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Résumé : Dans cet ouvrage, M. Weber apporte la preuve du caractère contingent et variable des relations sociales que le droit est appelé à régir. Le droit est une oeuvre humaine dont il est essentiel de retrouver les intentions des inventeurs. L'auteur invite le lecteur à comprendre la législation à partir de la contextualisation historique des sociétés.
LexisNexis
2018 -
Disponible - 347.2 RAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : La notion de groupe de sociétés semble ignorée par le droit des entreprises en difficulté, lequel s'abrite derrière l'idée que, sans personnalité juridique, il ne peut y avoir de procédure collective. Mais la notion de groupe s'immisce, voire s'impose au sein du droit des procédures collectives. Ce droit serait-il le révélateur de l'existence du groupe ? ©Electre 2018
LexisNexis
2018 -
Disponible - 347.5 RAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs mettent en évidence les points qui suscitent contentieux et controverses dans cette nouvelle réglementation des relations commerciales. ©Electre 2018
LexisNexis
2016 -
Disponible - 347.7 RAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des lois sur la protection du patrimoine individuel de l'entrepreneur face à une procédure collective (liquidation judiciaire et autres) et les conséquences sur le patrimoine de l'associé. ©Electre 2016
par Raynard, Jacques ; Seube, Jean-Baptiste (1970-....)
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2017 -
Disponible - 345.7 RAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) et les contrats aléatoires (contrats de jeu et de pari, contrat de rente viagère). ©Electre 2017
par Raynard, Jacques ; Seube, Jean-Baptiste (1970-....)
LexisNexis
2019 -
Disponible - 345.7(07) RAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles régissant les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) et les contrats aléatoires (contrats de jeu et de pari, contrat de rente viagère). A jour de l'ordonnance du 24 avril 2019. ©Electre 2019
par Raynard, Jacques ; Py, Emmanuel ; Tréfigny, Pascale (1966-....)
LexisNexis
2023 -
Disponible - 346.3 RAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : La première partie de l'ouvrage expose de manière synthétique le droit du brevet, le droit des marques, ainsi que le droit des dessins et modèles. La seconde partie expose leur exploitation avec et sans l'autorisation du propriétaire, autrement dit la contrefaçon et le contrat de la propriété industrielle. ©Electre 2023
par Delaunay, Sonia (1885-1979)
R. Laffont
1978
Disponible - 70"19" DELA.S 1
Niveau 3 - Arts
par Mousseron, Jean-Marc (1931-2000)
F. Lefebvre
2017 -
Disponible - 345.7 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles fondamentales de la négociation et de la rédaction des contrats commerciaux. A jour de la réforme des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016. ©Electre 2017
par Coursier, Philippe (1966-....) ; Centre du droit de l'entreprise (Montpellier).
LexisNexis
2020 -
Disponible - 364 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : En replaçant les normes supranationales intervenant dans le domaine de la protection sociale dans leur contexte d'origine, puis en les analysant à l'aune de leur usage contemporain, l'auteur ambitionne de mettre en évidence la logique interne de ces instruments supranationaux mais aussi de dégager les tendances communes de certains d'entre eux. ©Electre 2020
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