Recherche simple :
par Belloir-Caux, Brigitte (1959-....)
Ellipses
2016 -
Disponible - 345.4 BEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une approche visuelle et didactique du droit des successions et des libéralités, proposant cours et schémas en vis-à-vis. ©Electre 2016
par Zenati-Castaing, Frédéric ; Revet, Thierry (1962-....)
PUF
2012 -
Disponible - 345.4 ZEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse du droit des successions en respectant le droit commun et sans se limiter aux nouvelles lois de 2001 et de 2006 mais en rénovant l'interprétation de cette partie du code transmise par la tradition depuis le XIXe siècle.
Résumé : Le cours de droit des successions pour les étudiants de 4e année avec les règles applicables à la transmission d'un patrimoine en cas de décès. A jour des dernières réformes.
par Renault-Brahinsky, Corinne
Gualino
2023 -
Disponible - 345.4 REN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse des principes généraux du droit des successions, détaillant plus particulièrement la dévolution successorale, les successions particulières, le règlement successoral, le pouvoir de la volonté et ses limites. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2023
par Lazzarotti, Marie-Charlotte ; Lazzarotti, Olivier (1959-....)
HDiffusion
2018 -
Disponible - 345.4 LAZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Où est la "résidence habituelle" de Johnny Hallyday ? La question revêt, à l'occasion de la rédaction de ses testaments et des procès qui s'ensuivent, une importance particulière. En questionnant les lois françaises et californiennes ainsi que leurs conséquences pour les héritiers, cette étude interroge le rôle de la géographie dans le règlement des successions. ©Electre 2019
Résumé : Cette étude sur la notion complexe d'héritage dans ses dimensions juridiques, socio-économiques ou encore anthropologiques, montre la permanence de cette institution qui, comme droit attaché à la naissance, contredit les valeurs égalitaires et méritocratiques des sociétés modernes.
par Grimaldi, Michel (1949-....)
LexisNexis
2020 -
Disponible - 345.4 GRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des principes fondateurs du droit des successions, ainsi que ses nombreuses implications dans les domaines du droit des obligations et des biens. ©Electre 2020
par Martin-Lavallée, Cécile
Berger-Levrault
2010 -
Disponible - PRA C5 MAR
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Guide fournissant les explications nécessaires pour organiser sa succession et détaillant les démarches à effectuer en cas de décès, les techniques pour avantager un proche, les règles du partage et les droits de succession. Des ressources complémentaires sont disponibles sur le site Internet de la collection (modèles, textes de jurisprudence, liens utiles vers d'autres sites, etc.).
par Delfosse, Alain
Litec
2006 -
Disponible - 345.4 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse article par article de la réforme des successions et des libéralités qui adapte le code civil aux évolutions familiales, sociologiques et économiques de notre société. Ce texte modifie notamment les règles applicables aux transmissions à titre gratuit, aux réglements des successions et aux Pacs.
par Mazeaud, Henri ; Mazeaud, Jean ; Mazaud, Léon ; Chabas, François
Montchrestien
1999
Disponible - 345.4 LEC
Niveau 3 - Droit
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