifs patrimoniaux, l'arbitrage entre les formes sociales en fonction du statut fiscal du dirigeant et la transmission de l'entreprise par cession ou donation sont abordés. ©Electre 2022
par Walford, Jonathan
la Bibliothèque des arts
2007 -
Disponible - 743.9 WAL
Niveau 3 - Arts
Résumé : Après un parcours historique et stylistique et une analyse des changements de la mode, J. Walford propose une centaine de notices retraçant l'histoire des principales maisons fabricant ou ayant fabriqué des chaussures, et celles des créateurs qui les ont dessinées.
par Llorca, Raphaël
Ed. de l'Aube ; Fondation Jean-Jaurès
2023 -
Disponible - 32.12 LLO
Niveau 2 - Politique
Résumé : En s'intéressant aux marques commerciales, l'essai propose de brosser un portrait de la France à travers ses idéaux, ses valeurs, son identité mais aussi ses tensions, ses fractures et ses clivages. L'auteur montre que les prises de parole de Renault, la Française des jeux ou encore la SNCF contribuent à façonner le récit national. ©Electre 2023
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
