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Resultados de búsqueda para : Lille -- bailliage, mentions d'enregistrement (Actes royaux)

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Sujet : Lille -- bailliage, mentions d'enregistrement (Actes royaux)

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Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte (78)

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Grande-Bretagne. Auteur du texte (3)

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Lille -- bailliage, mentions d'enregistrement (Actes royaux) (99)

Domaine d'Occident (Actes royaux) (8)

Iles du Vent (Actes royaux) (8)

Indes occidentales (Actes royaux) (8)

Amérique -- colonies françaises (Actes royaux) (8)

Antilles françaises -- officiers, statut (Actes royaux) (6)

Paris (Traité de) (1763) (Actes royaux) (3)

Amirauté de France -- tribunal (Actes royaux) (3)

Conseil provincial d'Artois -- mentions d'enregistrement (Actes royaux) (3)

Conseil souverain d'Artois (Actes royaux) (3)

Cuir -- vente, droits (Actes royaux) (3)

Auxerre -- bailliage, offices (Actes royaux) (3)

Hypothèques sur les immeubles -- conservateurs (Actes royaux) (3)

Lille -- bailliage, mentions de publication (Actes royaux) (3)

Arras -- Conseil provincial et Conseil supérieur (Actes royaux) (3)

Infanterie (Actes royaux) (3)

Guerres étrangères -- Guerre de Sept ans (1756-1763), traité de Paris (1763) (Actes royaux) (3)

Horneca (Jean-Jacques), banquier à Amsterdam (Actes royaux) (2)

Défrichements -- déclaration (Actes royaux) (2)

Aides -- sols pour livre (Actes royaux) (2)

Coutils (Actes royaux) (2)

Cour des aides de Paris -- suppression (Actes royaux) (2)

Antilles françaises -- marine marchande (Actes royaux) (2)

Grenadiers à cheval de la Maison du Roi -- effectifs, augmentation (1759) (Actes royaux) (2)

Comte de la Marche (Régiment de cavalerie du) (Actes royaux) (2)

Le Mans -- bailliage, mention d'enregistrement (Actes royaux) (2)

Longaulnay (Ille-et-Vilaine) -- baronnie, officiers royaux (Actes royaux) (2)

Marine royale -- équipages, remplacement (Actes royaux) (2)

Cuir -- vente, officiers de police (contrôleurs, courtiers, visiteurs, marqueurs, prud'hommes, vendeurs, déchargeurs de cuir), suppression (Actes royaux) (2)

Marine marchande -- équipages (Actes royaux) (2)

Rentes de l'État sur l'Hôtel de ville de Paris -- Rentes viagères sur les fermes, émission (Actes royaux) (2)

Canevas (Actes royaux) (2)

Rentes de l'État -- Rentes à l'étranger (Actes royaux) (2)

Gardes françaises -- grenadiers (Actes royaux) (2)

Corps royal de la Marine (Actes royaux) (2)

Table de marbre -- Section de l'amirauté, suppression (1771) (Actes royaux) (2)

Prisonniers de guerre (Actes royaux) (2)

Hogguer, banquier à Amsterdam (Actes royaux) (2)

Mousselines (Actes royaux) (2)

Coton (Actes royaux) (2)

Maréchaussées -- chevaux, remonte (Actes royaux) (2)

Aubaine (Droit d') -- exemption, Raguse (Actes royaux) (1)

Paris -- garde, solde (Actes royaux) (1)

Orfèvres-joailliers -- syndics (Actes royaux) (1)

Châtellenies (Actes royaux) (1)

Eaux et forêts -- officiers, charges (Actes royaux) (1)

Anjou -- sénéchaussée (Actes royaux) (1)

Requêtes de l'Hôtel -- siège (Actes royaux) (1)

Infanterie -- revues (Actes royaux) (1)

Étrangers résidant en France -- établissement d'industries (Actes royaux) (1)

Cimetières -- droits sur les acquisitions de terrains (Actes royaux) (1)

Troyes -- bailliage et présidial, officiers (Actes royaux) (1)

Chancelleries ou Petites chancelleries -- officiers, augmentation de gages (Actes royaux) (1)

Toiles -- fabrication (Actes royaux) (1)

Provence (Louis-Stanislas-Xavier, comte de) (Actes royaux) (1)

Parlement de Franche-Comté (Actes royaux) (1)

Paris -- Hôtel de ville, officiers de police, suppression (Actes royaux) (1)

Guerres étrangères -- Guerre de Sept ans (1756-1763), impôt dit subvention (Actes royaux) (1)

Dupont, garde des minutes du Grand Conseil, de la Cour des aides et de la Table de marbre (Actes royaux) (1)

Parlement de Paris -- conseillers d'honneur (Actes royaux) (1)

Saxe-Weimar (Duché de) -- droit d'aubaine, exemption (Actes royaux) (1)

Or et argent -- droit de marque, ferme (Actes royaux) (1)

Conseils supérieurs (1771), dits Conseils Maupeou -- Conseil supérieur d'Arras, attributions (Actes royaux) (1)

Monsieur (Actes royaux) (1)

Blois -- bailliage, offices (Actes royaux) (1)

Protestants convertis -- biens, vente, interdiction (Actes royaux) (1)

Plomb -- usage (Actes royaux) (1)

Réguliers (Actes royaux) (1)

Monnaies (Hôtels des) -- épices (Actes royaux) (1)

Vingtième (Droit de) (Actes royaux) (1)

Cuivre -- ustensiles, interdiction (Actes royaux) (1)

