Recherche simple :
par Antonini-Cochin, Laetitia ; Henry, Laurence Caroline (1962-....)
Gualino
2023 -
Disponible - 347.7 ANT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation pédagogique et synthétique des orientations du droit des entreprises en difficulté : information économique, techniques d'alerte interne et externe à l'entreprise, procédure de conciliation, sauvegarde accélérée, redressement et liquidation judiciaire, rétablissement professionnel, sanctions, entre autres. ©Electre 2023
par Vallansan, Jocelyne (1957-....) ; Fin-Langer, Laurence
LexisNexis
2022 -
Disponible - 347.7 VAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit des entreprises en difficulté est un droit complexe dont les dispositions doivent souvent être articulées avec de nombreuses autres règles. Composé de cinquante fiches organisées selon les règles étudiées, ce guide aborde les aspects procéduraux, le sort du débiteur, la situation personnelle du chef d'entreprise, entre autres. A jour du nouveau statut de l'entrepreneur individuel. ©Electre 2022
par Ghandour, Bertille (1988-....)
LGDJ ; Impr. Jouve
2018 -
Disponible - 347.7 GHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Evaluation du travail des autorités ayant à charge le traitement judiciaire des difficultés des entreprises. Alors qu'il s'agit de plus en plus de prévenir les difficultés et de sauvegarder les entreprises, les compétences de l'office juridictionnel se complexifient. ©Electre 2018
par Giorgini, Giulio Cesare (1977-....)
Gualino un savoir-faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 347.7 GIO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama sur la réglementation s'appliquant aux entreprises en difficulté, du traitement non judiciaire à la protection des intérêts des salariés, en passant par les différentes procédures judiciaires. A jour des récentes évolutions législatives, dont la loi Pacte, et jurisprudentielles. ©Electre 2020
par Antonini-Cochin, Laetitia ; Henry, Laurence Caroline (1962-....)
Gualino
2023 -
Disponible - 347.7 ANT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit des procédures collectives et sur la chronologie de traitement des entreprises en difficulté. A jour des dispositions de l'ordonnance n°2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du code de commerce. ©Electre 2023
Ed. du Juris-Classeur
1998 - 2024
Disponible - 347(0) ACT
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : n° 12, Juin 2024
par Jottreau, Clément (1988-....)
LexisNexis SA
2015 -
Disponible - 347.7 JOT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le déploiement du droit du travail au cours des procédures collectives, notamment le recours des salariés face au licenciement pour motif économique. Avec des exemples de jurisprudence. ©Electre 2016
par Lienhard, Alain
Joly
2017 -
Disponible - 347.7 VAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Pour rendre hommage au juge et professeur spécialiste du droit des entreprises en difficulté, des universitaires, des praticiens et des juges proposent des études sur ce thème en droit français, communautaire ou international. ©Electre 2017
Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole ; IFR
2018 -
Disponible - 347.7 MAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un panorama des grandes évolutions en matière de droit des entreprises en difficulté. Souvent présenté comme un droit dérogatoire au droit commun, cette discipline en a souvent annoncé les modifications. En effet, la situation de défaillance financière oblige des institutions établies telles que les contrats ou les sûretés à se remettre en cause. ©Electre 2018
par Lafaurie, Karl
LGDJ
2020 -
Disponible - 347.7 LAF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur la notion de force obligatoire du contrat qui analyse sa légitimité face à son affaiblissement continu du fait de l'expansion des procédures d'insolvabilité, régies par le droit des entreprises en difficulté et le droit du surendettement des particuliers. ©Electre 2020
par Robic, Jean-Philippe ; Lemeunier, Sébastien
De Boeck
2015 -
Disponible - 347.7 ROB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un état des lieux des entreprises en difficulté et des modes alternatifs de remédiation, notamment la médiation. Les interventions du tribunal de commerce dans l'anticipation, la prévention et le traitement judiciaire des difficultés sont ensuite présentés : procédure amiable, conciliation, sauvegarde financière, procédures de redressement et de liquidation judiciaire. ©Electre 2015
par Ripert, Georges (1880-1958) ; Roblot, René (1913-1992)
LGDJ
2004 -
Disponible - 347 RIP 2
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aborde le droit commun des sociétés, les différentes sociétés de personnes (SARL, SA), leurs règles de constitution, d'administration et de vie sociale, la question des actionnaires, la réglementation applicable aux groupes de sociétés ainsi qu'aux sociétés étrangères et internationales.
