Recherche simple :
par Dosdat, Jean-Claude
Etudes hospitalières
2008 -
Disponible - 363.2 DOS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un travail qui retrace l'évolution de l'environnement social, économique et scientifique de la décision médicale, pour aboutir à son contexte juridique actuel. Un régime de codécision institutionnalisé qui permet de gérer la relation médecin-patient, et qui s'inscrit désormais dans une épure normative avec de nouvelles règles de bioéthique.
par Droit public comparé, droit international et droit européen (France ). Journée d'études 05 (2012). Toulon
Bruylant
2014 -
Disponible - 342 MAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Appréhende la pratique et les utilisations du recours à la comparaison juridique par les juges.
par Serrand, Pierre (1967-....)
Presses universitaires de France
2022 -
Disponible - 352 SER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les principales notions relatives au droit administratif sont abordées en 44 décisions du juge ou du législateur, réparties en neuf leçons. ©Electre 2022
par Dyevre, Arthur
Lefebvre Dalloz
2024 -
Disponible - 340 DYE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur le comportement décisionnel des magistrats, influencé par l'idéologie et le genre selon l'auteur. Il analyse également la dimension rhétorique du discours judiciaire ainsi que la place de l'intelligence artificielle dans le traitement de contentieux. ©Electre 2024
par Gallo, Carole
Dalloz ; Impr. CPI Bussière
2019 -
Disponible - 352 GAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur l'identification et le régime juridique de la décision conditionnelle en France. ©Electre 2019
Berger-Levrault
2017 -
Disponible - 352.71 REN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Suite à une journée d'études organisée à Nancy en 2016, cet ouvrage évoque la place du juge administratif dans le paysage juridictionnel français : indépendance, autorité, compétence, etc. Une réflexion au croisement de l'Etat de droit et des droits individuels. ©Electre 2017
Panthéon-Assas
2018 -
Disponible - 340 SOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : A partir du fonds de la bibliothèque de la Cour de cassation, les contributeurs interrogent la dimension historique des sources du droit et font des comparaisons avec les évolutions contemporaines. Ils se penchent notamment sur la place de la jurisprudence dans les sources du droit. ©Electre 2018
par Giansetto, Fanny (1987-....)
mare & martin
2023 -
Disponible - 341.68 GIA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'un colloque tenu en 2022, les contributions sont consacrées à la pertinence et à l'efficacité des outils juridiques en matière d'alimentation durable. Cette question concerne les modes de production et de commercialisation agroalimentaires qui respecteraient une équité sociale et économique tout en préservant l'environnement, la santé et la diversité culturelle. ©Electre 2023
par Delvallée, Julien (1985-....)
Dalloz
2019 -
Disponible - 347.2 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de l'organisation et du fonctionnement de la collégialité en droit des sociétés. Prix de thèse 2018 Paris 1-IRJS. ©Electre 2019
par Droit public comparé, droit international et droit européen (France ). Journée d'études 12 (2019). Pau) ; Alcaraz, Hubert ; Lecucq, Olivier ; Institut d'études ibériques et ibéro-américaines (Pau).
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie
2020 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : Issues d'un colloque, ces études comparent les droits interne, international et européen en matière d'exécution des décisions de justice. Les contributeurs analysent leur respect, leur application et les outils juridiques mobilisés pour les mettre en oeuvre. ©Electre 2020
Mare & Martin
2018 -
Disponible - 340.1 JOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point aveugle, correspondant à un trou du champ de vision, est ignoré par le cerveau qui le complète par des images potentielles. Le droit est fondé sur un procédé comparable en ce qu'il recourt à la complétion, à l'interpolation et au remplissage afin de normer des situations de fait. ©Electre 2019
par Duval-Arnould, Domitille
Lefebvre Dalloz
2023 -
Disponible - 363 DUV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse des règles relatives à la prise en charge des patients et des responsabilités qui en découlent. Les exigences générales régissant la relation patients-soignants ainsi que celles concernant les actes de diagnostic, de prévention et de soins sont analysées. Les différentes voies de réparation des dommages sont examinées tout en prenant en compte les dernières évolutions législatives. ©Electre 2024
par Groupe Revue fiduciaire
Groupe "Revue fiduciaire"
2018 -
Disponible - 361.3 LAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ouvrage pratique sur les modes de rupture de contrat alternatifs au licenciement : rupture amiable, démission, prise d'acte et résiliation judiciaire. Il permet de négocier, indique les étapes à respecter et les précautions à prendre. Des modèles de lettres servent de guide à la rédaction des courriers et documents concrétisant la rupture négociée. ©Electre 2018
par Durin, Stéphane
Territorial éditions
2018 -
Disponible - 365.71 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide théorique et méthodologique pour aider les acteurs chargés de l'innovation des dispositifs de protection de l'enfance, face aux évolutions du cadre institutionnel qui privilégie la prise en charge à domicile. Avec des exemples opérationnels. ©Electre 2018
par Wilf, Irmine (1953-....)
