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Mémoire sur la question suivante mise au concours par la Société d'agriculture, sciences et belles-lettres de Macon : Indiquer, en remplacement des travaux forcés, une peine qui, sans cesser de satisfaire aux besoins de la justice, laisse moins de dégradation dans l'âme du condamné... / par M. Quentin,...
Livre numérique Mémoire sur la question suivante mise au concours par la Société d'agriculture, sciences et belles-lettres de Macon : Indiquer, en remplacement des travaux forcés, une peine qui, sans cesser de satisfaire aux besoins de la justice, laisse moins de dégradation dans l'âme du condamné... / par M. Quentin,...

par Quentin, Claude (1789-18..). Auteur du texte

Fayolle (Paris)

1828

Résultat de Gallica : Monographies

Ministère de l'intérieur. Administration pénitentiaire. Décret portant règlement du service et du régime des prisons de courtes peines affectées à l'emprisonnement en commun. (Maisons d'arrêt, de justice et de correction.) (11 novembre 1885)
Livre numérique Ministère de l'intérieur. Administration pénitentiaire. Décret portant règlement du service et du régime des prisons de courtes peines affectées à l'emprisonnement en commun. (Maisons d'arrêt, de justice et de correction.) (11 novembre 1885)

imp. administrative (Melun)

1885

Résultat de Gallica : Monographies

Que faire face à la peine d'emprisonnement ?
Livre numérique Que faire face à la peine d'emprisonnement ?

par Thony, Béatrice

Chemins de traverse

2010

Résultat de Bibliovox

  • Consultable à la Bpi

Le grand et espouventable Purgatoire des prisonniers, avec l'emprisonnement d'iceux, ou se peuvent veoir les peines innumérables que l'homme, par les accidens de cette vie peut éviter et souffrir, tant en sa misère qu'en sa prospérité...
Livre numérique Le grand et espouventable Purgatoire des prisonniers, avec l'emprisonnement d'iceux, ou se peuvent veoir les peines innumérables que l'homme, par les accidens de cette vie peut éviter et souffrir, tant en sa misère qu'en sa prospérité...

par L. Ducoudret (A Paris)

1583

Résultat de Gallica : Monographies

La définition de la peine d’emprisonnement
Article La définition de la peine d’emprisonnement

Dans Centre Bentham

par Nayfeld, Nicolas

Revue d’études benthamiennes

2021-03-16T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

(Re)lecture archéologique de la justice en Europe médiévale et moderne
Livre numérique (Re)lecture archéologique de la justice en Europe médiévale et moderne

Ausonius Éditions

2023-03-17T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Ordonnance de police qui défend à tous soldats d'entrer dans les maisons, jeux de paume et billards des maîtres paumiers, sous prétexte de jouer ou de regarder jouer, à peine d'emprisonnement
Livre numérique Ordonnance de police qui défend à tous soldats d'entrer dans les maisons, jeux de paume et billards des maîtres paumiers, sous prétexte de jouer ou de regarder jouer, à peine d'emprisonnement

par France. Châtelet de Paris. Auteur du texte

imp. de P.-J. Mariette ((Paris))

1731

Résultat de Gallica : Monographies

Ordonnance du Bureau des Finances de la Généralité de Paris qui fait défenses à Anet, de continuer la perception des droits de péage sous le pont de Sèves, à peine de concussion, d'emprisonnement et de toutes autres peines qu'il appartiendra, enjoint à tous mariniers et voituriers par eau de les acquitter ès mains de Vauttelay, fermier adjudicataire actuel desdits droits, à raison de douze sous six deniers par chaque train de bois carré, flotté et autres et par chacune courbe de chevaux employés au tirage des bateaux passant sous ledit pont de Sèves tant en montant qu'en avalant
Livre numérique Ordonnance du Bureau des Finances de la Généralité de Paris qui fait défenses à Anet, de continuer la perception des droits de péage sous le pont de Sèves, à peine de concussion, d'emprisonnement et de toutes autres peines qu'il appartiendra, enjoint à tous mariniers et voituriers par eau de les acquitter ès mains de Vauttelay, fermier adjudicataire actuel desdits droits, à raison de douze sous six deniers par chaque train de bois carré, flotté et autres et par chacune courbe de chevaux employés au tirage des bateaux passant sous ledit pont de Sèves tant en montant qu'en avalant

par France. Bureau des finances (Paris). Auteur du texte

Imp. royale (Paris)

1781

Résultat de Gallica : Monographies

Ordonnance de M. le lieutenant genéral du bailliage du Palais qui défend à toutes personnes de faire leurs ordures dans aucuns endroits des salles et galeries du Palais, à peine de 20 livres d'amende contre chacun des contrevenants et d'emprisonnement de leurs personnes
Livre numérique Ordonnance de M. le lieutenant genéral du bailliage du Palais qui défend à toutes personnes de faire leurs ordures dans aucuns endroits des salles et galeries du Palais, à peine de 20 livres d'amende contre chacun des contrevenants et d'emprisonnement de leurs personnes

par France. Bailliage du Palais (Paris). Auteur du texte

Vve Saugrain et (Paris) ; P. Prault (Paris)

1723

Résultat de Gallica : Monographies

Ministère de l'intérieur. Administration pénitentaire. Cabinet du conseiller d'Etat directeur. Observations, faits et avis à recueillir dans le personnel sur certaines questions d'ordre général concernant notamment l'exécution de la peine des travaux forcés, la transportation et la relégation, l'application du régime d'emprisonnement individuel...
Livre numérique Ministère de l'intérieur. Administration pénitentaire. Cabinet du conseiller d'Etat directeur. Observations, faits et avis à recueillir dans le personnel sur certaines questions d'ordre général concernant notamment l'exécution de la peine des travaux forcés, la transportation et la relégation, l'application du régime d'emprisonnement individuel...

Imp. administrative (Melun)

1888

Résultat de Gallica : Monographies

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