Recherche simple :
par Seraglini, Christophe ; Ortscheidt, Jérôme
Montchrestien
2013 -
Disponible - 344.2 SER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir examiné la convention d'arbitrage et les voies de recours relatives à la sentence arbitrale, l'ouvrage se focalise sur l'arbitrage dans sa dimension internationale.
par Mebarek, Charlotte (1989-....)
Editions mare & martin
2021 -
Disponible - 341.9 MEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le phénomène du forum shopping désigne la pratique du contournement des législations nationales par le recours à des législations étrangères, un tourisme juridique aboutissant à une instrumentalisation du droit international privé. Tout en proposant un régime applicable capable d'en renouveler les méthodes, l'auteure précise ce que recouvrent les termes de forum shopping et de law shopping. ©Electre 2022
par Mélin, François (1971-....)
Gualino
2023 -
Disponible - 341.9 MEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse des connaissances sur les principes essentiels du droit international privé. Sont développés les principes généraux, les solutions spéciales et le droit français de la nationalité, ainsi que la condition des étrangers en France. Edition intégrant les conséquences du Brexit et de la Covid-19, à jour du règlement Bruxelles II ter, applicable le 1er août 2022. ©Electre 2023
par Castagnède, Bernard (1944-....)
PUF
2019 -
Disponible - 354 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les problèmes fiscaux internationaux naissent de la contradiction entre la mobilité des personnes, des marchandises, des services ou des capitaux et la segmentation de l'espace planétaire en juridictions fiscales distinctes. Les approches, les enjeux et les principaux éléments du cadre juridique international sont étudiés à partir de l'exemple français. ©Electre 2019
par David, Éric (1943-....)
Bruylant
2018 -
Disponible - 341.79 DAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse des règles s'appliquant à cette matière. Sont traités d'une part les compétences de l'Etat à l'égard des infractions présentant un élément d'extranéité, les limites à l'exercice par le juge national de sa compétence répressive, la coopération internationale, et d'autre part les incriminations internationales, leurs mécanismes d'établissement et les modes d'établissement des juridictions. ©Electre 2018
par Rebattet, Philippe
LexisNexis
2016 -
Disponible - 354.3 REB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les grands principes du droit patrimonial international et de la fiscalité patrimoniale internationale sont présentés. ©Electre 2016
Résumé : Contributions ayant trait aux relations qui existent entre la résolution des différends par arbitrage et le temps. Elles répondent à la question de savoir si et, le cas échéant, comment les principes de l'arbitrage permettent de trancher les litiges dans des délais courts ou dans des délais acceptables.
par Scheffer da Silveira, Gustavo
Bruylant
2018 -
Disponible - 341.95 SCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Version remaniée d'une thèse, cette étude propose une analyse de l'efficacité des divers modes de règlements des différends dans les contrats internationaux de construction. ©Electre 2019
par Vidal, Dominique (1950-....), journaliste
LGDJ
2008 -
Disponible - 347.2(07) VID
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les sociétés sont présentées sous l'angle du droit, en tenant compte des particularités liées à l'environnement international. Fait le point sur la jurisprudence et intègre les autres dimensions juridiques comme le droit fiscal, le droit pénal, le droit processuel, le droit financier ou le droit européen.
par Levy, Daniel (1982-....)
l'Harmattan
2015 -
Disponible - 341.72 LEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une mise en avant de l'abus de droit en remplacement de la fraude, de l'estoppel ou la mauvaise foi, afin d'empêcher un décalage entre les juridictions arbitrales et étatiques, concernant le droit commercial. ©Electre 2015
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