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Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires
Livre Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires

Bruylant

2021 -

  • Disponible - 34.3 PIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Sélection et commentaires d'arrêts, d'ordonnances et d'avis de la Cour de justice pour chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, citoyenneté, libertés économiques, espace de liberté, propriété intellectuelle, finances publiques, banque et assurance ou encore droits sociaux. ©Electre 2021

Les revirements de jurisprudence : rapport remis à M. le premier président Guy Canivet, [mardi 30 novembre 2004]
Livre Les revirements de jurisprudence : rapport remis à M. le premier président Guy Canivet, [mardi 30 novembre 2004]

par France Cour de cassation

Litec

2005

  • Disponible - 34.3 REV

    Niveau 3 - Droit

Recueil de jurisprudence constitutionnelle, 1994-1999 : décisions DC, L, I, D du Conseil constitutionnel
Livre Recueil de jurisprudence constitutionnelle, 1994-1999 : décisions DC, L, I, D du Conseil constitutionnel

par France Conseil constitutionnel

Litec

2000 -

  • Disponible - 34.3 FAV 2

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le texte intégral des décisions intervenues pendant toutes ces années.

Les grandes décisions du droit des assurances
Livre Les grandes décisions du droit des assurances

par Do Carmo Silva, Jean-Michel (1971-....) ; Krajeski, Didier

LGDJ, un savoir faire de Lextenso ; Imprimerie Dupliprint

2022 -

  • Disponible - 34.3 DOC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ensemble des décisions les plus importantes de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, analysées et commentées par des spécialistes des thèmes traités. ©Electre 2022

Grands arrêts du droit de la décentralisation
Livre Grands arrêts du droit de la décentralisation

par Ferstenbert, Jacques (1939-....) ; Touvet, Laurent (1962-....) ; Cornet, Claire

Dalloz

2001 -

  • Disponible - 34.3 DEC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse la jurisprudence relative aux collectivités territoriales.

Recueil de jurisprudence constitutionnelle : 1959-1993 : décisions DC-L-FNR-I du Conseil constitutionnel
Livre Recueil de jurisprudence constitutionnelle : 1959-1993 : décisions DC-L-FNR-I du Conseil constitutionnel

par France Conseil constitutionnel

Litec

1994 -

  • Disponible - 34.3 FAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le texte intégral des 525 décisions intervenues de 1959 à 1993 et jusque-là dispersées dans 35 volumes du recueil officiel.

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel
Livre Les grandes décisions du Conseil constitutionnel

par Favoreu, Louis (1936-2004) ; Philip, Loïc (1932-....)

Dalloz

2016 -

  • Disponible - 34.3 FAV

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.3 FAV

      Niveau 3 - Droit

Résumé : L'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle est présentée à travers les commentaires des grandes décisions retenues par les auteurs depuis 1959. Avec une présentation des grandes décisions juridictionnelles récentes du Conseil. ©Electre 2016

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel
Livre Les grandes décisions du Conseil constitutionnel

par Favoreu, Louis (1936-2004) ; Philip, Loïc (1932-....)

Dalloz

2018 -

  • Disponible - 34.3 FAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle est présenté à travers les commentaires des grandes décisions retenues depuis 1959. Avec une présentation des grandes décisions juridictionnelles récentes du Conseil. ©Electre 2018

Les grands arrêts de la jurisprudence civile. 1 , Introduction, personnes, famille, biens : régimes matrimoniaux, successions
Livre Les grands arrêts de la jurisprudence civile. 1 , Introduction, personnes, famille, biens : régimes matrimoniaux, successions

par France Cour de cassation

Dalloz

2015 -

  • Disponible - 34.3 CAP

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.3 CAP

      Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des arrêts relatifs à la juridicité des règles, aux lois interprétatives et lois de validation, au revirement de jurisprudence et à la preuve électronique. A jour de la réforme sur la filiation. ©Electre 2015

Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 2 , Obligations, contrats spéciaux, sûretés
Livre Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 2 , Obligations, contrats spéciaux, sûretés

par France Cour de cassation

Dalloz

2015 -

  • Disponible - 34.3 CAP

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.3 CAP

      Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de la théorie générale des obligations et du droit des contrats spéciaux et sûreté. Le document souligne l'évolution du droit de la consommation et de la concurrence. Dans le domaine de la responsabilité civile, les régimes spéciaux ont été actualisés. A jour des dernières réformes et évolutions jurisprudentielles. ©Electre 2015

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