Éd. des Citoyens
2013 -
Disponible - PRA B WIL
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : 31 questions pour mieux comprendre les règles générales et fondamentales de l'organisation de la justice en France.
Panthéon-Assas
2005 -
Disponible - 342 VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude des mécanismes de filtrage devant la Cour suprême dans neuf Etats de droit continental comme la France, l'Italie, l'Allemagne, l'Espagne et la Suisse, et de "common law" comme les Etats-Unis, le Royaume-Uni et le Canada. Dresse un tableau des avantages et inconvénients des deux systèmes (délais et durée de la procédure, coûts des procès, nombre limité d'avocats...).
par Chadefaux, Martial (1959-....)
Groupe "Revue fiduciaire"
2016 -
Disponible - 347.2 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage analyse les opérations de fusion de sociétés dans leurs aspects juridiques (réalisations et effets à l'égard de tous les intervenants), fiscaux et comptables. Il examine les opérations assimilées : la dissolution-confusion, les scissions de sociétés et les apports partiels d'actifs. ©Electre 2016
par Baccino, Éric (1956-....)
Elsevier Masson
2024 -
Disponible - 614.16 MED
Niveau 3 - Médecine
Résumé : La violence constitue un sujet de préoccupation majeur pour les professionnels santé, qu'il s'agisse de violence subie par les victimes, des auteurs qui la commettent ou encore de violence subie par les praticiens eux-mêmes. Ce nouvel ouvrage de la collection ' Pour le praticien ' est destiné à tous les médecins confrontés à la violence et à sa prise en charge. Il a pour objectif de permettre la compréhension des mécanismes en jeu (médicaux, sociaux et judiciaires) et de donner toutes les clés pour une meilleure prise en charge au quotidien. Composé de quatre grandes parties, cet ouvrage couvre les domaines suivants : une première partie aborde la prise en charge des victimes (description des blessures, entretien, certificats, psychotraumatismes et préjudice). Toutes les maltraitances sont détaillées : enfants, personnes âgées, agressionss exuelles, violence conjugale, médecins, etc. Une deuxième partie aborde les agresseurs (personnes en garde à vue, alcool, drogue, etc.). Une troisième partie est consacrée au rapport du médecin face à la mort (certificat de décès et levée de corps). Enfin, une dernière partie résolument pratique détaille les outils à connaître et guide le praticien sur les démarches à effectuer : application du secret médical, responsabilité médicale, signalement, connaissance indispensables sur l'organisation de la justice, etc. Coordonné par un médecin légiste avec l'aide d'un médecin généraliste, Médecine de la violence pour le praticien propose une synthèse originale et inédite, un dialogue entre expert et généraliste qui permet à chacun de trouver les informations dont il a besoin.
par Dujardin, Valériane
Etudes hospitalières
2005 -
Disponible - 363.2 DUJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aux questions récurrentes des professionnels de santé relatives à la prise en charge sanitaire de la personne mineure s'ajoute une difficulté supplémentaire résultant de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Cette loi marque une dérogation au principe de l'autorité parentale, prévoyant l'intervention encadrée d'une tierce personne.
par Mautuit, Dominique
Chronique sociale
2009 -
Disponible - 365.76 MAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les changements à mettre en place dans les pratiques professionnelles des travailleurs sociaux exerçant auprès des personnes en situation de handicap. Des outils pour travailler en équipe sont également fournis.
par Kessler, Marie-Christine (1940-....)
