Choix d'un sujet lié
Convention de Lugano (1988) Communauté européenne Convention de Bruxelles (1968) Justice -- Administration (droit européen) Arbitrage (droit européen)
Choix de relance de recherche
Les bibliothèques de prêt de la ville de Paris Les bibliothèques universitaires La BnF L'encyclopédie Wikipédia L'Encyclopædia Universalis La bibliothèque du film La bibliothèque du cinéma François Truffaut La médiathèque musicale de Paris La médiathèque de la Philharmonie de Paris

Recherche simple :

  •    Sujet : Procédure (droit européen)
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi
Choix du tri des documents
Titre A-Z Titre Z-A Auteur A-Z Auteur Z-A Les plus récents Les moins récents
Sélectionner le nombre de résultat par colonne
25 résultats par colonne 50 résultats par colonne

Documents en rayon : 47

Voir tous les résultats les documents en rayons
La procédure entre tradition et modernité
Livre La procédure entre tradition et modernité

Panthéon-Assas

2010 -

  • Disponible - 342 PRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des règles procédurales, quintessence d'un système juridique, qui en résument tous les caractères.

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage
Livre Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage

par Chainais, Cécile ; Guinchard, Serge (1946-....) ; Ferrand, Frédérique (1960-....) ; Mayer, Lucie (1972-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 344.3 CHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022

Droit du contentieux de l'Union européenne
Livre Droit du contentieux de l'Union européenne

par Molinier, Joël (1944-....) ; Lotarski, Jaroslaw

LGDJ

2014 -

  • Disponible - 341.76 LOT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le contentieux communautaire peut être défini comme l'ensemble des voies de droit au moyen desquelles sont réglés les litiges dans lesquels le droit communautaire est invoqué. Fondée sur la jurisprudence des juridictions communautaires et en particulier de la Cour de justice, l'étude envisage successivement le juge communautaire et sa participation au règlement du contentieux. ©Electre 2014

Guide pratique de procédure : devant les juridictions de l'Union européenne
Livre Guide pratique de procédure : devant les juridictions de l'Union européenne

LGDJ ; EFB ; Impr. Jouve

2018 -

  • Disponible - 341.76 SAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des différents aspects de la procédure juridictionnelle de l'Union européenne à destination des professionnels et principalement des avocats. Les auteurs évoquent notamment la procédure devant le tribunal ou encore la procédure de pourvoi devant la cour. ©Electre 2018

Guide pratique de procédure devant la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Guide pratique de procédure devant la Cour européenne des droits de l'homme

par Sauron, Jean-Luc (1957-....) ; Stepanova, Anna

LGDJ ; EFB

2018 -

  • Disponible - 341.77 SAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide dont l'objectif est de donner aux avocats les indications nécessaires pour maîtriser le déroulement d'une requête devant la Cour européenne des droits de l'homme, de son dépôt jusqu'à l'éventuel suivi de l'exécution d'un arrêt en faveur du justiciable. Il comporte de nombreuses informations pratiques, notamment des observations sur les erreurs à éviter. ©Electre 2018

Contentieux européen
Livre Contentieux européen

par Wathelet, Melchior (1949-....)

Larcier

2014 -

  • Disponible - 341.76 WAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce guide pour les professionnels décrit l'architecture juridictionnelle du droit privé européen touchant au contentieux, en tenant compte de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. Avec en annexe, le recueil de textes de procédure et les inventaires des décisions de jurisprudence citées.

Le droit de l'insolvabilité internationale
Livre Le droit de l'insolvabilité internationale

par Dammann, Reinhard ; Sénéchal, Marc (1971-....)

Joly

2018 -

  • Disponible - 341.95 DAM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Réflexions concernant le nouveau règlement insolvabilité (UE) n°2015-848, entré en vigueur le 26 juin 2017 : le champ de son application territorial et matériel, l'interprétation de la Cour de justice de l'Union Européenne en lien avec ce règlement, la place du droit international privé en matière de procédures d'insolvabilité. ©Electre 2018

Droit du contentieux de l'Union européenne
Livre Droit du contentieux de l'Union européenne

par Bertrand, Brunessen (1981-....) ; Sirinelli, Jean (19..-....)

LGDJ, un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 341.76 BER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce manuel présente le contentieux de l'Union européenne à travers une approche systémique établissant un panorama exhaustif des principes généraux et des règles spéciales applicables aux juridictions nationales dans leur rôle de juge de droit commun de l'UE. ©Electre 2022

Droit européen : le contentieux de l'Union européenne
Livre Droit européen : le contentieux de l'Union européenne

par Maurel, Raphaël (1989-....)

Enrick B. Éditions

2021 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation synthétique de la procédure devant le juge de l'Union européenne, du règlement du contentieux par ce juge et des modalités de son intervention dans le contexte national. Un QR code permet d'accéder en ligne à toutes les évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022

Procédures devant les juridictions de l'Union européenne et devant la CEDH
Livre Procédures devant les juridictions de l'Union européenne et devant la CEDH

par Sauron, Jean-Luc (1957-....)

Gualino

2016 -

  • Disponible - 341.76 SAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse des procédures devant les juridicatures de Luxembourg et de Strasbourg permettant de mener à bien toutes les actions juridictionnelles engagées. ©Electre 2016

Explorer les sujets liés :

Procédure (droit européen)

Procédure (droit européen)

  • Type d'autorité
    • Concept
  • Autre(s) nom(s)
    • Compétence (droit européen) ;
    • Contentieux communautaire
Haut de page