Fulda (Allemagne) -- abbaye, droit d'aubaine, exemption (Actes royaux) (1)

Étoffes -- marque, bureaux (Actes royaux) (1)

Minot (Abbé), conseiller au Parlement, commissaire de la Caisse des amortissements (Actes royaux) (1)

Conventualités (Actes royaux) (1)

Domaine royal -- droits seigneuriaux (Actes royaux) (1)

Hypothèques sur les immeubles -- conservateurs, droits à eux attribués (Actes royaux) (1)

Tribunal des maréchaux de France (Actes royaux) (1)

Boulonnais -- assemblées (Actes royaux) (1)

Conseils supérieurs (1771), dits Conseils Maupeou -- Conseil supérieur de Lyon, procureurs (Actes royaux) (1)

Raguse (Yougoslavie) -- droit d'aubaine, exemption (Actes royaux) (1)

Subvention (1759) (Actes royaux) (1)

Communautés religieuses (Actes royaux) (1)

Don gratuit des villes -- abonnement, Illiers (Actes royaux) (1)

Communautés d'arts et métiers (Actes royaux) (1)

Offices royaux -- suppression (Actes royaux) (1)

Chambres des Requêtes (Actes royaux) (1)

Paris (Généralité de) -- Bureau des finances et Chambre du domaine, officiers (Actes royaux) (1)

Table de marbre -- Section des eaux et forêts, suppression (1771) (Actes royaux) (1)

Illiers (Eure-et-Loir) -- don gratuit, abonnement (Actes royaux) (1)

Gardes françaises -- soldats, hautes payes (Actes royaux) (1)

Impôts -- exemption (Actes royaux) (1)

Droits réservés (Actes royaux) (1)

Cour des aides de Paris -- locaux (Actes royaux) (1)

Parlement de Besançon -- officiers (Actes royaux) (1)

Mâcon -- présidial, suppression (Actes royaux) (1)

Clergé régulier (Actes royaux) (1)

Louis XVIII, roi de France (Louis-Stanislas-Xavier, comte de Provence, puis) -- Maison, gardes du corps (Actes royaux) (1)

Parlement de Paris -- Requêtes du Palais, archives (Actes royaux) (1)

Industries -- établissement d'étrangers (Actes royaux) (1)

Gallica : Monographies (104)

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Résultat numéro 1, sélectionner Lettres patentes... qui renvoient aux Requêtes de l'Hôtel les affaires pendantes aux Requêtes du Palais... Registrées en Parlement [le 6 mai 1771]... 1

Lettres patentes... qui renvoient aux Requêtes de l'Hôtel les affaires pendantes aux Requêtes du Palais... Registrées en Parlement [le 6 mai 1771]...

par Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1771

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Résultat numéro 2, sélectionner Déclaration... portant rappel des prêtres décrétés ou bannis... Registrée en Parlement [le 19 juin 1771] 2

Déclaration... portant rappel des prêtres décrétés ou bannis... Registrée en Parlement [le 19 juin 1771]

par Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1771

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Résultat numéro 3, sélectionner Déclaration... concernant les jeux défendus... Registrée en Parlement le 2 mars... [1781.] 3

Déclaration... concernant les jeux défendus... Registrée en Parlement le 2 mars... [1781.]

par Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1781

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Résultat numéro 4, sélectionner Déclaration... concernant les grands-maîtres des Eaux et forêts... Registrée en la Chambre des Comptes le 28 février... [1784.] 4

Déclaration... concernant les grands-maîtres des Eaux et forêts... Registrée en la Chambre des Comptes le 28 février... [1784.]

par Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1784

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Résultat numéro 5, sélectionner Lettres patentes... qui ordonnent la liquidation et le remboursement, tant des offices unis aux différens corps ou communautés d'officiers supprimés, que des augmentations de finance par eux ci-devant payées, et qui pourvoit au remboursement de leurs créanciers privilégiés sur lesdits offices et augmentations de finance... Registrées en Parlement [en vacations, le 19 septembre 1771] 5

Lettres patentes... qui ordonnent la liquidation et le remboursement, tant des offices unis aux différens corps ou communautés d'officiers supprimés, que des augmentations de finance par eux ci-devant payées, et qui pourvoit au remboursement de leurs créanciers privilégiés sur lesdits offices et augmentations de finance... Registrées en Parlement [en vacations, le 19 septembre 1771]

par Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1771

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Résultat numéro 6, sélectionner Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise, allemande, irlandoise, italienne & corse . Du 19 juin 1771 6

Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise, allemande, irlandoise, italienne & corse . Du 19 juin 1771

par Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

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Résultat numéro 7, sélectionner Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise, allemande, irlandoise, italienne & corse . Du 19 juin 1771 7

Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise, allemande, irlandoise, italienne & corse . Du 19 juin 1771

par Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

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Résultat numéro 8, sélectionner Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise, allemande, irlandoise, italienne & corse . Du 19 juin 1771 8

Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise, allemande, irlandoise, italienne & corse . Du 19 juin 1771

par Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

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Résultat numéro 9, sélectionner Édit portant suppression et réunion de châtellenies... Registré en Parlement le 13 juillet [1771]... 9

Édit portant suppression et réunion de châtellenies... Registré en Parlement le 13 juillet [1771]...

par Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

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Résultat numéro 10, sélectionner Lettres patentes... concernant les manufactures... Registrées en Parlement le 19 [mai 1779]... 10

Lettres patentes... concernant les manufactures... Registrées en Parlement le 19 [mai 1779]...

par Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1779

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