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La médiathèque de la Philharmonie de Paris
par Carval, Suzanne
PUF
2001
-
Disponible - 345.8 CAR
Niveau 3 - Droit
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- Tous les mots : Responsabilité civile
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Documents en rayon : 376
Résumé : Les contributions étudient le déclin de la responsabilité civile individuelle et l'apparition de nouveaux outils pour le devenir de la responsabilité collective. ©Electre 2015
par Viney, Geneviève (1937-....) ; Carval, Suzanne ; Jourdain, Patrice (1951-....)
LGDJ
2017 -
-
Disponible - 345.8 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans la présente édition, les auteurs ajoutent le traitement des dommages environnementaux et l'indemnisation des accidents médicaux, qui viennent compléter le thème des régimes spéciaux de responsabilité. ©Electre 2017
par Allix, Nathan (1992-....)
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
-
Disponible - 344.3 ALL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans cet ouvrage issu d'une thèse, l'auteur interroge le bien-fondé du recours aux sanctions pécuniaires civiles, du point de vue théorique comme pratique, avant de se pencher sur les modalités de leur mise en oeuvre, en ce qui concerne les règles supralégislatives ainsi que du point de vue du régime commun qui leur est applicable. Prix de thèse de l'université Panthéon-Assas (Paris II) 2020. ©Electre 2022
Résumé : Ce recueil de contributions a été écrit pour rendre un hommage à G. Viney, spécialiste du droit de la responsabilité. Il aborde des thèmes variés du droit.
Anthemis
2017 -
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Disponible - 345.8 ROB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion sur la réparation du dommage autour de quatre domaines : l'honneur ou la vie privée, la vétusté matérielle, le deuil pathologique et le dommage judiciaire. ©Electre 2018
par Bigot, Rodolphe (1976-....) ; Cayol, Amandine (1981-....)
Ellipses
2022 -
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Disponible - 345.8 BIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un cours traditionnel avec des tableaux synthétiques en regard pour faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques relatives à la responsabilité civile. ©Electre 2022
par Naubron, Audrey
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2004 -
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Indisponible : En réparation
Résumé : Traite de la légalité des clauses de limitation dans le temps dans les contrats d'assurance responsabilité civile.
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2019 -
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Indisponible : En catalogage
Résumé : Présentation des conditions de mise en oeuvre de la responsabilité civile des dirigeants d'entreprises et des sanctions qu'ils encourent. A jour au 1er juillet 2019. ©Electre 2019
par Biguenet-Maurel, Cécile
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
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Disponible - 344.56 BIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tour d'horizon des règles de droit et des évolutions jurisprudentielles relatives aux obligations professionnelles s'imposant aux notaires : actes autorisés et actes interdits, risques, moyens d'exonération, entre autres. ©Electre 2022
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Responsabilité civile
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- Actions en responsabilité ;
- Contentieux de la responsabilité
345.8 - Responsabilité civile
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