Recherche simple :
par Brun, Philippe (1966-....), avocat
LexisNexis
2023 -
Disponible - 345.8 BRU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse pratique et critique de l'obligation de réparer les dommages causés à autrui. L'auteur distingue le droit commun incluant les dispositions des articles 1382 et suivants du Code civil, et les régimes spéciaux d'indemnisation. Il propose une étude sur les fondements de l'acte préjudiciable. Avec des cas concrets issus de la jurisprudence. ©Electre 2023
par Fournier, Stéphanie (1962-....) ; Maistre Du Chambon, Patrick (1947-....)
Presses universitaires de Grenoble
2015 -
Disponible - 345.8 FOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les règles essentielles de la responsabilité civile délictuelle exposées à l'intention des étudiants pour leur donner une image d'ensemble de la matière. L'ouvrage ne néglige pas pour autant les aspects actuels d'une discipline en constant développement et s'efforce de rendre compte de l'évolution législative et jurisprudentielle la plus récente. ©Electre 2015
par Delebecque, Philippe (1954-....) ; Pansier, Frédéric-Jérôme (1959-....)
LexisNexis
2023 -
Disponible - 345.6(07) DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : La responsabilité délictuelle et quasi délictuelle est abordée à travers les thèmes de la responsabilité du fait personnel, de la responsabilité pour fait d'autrui, de la responsabilité du fait des choses et de l'action en responsabilité. ©Electre 2023
par Texier, Stéphane-Laurent
Enrick B. éditions
2016 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse qui présente les principes généraux de la responsabilité civile, son droit commun, à savoir les faits générateurs de responsabilité, les préjudices ou dommages, puis ses régimes spéciaux : produits défectueux, accidents de la circulation, etc. ©Electre 2016
par Jourdain, Patrice (1951-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 345.8 JOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'exigence morale de réparation de la faute, la gestion des risques et la socialisation de ces derniers avec la collectivisation des régimes d'indemnisation sont les principes de la responsabilité civile. Ils sont ici replacés dans le cadre historique et sociologique d'élaboration et de modification du Code civil. ©Electre 2021
par Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 345.8 RES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de la responsabilité civile environnementale à travers l'examen des conditions processuelles subjectives et objectives, ainsi que des conditions substantielles, des actions fondées sur le droit commun et des régimes spéciaux. L'auteure analyse également la typologie et l'encadrement des mesures. ©Electre 2020
par Denizot, Aude (1974-....)
Ellipses
2022 -
Disponible - 345.8 DEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : 24 exercices d'application corrigés pour comprendre les grands thèmes de la responsabilité civile et des quasi-contrats, avec des rappels de cours. ©Electre 2022
par Fournier de Crouy, Nathalie (1985-....)
Economica
2018 -
Disponible - 343.4 FOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette étude explique comment dans le système juridique français certaines fautes profitent à leur auteur. Elle démontre que cette notion, malgré ses diverses formes, repose sur trois composantes : légale, matérielle et morale. L'auteure identifie deux leviers de dissuasion, le coût de la sanction et sa probabilité. Prix de thèse 2016 de la faculté de droit de l'université Paul Descartes. ©Electre 2018
par Hadj-Chaib Candeille, Nadia
"L'Argus de l'assurance" éd.
2012 -
Disponible - 366 HAD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide aborde tous les mécanismes qui régissent le droit de la responsabilité civile ainsi que le contenu et les modalités des assurances de responsabilité les plus utilisées, illustrés par 400 décisions de justice.
par Barbieri, Jean-François
Éditions Francis Lefebvre
2021 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : Analyse des textes de lois et de la jurisprudence traitant des devoirs d'assistance, de conseil, d'investigation et d'alerte des experts-comptables afin de mettre en avant les sources, conditions et cas de mise en oeuvre de la responsabilité civile. ©Electre 2021
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