Législation des sociétés, sociétés en commandite par actions anonymes à capital variable, en nom collectif

Chevalier et Rivière (Paris)

1906

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Traité-formulaire théorique et pratique des sociétés commerciales, par Léon Parisot,... Règles générales des sociétés commerciales. Sociétés en nom collectif. Sociétés en commandite simple. Associations en participation

par Parisot, Léon (1836-1934). Auteur du texte

(Paris)

1922

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Le Sociantisme. Société Henri Bertrand, André et Compagnie créée en nom collectif et en commandite...

(Paris)

1837

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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. Feray et plusieurs de ses collègues, tendant à déclarer que les dispositions de la loi du 29 juin 1872 ne sont pas applicables aux sociétés de commerce en nom collectif, ni aux associés gérants des sociétés en commandite... par M. Gouin,... (22 novembre 1875.)

par Gouin, Eugène (1818-1909). Auteur du texte

(Versailles)

1875

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Acte de société en nom collectif de l'Association fraternelle égalitaire et solidaire des ouvriers marbriers de Paris. Statuts. (4 août.)

Impr. de Carré ((Paris,))

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Thèse pour la licence présentée et soutenue publiquement le vendredi 17 août 1838, à midi, pour obtenir le grade de licencié en droit [Faculté de droit de Strasbourg] / par Léon Simon,...

imprimerie de F.-G. Levrault (Strasbourg)

1838

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Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Droit français. De la Société en nom collectif, thèse pour le doctorat, par Henri Naquet,...

par Naquet, Henri (docteur en droit). Auteur du texte

impr. de A. Parent (Paris)

1875

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Faculté de droit d'Aix. Thèse pour la licence présentée par Albert Trucy, ... [Jus romanum : De Judiciis et ubi quisque agere vel conveniri debeat. - Code Napoléon : Des Demandes en nullité de mariage. - Procédure civile : De la Communication au ministère public. - Droit commercial : De la Société en nom Collectif.]

par Trucy, Albert. Auteur du texte

impr. de J. Laurent (Toulon)

1867

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour la licence. Jus romanum : De Pactis dotalibus ; de fundo dotali ; de impensis in res dotales factis - Droit français : Code Napoléon. Du Contrat de mariage en général Code de commerce. De la société en nom collectif... Par M. Louis-Marie Bouée,...

par Boucé, Louis-Marie. Auteur du texte

(Rennes)

1858

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Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... : [Jus romanum : Qui testaments faure possunt. - Code Napoléon : Effets des privilèges et hypothèques contre les tiers-détenteurs. - Droit commercial, De la Société en nom collectif. - Droit administratif : Attributions de l'administration active au premier chef en ce qui concerne les concessions.] / par M. Emile Deghoey,...

par Deghoey, Emile. Auteur du texte

impr. de Bellegarrigue (Toulouse)

1855

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