LGDJ
2006 -
Disponible - 347.7 LUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage présente la loi du 26 juillet 2005 dite de sauvegarde des entreprises ainsi que son décret d'application.
Résumé : Toutes les thématiques intéressant l'entreprise en difficulté. L'ouvrage intègre les dernières réformes relatives aux procédures collectives ainsi quà l'EIRL.
par Bonnard, Jérôme (1953-....)
Hachette supérieur
2013 -
Disponible - 347.7 BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel sur les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté.
par Sortais, Jean-Pierre
LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 347.7 SOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Consacré aux entreprises en difficulté, ce manuel examine successivement les agents de la prévention dans la procédure d'alerte, le déclenchement de l'alerte et les mesures de prévention. ©Electre 2015
Joly
2017 -
Disponible - 347.7 CER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Mise en évidence de la complexité du droit des procédures collectives auxquelles les entreprises en difficulté peuvent être soumises. Les auteurs donnent des conseils et proposent des outils pour le règlement des conflits induits par ce droit. ©Electre 2018
par Lienhard, Alain
Delmas
2020 -
Disponible - 347.7 LIE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide présente le nouveau droit des procédures collectives dont le but est de mieux préserver les entreprises et d'éviter, quand c'est possible, les liquidations judiciaires. Il explique le déroulement des phases de la procédure avec des conseils, des exemples et des modèles d'actes. A jour de la directive du 20 juin 2019 et de la loi Pacte. ©Electre 2020
par Salgado, Maria Beatriz
MA éditions - [ESKA]
2021 -
Disponible - 347.7 SAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les différents aspects du droit des entreprises en difficulté : les procédures amiables favorisant le dialogue entre débiteurs et créanciers, les procédures collectives, les conséquences de l'intervention des tribunaux. L'auteure analyse également les sanctions et les responsabilités relatives aux dirigeants. Chaque thème est illustré d'une application concrète. ©Electre 2021
par Di Martino, Michel
LexisNexis
2022 -
Disponible - 347.7 DIM
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur aborde sous forme de thématiques pratiques les aspects juridiques, financiers, comptables et fiscaux des procédures amiables et collectives touchant les entreprises en difficulté. ©Electre 2022
par Pérochon, Françoise (1955-....) ; Donnette-Boissière, Anaëlle (1983-....)
LGDJ-Lextenso éditions
2016 -
Disponible - 347.7 PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un manuel proposant une quarantaine d'exercices (comprenant des cas pratiques, des commentaires d'arrêts) suivis de leur corrigé détaillé et d'un choix de textes. ©Electre 2016
par Rakotovahiny, Marie
2016 -
Disponible - 347.7 RAK
Niveau 3 - Droit
Résumé : 41 fiches de synthèse, accompagnées de définitions, de références bibliographiques, et d'exercices de mise en application corrigés. ©Electre 2016
Dalloz
2018 -
Disponible - 347.7 LEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des concepts essentiels du droit des entreprises en difficulté, dont certains ont été créés par la jurisprudence de la Cour de cassation. ©Electre 2019
Résumé : Synthèse pratique répondant aux questions des entreprises en difficulté illustrée de tableaux récapitulatifs et de modèles pour la rédaction d'actes de procédure. A jour des dernières évolutions législative et jurisprudentielle, le dossier présente les mécanismes de prévention, comme le mandat ad hoc ou la conciliation, puis expose les procédures collectives comme la sauvegarde ou la liquidation. ©Electre 2019
par Dumont, Marie-Pierre (1969-....) ; Lisanti-Kalczynski, Cécile
LexisNexis
2021 -
Disponible - 347.7 DUM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des séances de travaux dirigés réparties en une vingtaine de thèmes sur le droit des entreprises en difficulté. ©Electre 2021
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