Presses de Sciences Po
2012 -
Disponible - 325.5 KES
Niveau 2 - Politique
Résumé : Le rôle et les missions des ambassadeurs français sont synthétisés, ainsi que les nouveaux problèmes auxquels ils sont confrontés. La diplomatie change de visage depuis des années en devenant multilatérale, les acteurs se multiplient et les chefs de gouvernement interviennent directement. Les fonctions de ce haut fonctionnaire d'Etat évoluent et s'adaptent à cette nouvelle donne diplomatique.
Éditions A. Pedone
2018 -
Disponible - 327 USA
Niveau 2 - Politique
Résumé : Points de vue d'hommes d'Etat, de diplomates, d'universitaires, d'historiens et de juristes sur l'usage du référendum comme nouvel instrument diplomatique. Les contributeurs reviennent sur certaines consultations populaires du XIXe siècle et montrent que le recours au référendum a prospéré depuis la seconde moitié du XXe siècle dans le monde. Ils en analysent les finalités. ©Electre 2018
Ceprisca
2021 -
Disponible - 365.74 PRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une approche juridique de la prise en charge des personnes âgées dépendantes au sein des Ehpad français. Les auteurs s'interrogent sur le respect des droits des seniors, les responsabilités des institutions, les conditions de travail des soignants, entre autres. ©Electre 2021
par Durin, Stéphane
Territorial éditions
2023 -
Disponible - 365.71 DUR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide théorique et méthodologique pour aider les acteurs chargés de l'innovation des dispositifs de protection de l'enfance, face aux évolutions du cadre institutionnel qui privilégie la prise en charge à domicile. Avec des exemples opérationnels. Intègre les dernières dispositions légales issues de la loi du 7 février 2022. ©Electre 2023
par Dupouy-Cadet, Sabrina
Presses Universitaires d'Aix-Marseille
2020 -
Disponible - 348 DUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issue d'une thèse, cette monographie étudie les rapports entre droit des contrats et environnement sous deux angles d'approche. Le premier porte sur les risques que font courir l'environnement sur les contrats et leurs acteurs. Le second aborde l'environnement comme source de valeurs que les contrats doivent prendre en considération à la fois comme opportunité et comme objet de protection. ©Electre 2020
par Defoort, Benjamin
LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 351 DEF
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage s'attache à construire une définition de la décision administrative en comparant les mérites respectifs des définitions utilisées en doctrine et en précisant les éléments utiles à sa caractérisation. L'évaluation de la pertinence de la définition proposée permet de montrer les différentes utilisations qu'il est possible d'en faire. ©Electre 2015
par Loretti, Aurore
Presses de l'École des hautes études en santé publique ; Impr. Sepec numérique
2021 -
Disponible - 305.6 LOR
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Une analyse sociologique du maintien, de la reproduction ou de l'aggravation des inégalités de santé à partir de l'exemple de la prise en charge des malades du cancer en France. Le corpus s'appuie sur des entretiens et des observations menées auprès de patients et de professionnels de la santé, éclairant l'aspect social des soins en cancérologie. ©Electre 2021
par Garapon, Antoine (1952-....)
Odile Jacob
2010 - 2007 -
Disponible - 344.4 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Avant qu'il y ait des lois, des juges, des palais de justice, il y avait, selon Antoine Garapon, un rituel. Ce livre s'attache à en dévoiler toutes les facettes, puis compare les systèmes judiciaires français et américains, analyse l'intrusion des médias dans le temps du procès et recourt à certaines oeuvres d'Eschyle, Freud ou Kafka.
par Vuillard, Éric (1968-....)
Actes Sud
2016 -
Disponible - 840"20" VUIL 4 QU
Niveau 3 - Langues et littératures
Résumé : Retrace les événements du 14 juillet 1789, quand les émeutiers prennent d'assaut la prison de la Bastille pour revendiquer leurs droits.©Electre 2016
par Amson, Daniel (1942-2015)
LGDJ-Lextenso éd.
