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  •    Sujet : Responsabilité civile
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Résumé : Cet ouvrage revient sur la réglementation, gérée par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, concernant les responsabilités du psychologue. Il présente les outils juridiques dont il dispose et développe des problématiques variées telles que le respect de la vie privée, le refus de soins et de prise en charge ou les modalités d'intervention face à un danger. ©Electre 2024

Résumé : L'historien a présidé la commission d'enquête qui a conclu, en 2019, à la responsabilité de la France dans le génocide des Tutsis, en avril 1994. Il démontre que le pouvoir politique français a nié les persécutions et les massacres subis par les Tutsis. Il examine également les formes de contre-pouvoir démocratique qui existent en France, journalistes ou chercheurs. ©Electre 2024

Résumé : 87 fiches pratiques détaillant les fondements du métier d'infirmière dans un contexte éducatif, les spécificités de cet environnement de travail et les diverses missions et responsabilités auprès des élèves, des étudiants et de l'administration scolaire. ©Electre 2024

Résumé : Quarante fiches permettent de revoir l'essentiel du cours de responsabilité civile extracontractuelle : ses sources, fonctions et fondements, la preuve du lien de causalité, le champ d'application des accidents de la circulation, etc. ©Electre 2023

Résumé : Cet ouvrage a pour but d'informer, d'aider et d'accompagner l'infirmière dans sa pratique professionnelle au sein des établissements d'enseignement. Outre la technicité indispensable à la pratique des soins aux élèves, et les aptitudes relationnelles qui constituent la base du métier, la dimension collective de l'activité (environnement éducatif, administratif et professionnel) est abordée. ©Electre 2023

Résumé : Une synthèse pratique et critique de l'obligation de réparer les dommages causés à autrui. L'auteur distingue le droit commun incluant les dispositions des articles 1382 et suivants du Code civil, et les régimes spéciaux d'indemnisation. Il propose une étude sur les fondements de l'acte préjudiciable. Avec des cas concrets issus de la jurisprudence. ©Electre 2023

Résumé : Fondée sur une abondante jurisprudence, une synthèse sur le droit de la responsabilité administrative et civile, y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale. Une partie est consacrée aux actes préparatoires des contrats et à l'inexécution contractuelle. ©Electre 2023

Résumé : Dans un contexte de révision de textes majeurs en matière de construction publique, cet ouvrage décrit la conduite de projets immobiliers publics, qui présentent la spécificité d'être très encadrée juridiquement. Il décrit une méthodologie pour rédiger les principales clauses des contrats et propose des modèles de clauses administratives. ©Electre 2023

Résumé : Des contributions pluridisciplinaires interrogeant l'efficacité et l'évolution des normes juridiques permettant aux territoires de faire face aux crises liées aux catastrophes naturelles. Avec des suggestions de pistes d'amélioration. ©Electre 2023

Résumé : Présentation des contrats d'assurance de responsabilité des professionnels de santé. L'auteur examine les risques encourus, les principes de responsabilité et le fonctionnement de l'assurance, de la souscription du contrat au règlement du sinistre. ©Electre 2023

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