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La propriété intellectuelle en partage
Livre La propriété intellectuelle en partage

Dalloz ; Impr. Laballery

2020 -

  • Disponible - 346 ROB

    Niveau 3 - Droit

Le juge et le dialogue des cultures juridiques ; [publié par l'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français]
Livre Le juge et le dialogue des cultures juridiques ; [publié par l'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français]

Karthala

2013 -

  • Indisponible : En catalogage

Droit et biopiraterie : contribution à l'étude du partage des ressources naturelles
Livre Droit et biopiraterie : contribution à l'étude du partage des ressources naturelles

par Peyen, Loïc

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 352.93 PEY

    Niveau 3 - Droit

Liquidations : exercices corrigés
Livre Liquidations : exercices corrigés

par Le Guidec, Raymond (1944-....)

Ellipses

2016 -

  • Disponible - 345.4 LEG

    Niveau 3 - Droit

Savoirs, éthique et grand âge
Livre Savoirs, éthique et grand âge

PUF ; Impr. Sepec numérique

2023 -

  • Indisponible : En catalogage

Liquidation des indivisions
Livre Liquidation des indivisions

par Pellas, Jean-Raphaël ; Bitbol, Cathy

Lamy

2012 -

  • Disponible - 345.3 PAN

    Niveau 3 - Droit

Les systèmes d'échanges locaux : contribution à l'étude juridique de l'économie collaborative
Livre Les systèmes d'échanges locaux : contribution à l'étude juridique de l'économie collaborative

par Bradburn, Suzie (1987-....)

Dalloz

2017 -

  • Disponible - 347 BRA

    Niveau 3 - Droit

A qui profite le clic ? : le partage de la valeur à l'ère numérique
Livre A qui profite le clic ? : le partage de la valeur à l'ère numérique

par Bénabou, Valérie-Laure (1968-....) ; Rochfeld, Judith

O. Jacob

2015 -

  • Disponible - 346.2 BEN

    Niveau 3 - Droit

Les communs numériques : propriété, économie de partage et gouvernance polycentrique
Livre Les communs numériques : propriété, économie de partage et gouvernance polycentrique

par El Yahyaoui, Yahya

l'Harmattan ; Impr. Corlet

2022 -

  • Disponible - 339.62 YAH

    Niveau 3 - Economie

Le partage d'informations sociales : entre droit et éthique
Livre Le partage d'informations sociales : entre droit et éthique

par Daadouch, Christophe (1967-....) ; Puech, Laurent (1965-....)

Presses de l'Ecole des hautes études en santé publique

2023 -

  • Disponible - 365.7 DAA

    Niveau 3 - Droit

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Faculté de droit de Grenoble. Droit romain : du Partage à Rome. Droit français : de l'Effet déclaratif du partage. Thèse pour le doctorat,... par Georges Rousseau,...
Livre numérique Faculté de droit de Grenoble. Droit romain : du Partage à Rome. Droit français : de l'Effet déclaratif du partage. Thèse pour le doctorat,... par Georges Rousseau,...

par Rousseau, Georges (juge suppléant au tribunal civil de Chambéry). Auteur du texte

A. Rousseau (Paris)

1894

Résultat de Gallica : Monographies

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat... par J.-B. Goudineau,... [Droit romain : du Partage judiciaire ou de l'action "familiae erciscundae". Droit français : du Partage de la communauté.]
Livre numérique Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat... par J.-B. Goudineau,... [Droit romain : du Partage judiciaire ou de l'action "familiae erciscundae". Droit français : du Partage de la communauté.]

par Goudineau, J.-B.. Auteur du texte

impr. de C. de Mourgues frères (Paris)

1859

Résultat de Gallica : Monographies

La nature en partage
Livre numérique La nature en partage

IRD Éditions ; Publications scientifiques du Muséum

2022-03-01T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

De l'effet translatif du partage en droit romain. De l'effet déclaratif du partage en droit français : thèse présentée à la Faculté de droit de Poitiers... et soutenue le 8 décembre 1866... / par Alfred Broussard,...
Livre numérique De l'effet translatif du partage en droit romain. De l'effet déclaratif du partage en droit français : thèse présentée à la Faculté de droit de Poitiers... et soutenue le 8 décembre 1866... / par Alfred Broussard,...

par Broussard, Alfred. Auteur du texte

impr. de H. Oudin (Poitiers)

1866

Résultat de Gallica : Monographies

Le partage de la galette
Article Le partage de la galette

Dans LIVRES HEBDO

LIVRES HEBDO

2003

  • Consultable à la Bpi

ACCPUF, Association des Cours Constitutionnelles ayant en Partage l'Usage du Français
Site et base ACCPUF, Association des Cours Constitutionnelles ayant en Partage l'Usage du Français

par Association des Cours constitutionnelles francophones

-

De l'action familiae erciscundae en droit romain ; Du partage d'ascendant en droit français / par Thiroux,... ; Faculté de droit de Paris
Livre numérique De l'action familiae erciscundae en droit romain ; Du partage d'ascendant en droit français / par Thiroux,... ; Faculté de droit de Paris

par Thiroux, A.. Auteur du texte

impr. de Moquet (Paris)

1864

Résultat de Gallica : Monographies

AHJUCAF, Association des Hautes Juridictions de Cassation des Pays ayant en partage l'Usage du Français
Site et base AHJUCAF, Association des Hautes Juridictions de Cassation des Pays ayant en partage l'Usage du Français

par Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français

AHJUCAF

-

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par François-Louis Demortières,... [Jus romanum : Familiae erciscundae. - Droit français : Du Partage des successions, des rapports, des effets du partage et de la rescision.]
Livre numérique Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par François-Louis Demortières,... [Jus romanum : Familiae erciscundae. - Droit français : Du Partage des successions, des rapports, des effets du partage et de la rescision.]

par Demortières, François-Louis. Auteur du texte

impr. de Carpentier-Méricourt (Paris)

1828

Résultat de Gallica : Monographies

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Denis-Magloire Sevestre,... ["Jus romanum : Familiae erciscumdae". - Droit français : Du Partage des successions, des rapports, des effets du partage et de la rescision.]
Livre numérique Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Denis-Magloire Sevestre,... ["Jus romanum : Familiae erciscumdae". - Droit français : Du Partage des successions, des rapports, des effets du partage et de la rescision.]

par Sevestre, Denis-Magloire. Auteur du texte

1829

Résultat de Gallica : Monographies

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