2010 -
Disponible - 350.2(44) AMS
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'histoire constitutionnelle de la France établie en deux parties : la période révolutionnaire (1789-1799) et l'Empereur de la République (1799-1815).
par Cercle des économistes (France).
Perrin
2006 -
Disponible - 338 POL
Niveau 3 - Economie
Résumé : Si les contraintes dictées par la mondialisation s'imposent aux deux camps, des marges de manoeuvre existent en matière de politique économique. Trente économistes les ont recensées et analysées en essayant de formuler ce que ferait une majorité de droite ou de gauche en matière de politique industrielle, de politique de l'emploi ou de la recherche, en matière d'environnement...
![La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale : actes du [Ve] colloque de Toulon [du] Centre de droit de la santé, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille III, Toulon, novembre 2005 / [avec la collaboration de la] Faculté de droit, Université du Sud Toulon-Var ;](/imported_images/livre/couverture/2-7314-0541-4.jpg)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2006 -
Disponible - 364.5 PRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le système français de prise en charge des dépenses de santé est ici abordé sous un angle juridique : articulation avec le droit de l'Union européenne, liberté de choix du médecin, liberté de prescription, détermination du juste soin, évolution de l'assiette des cotisations, nouvelle gouvernance hospitalière, déremboursements...
par Turchi, Marine (1983-....)
Éditions du Seuil
2021 -
Disponible - 305.35 TUR
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Journaliste à Mediapart, M. Turchi enquête sur la révolution #MeToo et sur la réponse des institutions policières et judiciaires aux dossiers de violences sexuelles. Elle reprend ainsi huit dossiers récents qui éclairent chacun un parcours judiciaire particulier. Contient notamment le récit de l'actrice A. Haenel ainsi que des témoignages de hauts magistrats et de policiers. ©Electre 2021
par Pouliot, Vincent ; Thérien, Jean-Philippe
Presses de Sciences Po
2024 -
Disponible - 327.21 COM
Niveau 2 - Politique
Résumé : Trois études de cas pour illustrer les enjeux de la gouvernance mondiale : l'adoption des Objectifs de développement durable (ODD) en 2015, l'institutionnalisation du Conseil des droits de l'homme et la promotion de la protection des civils dans les opérations de paix. Ces situations montrent comment les politiques s'élaborent en intégrant improvisation et conflits sociaux. ©Electre 2024
Société de législation comparée
2018 -
Disponible - 342 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réunit huit contributions au sujet du droit étranger, de sa jurisprudence, de ses sources mais aussi de ses différences avec le droit français. ©Electre 2018
Résumé : Les contributions examinent l'impact de la paupérisation de la société qui affecte les droits de l'enfant en termes de santé, d'éducation et de développement. Elles exposent les textes européens et internationaux concernant les principes protecteurs de l'enfant contre la pauvreté et détaillent les pratiques familiales, sociales et judiciaires de protection de l'enfant.
![Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP [Institut de droit privé] du 22 octobre 2015](/imported_images/livre/couverture/978-2-36170-133-8.jpg)
Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
2016 -
Disponible - 344 NIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexions sur la pérennité et la temporalité du droit privé, voire sur sa fonction même, face à l'inflation législative, la fréquence des revirements de jurisprudence et l'accélération de la production normative. ©Electre 2016
Université Panthéon-Assas
2012 -
Disponible - 346.2 TEY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Au déploiement de la communication numérique s'associe un droit spécial qui, peu à peu, prend forme : les normes en vigueur sont redéfinies, des normes nouvelles sont adoptées, les pratiques professionnelles sont transformées. L'ouvrage tente de saisir l'ensemble de ces évolutions : du contrat de cloud computing au droit d'auteur face au téléchargement.
par Viandier, Alain (1947-....)
