Recherche simple :
par Vuitton, Jacques (1948-2013) ; Vuitton, Xavier
LexisNexis
2018 -
Disponible - 344.3 VUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Toutes les caractéristiques de la procédure des référés en matière civile, administrative ou pénale. ©Electre 2018
Éd. Panthéon Assas ; diff. LGDJ
2008 -
Disponible - 352.74 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Constatation d'une montée en puissance généralisée de ces procédures en France dans toutes les catégories du droit, dans le droit civil comme dans le droit pénal, administratif ou fiscal. Diagnostic du même ordre en Belgique, Suisse et Luxembourg. Montre que les problèmes se posent de la même manière en France comme dans les autres Etats francophones abordés.
par Groupe d'information et de soutien des immigrés (Paris).
GISTI
2015 -
Disponible - 341.91 GIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présente les principes, les règles et l'application du référé-liberté, du référé-suspension, et du référe "mesures utiles". ©Electre 2015
par Huglo, Benjamin (1984-....) ; Babès, Madeleine (1985-....) ; Huglo, Christian (1942-....)
Berger Levrault
2021 -
Disponible - 352.74 HUG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les différents domaines dans lesquels intervient la matière des référés devant le juge administratif, depuis le dépôt de la requête jusqu'à l'exécution de la décision, en passant par l'audience, qu'il s'agisse de questions relatives aux libertés publiques, à des problématiques médicales et de santé publique ou encore à la commande publique. ©Electre 2021
par Le Bot, Olivier (1979-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 352.74 LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les règles générales s'appliquant aux référés administratifs et sur les caractéristiques de chaque type de référé : conditions d'engagement du recours, la procédure de jugement, décisions, entre autres. Avec des exemples de dossiers contentieux. A jour de la jurisprudence la plus récente. ©Electre 2023
Résumé : Trente fiches pratiques accompagnées de modèles d'actes pour les professionnels ayant à gérer des procédures d'urgence en matière civile, sociale ou administrative. ©Electre 2018
par Sayede Hussein, Assem (1981-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2014 -
Disponible - 352.7 SAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette étude porte sur les impacts, les apports et les insuffisances du référé-suspension, possibilité offerte au juge de suspendre rapidement une décision de l'administration depuis 2001. Si la crédibilité de sa fonction s'en trouve renforcée, le juge administratif doit encore bénéficier d'une jurisprudence plus équilibrée, favorisant l'urgence aussi bien que l'apparence. ©Electre 2015
par Hachem, Benjamin (1981-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2014 -
Disponible - 352.9 HAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Texte issu de la thèse de l'auteur, examinant les procédures de référé en droit de l'urbanisme. En effet, avant la loi du 30 juin 2000, la décision d'un juge administratif concernant l'accord ou non de travaux urbain et de chantiers de construction n'arrivait souvent qu'après la fin des travaux, rendant la décision inutile. La nouvelle loi redonne au juge sa légitimité.
par Seguin, Denis (1962-....)
LexisNexis
2022 -
Disponible - 341.91 SEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse des différentes procédures juridiques applicables aux étrangers, en particulier des règles contentieuses, en 43 fiches organisées pour faciliter la consultation. L'attestation d'accueil, l'entrée et le séjour dans le territoire, les visas, les autorisations de travail, la demande d'asile et l'extradition sont examinés. A jour de la recodification du Ceseda du 1er mai 2021. ©Electre 2022
par Marling, Karal Ann (1943-....)
Taschen
2005
Disponible - 70"19" ROCK 2
Niveau 3 - Arts
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
