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  •    Auteur : France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des secours publics. Auteur du texte
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Projet de décret concernant les secours à accorder à divers incendiés, présenté, au nom du Comité des secours publics, par M. Tenon, député du département de Seine et Oise, le 20 mars 1792 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Projet de décret concernant les secours à accorder à divers incendiés, présenté, au nom du Comité des secours publics, par M. Tenon, député du département de Seine et Oise, le 20 mars 1792 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Tenon, Jacques. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret concernant les secours à accorder à divers incendiés de Raon-l'Etape, de George-lieu & de Bellac : le 20 mars 1792 ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité des secours publics par M. Tenon,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret concernant les secours à accorder à divers incendiés de Raon-l'Etape, de George-lieu & de Bellac : le 20 mars 1792 ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité des secours publics par M. Tenon,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Tenon, Jacques. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret sur les secours à accorder aux citoyens indigens des départemens, faits et présentés, au nom des comités de l'ordinaire des finances et des secours publics : séance du 9 mars 1792, ajourné au lundi 12 mars ([Reprod.]) / par T. [sic] Tartanac,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret sur les secours à accorder aux citoyens indigens des départemens, faits et présentés, au nom des comités de l'ordinaire des finances et des secours publics : séance du 9 mars 1792, ajourné au lundi 12 mars ([Reprod.]) / par T. [sic] Tartanac,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Tartanac, Jean (1759-1827). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des secours publics. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret sur les indemnités à accorder aux incendiés de plusieurs départemens ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité des secours publics par M. Germignac,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret sur les indemnités à accorder aux incendiés de plusieurs départemens ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité des secours publics par M. Germignac,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Germignac, François-Jacques. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, au nom des comités de l'extraordinaire des finances et des secours réunis, sur la demande de la translation de l'hôpital insalubre & insuffisant de Sainte-Marthe de Confolens, en la maison nationale de Sainte-Claire de la même ville ([Reprod.]) / [réd.] par M. Chazaud,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, au nom des comités de l'extraordinaire des finances et des secours réunis, sur la demande de la translation de l'hôpital insalubre & insuffisant de Sainte-Marthe de Confolens, en la maison nationale de Sainte-Claire de la même ville ([Reprod.]) / [réd.] par M. Chazaud,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Chazaud, Jean-François-Simon. Auteur du texte ; France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des secours publics. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et projet de décret, sur la distribution des secours aux départemens, présentés au nom du comité des secours publics ([Reprod.]) / par C. F. Bruno Siblot,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport et projet de décret, sur la distribution des secours aux départemens, présentés au nom du comité des secours publics ([Reprod.]) / par C. F. Bruno Siblot,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Siblot, Claude-François-Bruno (1752-1801). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport sur la pétition des ci-devant trésorier et administrateurs de l'hôpital général de Notre-Dame-du-Pont-du-Rhône et grand Hôtel-Dieu de Lyon ([Reprod.]) / fait au nom des Comités réunis de liquidation et des secours ; par M. De Branges,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport sur la pétition des ci-devant trésorier et administrateurs de l'hôpital général de Notre-Dame-du-Pont-du-Rhône et grand Hôtel-Dieu de Lyon ([Reprod.]) / fait au nom des Comités réunis de liquidation et des secours ; par M. De Branges,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par Branges, François-Emmanuel de (1743-1802). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des secours publics. Auteur du texte

[Impr. nationale][Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport sur l'organisation générale des secours publics, et sur la destruction de la mendicité, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des secours publics, par M. Bernard d'Airy,... le 13 juin 1792, l'an quatrième de la liberté ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport sur l'organisation générale des secours publics, et sur la destruction de la mendicité, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des secours publics, par M. Bernard d'Airy,... le 13 juin 1792, l'an quatrième de la liberté ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

par France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des secours publics. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport et articles additionnels au projet de décret du Comité des secours publics, sur l'organisation générale de cet établissement ([Reprod.]) / par M. Bernard d'Airy,... ; impr. par délibération du Comité des secours publics...
Livre numérique Rapport et articles additionnels au projet de décret du Comité des secours publics, sur l'organisation générale de cet établissement ([Reprod.]) / par M. Bernard d'Airy,... ; impr. par délibération du Comité des secours publics...

par France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité des secours publics. Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

1792

Résultat de Gallica : Monographies

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