F. Lefebvre
2014 -
Disponible - 347.4 VIA
Niveau 3 - Droit
Résumé : A partir des décisions, des avis et des interprétations des autorités de contrôle et de la jurisprudence, les règles auxquelles sont soumises les offres publiques sont présentées. A jour du projet de loi de régulation bancaire et financière, prévoyant la modification du régime des offres publiques. ©Electre 2014
PUG
2005 -
Disponible - 321 REC
Niveau 2 - Politique
Résumé : Étude sur le rôle des experts et des conseillers auprès des acteurs de l'action publique. L'ouvrage présente les caractéristiques du recours à l'expertise, rendant compte de la diversité des situations. L'expert permet notamment d'éclairer des questions de sociétés liées aux risques scientifiques, sociaux ou environnementaux.
par France Commission nationale consultative des droits de l'homme
La Documentation française
2023 -
Disponible - 341.55 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un rapport rassemblant et mettant en perspective les observations et recommandations faites à la France par les organisations internationales afin d'avoir une vision panoramique et objective de la situation dans le pays. ©Electre 2023
par Gaillard, Émilie (1977-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2011 -
Disponible - 341.68 GAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le concept de générations futures pénètre le droit privé contemporain. Des dispositions à dimension transgénérationnelle apparaissent et révèlent le dépassement du paradigme temporel du droit selon lequel le droit privé ne peut et ne doit régir l'avenir. Cette évolution entraîne un décloisonnement des concepts, des notions et principes traditionnels juridiques.
par Damay, Ludivine ; Jacquet, Vincent
Academia
2021 -
Disponible - 32.521 TRA
Niveau 2 - Politique
Résumé : Des études consacrées à la décision politique et à la défiance grandissante envers les mandataires du pouvoir en régime démocratique. Les contributeurs posent la question des pratiques de représentation et de l'évolution de la légitimité politique. ©Electre 2021
Résumé : L'objet de cet ouvrage consiste en une analyse en profondeur des mutations juridiques induites des périodes de crise. Un regard critique sur 3 domaines en lien avec la thématique générale de la crise : le sort des institutions et de la gouvernance, la confection et l'application des normes et la remise en cause des valeurs sous-jacentes aux systèmes économiques hérités des Trente Glorieuses.
par Vries Reilingh, Daniel de ; Chillà, Christian (1987-....)
Helbing Lichtenhahn
2023
Indisponible : En commande
Dalloz
2014 -
Disponible - 341.93 NEI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les nouvelles réflexions de cet ouvrage conduisent à la conclusion qu'il ne faut pas voir dans la Convention internationale des droits de l'enfant un ensemble de droits subjectifs.
![Les juridictions suprêmes en France et au Royaume-Uni, l'apparition de nouveaux modèles ? : colloque, 7 décembre 2012, [Paris]](/imported_images/livre/couverture/978-2-36517-030-7.jpg)
Société de législation comparée
2014 -
Disponible - 342 FAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs réfléchissent aux deux conceptions de la juridiction suprême de part et d'autre de la Manche et dressent un premier bilan de la réforme du contrôle de constitutionnalité. Avec un point sur la réalité du dialogue des cours suprêmes au niveau étatique.
Résumé : Etude de l'émergence d'un droit européen de la famille et de l'évolution du droit de la famille en Europe. ©Electre 2014
par Garapon, Antoine (1952-....) ; Bernabé, Boris (1977-....) ; Perdriolle, Sylvie
O. Jacob
2014 -
Disponible - 344.5 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexion autour des métiers de juge et de procureur. Les auteurs imaginent une redéfinition de ses missions en déterminant ce qui doit lui rester et ce qui peut être dévolu à d'autres : individus, avocats, associations, élus locaux, société civile, etc. En évoquant l'association des justiciables et de la société, ils proposent une nouvelle approche de la démocratie.
par Donnedieu de Vabres, Henri (1880-1952)
Éd. Panthéon-Assas ; diff. LGDJ
2004 - 1928 -
Disponible - 341.79 DON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces principes publiés pour la première fois en 1928 par le professeur de droit H. Donnedieu de Vabres sont d'une étonnante actualité. L'auteur critique la compétence criminelle des Etats en matière de droit international et se montre favorable à l'application par les tribunaux nationaux des lois pénales étrangères. Il prône également l'institution d'une justice pénale internationale.
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
