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Vente immobilière 2023
Livre Vente immobilière 2023

par Éditions Francis Lefebvre ; Nuytten, Benoît

Lefebvre

2022 -

  • Disponible - 345.52 VEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, entre autres. Avec un accès à la version numérique de l'ouvrage. A jour des lois Elan et Pacte. ©Electre 2022

Urbanisme, construction 2023
Livre Urbanisme, construction 2023

par Éditions Francis Lefebvre

Lefebvre

2023 -

  • Disponible - 352.9 URB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction. Les opérations préalables à la construction, les opérations de construction et de commercialisation ainsi que les responsabilités et les assurances sont abordées. Un code permet d'accéder gratuitement à la version numérique. A jour des dernières réformes. ©Electre 2023

Urbanisme, construction 2022
Livre Urbanisme, construction 2022

par Éditions Francis Lefebvre

Lefebvre

2022 -

  • Disponible - 352.9 MEM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction. Les opérations préalables à la construction, les opérations de construction et de commercialisation ainsi que les responsabilités et les assurances sont abordées. A jour des dernières réformes. ©Electre 2022

TVA, 24-25
Livre TVA, 24-25

par Éditions Francis Lefebvre

Éditions Francis Lefebvre

2023 -

  • Disponible - 354.32 TVA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Guide juridique de la taxe sur la valeur ajoutée en France. Les caractéristiques générales de cet impôt, son champ d'application, son calcul, son paiement, les déductions et les régimes particuliers sont détaillés. Version numérique incluse. ©Electre 2023

TVA, 23
Livre TVA, 23

par Éditions Francis Lefebvre ; Viel, Clémentine (19..-....) ; Viutti, Stéphanie ; Larcher, Isabelle ; Neulat, Guy

Éditions Francis Lefebvre

2022 -

  • Disponible - 354.32 TVA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Guide juridique de la taxe sur la valeur ajoutée en France. Les caractéristiques générales de cet impôt, son champ d'application, son calcul, son paiement, les déductions et les régimes particuliers sont détaillés. Version numérique incluse. ©Electre 2022

Transmission d'entreprise, 2022-2023
Livre Transmission d'entreprise, 2022-2023

par Éditions Francis Lefebvre

Éditions Francis Lefebvre

2022 -

  • Disponible - 347.22 TRA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des conseils et des mises au point pour transmettre une entreprise : l'incidence de la situation matrimoniale du chef d'entreprise sur la transmission, les règles de dévolution successorale en cas de décès, les opérations à mener avant la transmission pour une entreprise individuelle et une société, le sort réservé aux salariés. Avec un code d'accès à la version numérique. ©Electre 2022

Toutes les lettres pour agir
Livre Toutes les lettres pour agir

par Éditions Francis Lefebvre

Éditions Francis Lefebvre

2017 -

  • Disponible - PRA B1 TOU

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Présentation de plus de 320 modèles de lettres pour diverses circonstances de la vie quotidienne : résoudre des litiges administratifs ou financiers, animer une association, annuler une commande, engager des employés de maison, et autres questions de droit. A jour de la loi Alur, de la loi Travail, de la loi de modernisation de la justice au XXIe siècle et de la loi Sapin. ©Electre 2017

Successions libéralités, 23
Livre Successions libéralités, 23

par Éditions Francis Lefebvre

Éditions Francis Lefebvre

2022 -

  • Disponible - 345.4 SUC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation thème par thème de l'ensemble des règles applicables aux successions et libéralités. Ce mémento illustré d'exemples ou de conseils indique notamment comment organiser et optimiser la transmission du patrimoine, conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, réaliser les opérations de partage ou encore décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. ©Electre 2022

Sociétés commerciales, 24
Livre Sociétés commerciales, 24

par Éditions Francis Lefebvre

Éditions Francis Lefebvre

2023 -

  • Disponible - 347.2 SOC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des règles de fonctionnement communes ou spécifiques des sociétés en nom collectif, à responsabilité limitée ou anonymes, ainsi que des groupements particuliers, sociétés en participation, groupements d'intérêt économique et sociétés européennes. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2023

Sociétés commerciales 23
Livre Sociétés commerciales 23

par Éditions Francis Lefebvre ; Sébire, Marc-Étienne ; Gilbert, François (1976-....) (juriste) ; Charvériat, Anne ; Dondero, Bruno

Éditions Francis Lefebvre

2022 -

  • Disponible - 347.2 SOC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des règles de fonctionnement communes ou spécifiques des sociétés en nom collectif, à responsabilité limitée ou anonymes, ainsi que des groupements particuliers, sociétés en participation, groupements d'intérêt économique et sociétés européennes. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2022

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