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  •    Auteur : Duranthon, Arnaud (1986-....)
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Résumé : Les recompositions territoriales menées par l'Etat, la multiplication d'ajustements locaux des compétences, l'essor des établissements publics de coopération intercommunale ou encore la programmation d'un droit à la différenciation territoriale, entraînent une évolution de la notion de collectivité territoriale. Cette tendance de fond implique de redéfinir le rôle de ces institutions. ©Electre 2023

Résumé : Ces recherches portent sur les aspects techniques, historiques, administratifs et juridiques des fichiers de police, dont le nombre et la nature posent question à l'égard du respect de la démocratie et des libertés individuelles. Elles interrogent l'évolution, la réglementation, les usages et le contrôle du fichage à l'échelle française et, dans une moindre mesure, européenne. ©Electre 2019

Résumé : La subsidiarité est un principe selon lequel la responsabilité d'une action publique incombe à l'entité compétente la plus proche de ceux qui sont directement concernés. L'ouvrage préconise d'envisager la subsidiarité comme un outil descriptif et analytique, un étalon auquel confronter l'évolution du droit et non un principe directeur des relations entre Etat et collectivités. ©Electre 2017

Résumé : Issu d'une étude universitaire commandée par l'Assemblée des départements de France et présentée au mois de novembre 2018, cet ouvrage s'emploie à donner un certain nombre de clés théoriques afin de saisir les effets de l'affirmation juridique des métropoles sur les structures traditionnelles de la décentralisation. ©Electre 2019

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