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Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse, continent américain
Livre Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse, continent américain

par Greffe, Pierre (1902-1984) ; Greffe, François (1934-2023) ; Greffe, Pierre-Baptiste

LexisNexis

2019 -

  • Disponible - 346.3 GRE

    Niveau 3 - Droit

La dynamique du système des traités de l'ONU en matière de droits de l'homme : actes du neuvième colloque international du CRDH du 10 novembre 2014, [Paris]
Livre La dynamique du système des traités de l'ONU en matière de droits de l'homme : actes du neuvième colloque international du CRDH du 10 novembre 2014, [Paris]

par Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (Paris ). Colloque international 09 (2014). Paris

Éditions A. Pedone

2015 -

  • Disponible - 341.55 DEC

    Niveau 3 - Droit

Traités européens : les traités qui ont rythmé l'histoire de la construction de l'Union européenne : 2022-2023
Livre Traités européens : les traités qui ont rythmé l'histoire de la construction de l'Union européenne : 2022-2023

par Zarka, Jean-Claude (1967-....)

Gualino

2022 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Traité du droit d'asile
Livre Traité du droit d'asile

par Alland, Denis (1955-....) ; Teitgen-Colly, Catherine (1948-....)

PUF

2002 -

  • Disponible - 341.91 ALL

    Niveau 3 - Droit

Droits de la personnalité
Livre Droits de la personnalité

LexisNexis

2013 -

  • Disponible - 345.1 SAI

    Niveau 3 - Droit

La convergence de dispositions conventionnelles et la détermination du droit international coutumier
Livre La convergence de dispositions conventionnelles et la détermination du droit international coutumier

par Hermet, Alexandre (1988-....)

Editions Pedone

2021 -

  • Disponible - 341 HER

    Niveau 3 - Droit

Traité de droit de la presse et des médias
Livre Traité de droit de la presse et des médias

LexisNexis-Litec

2009 -

  • Disponible - 350.84 TRA

    Niveau 3 - Droit

Lois et traités de propriété industrielle
Livre Lois et traités de propriété industrielle

  • Disponible - 346.3 PRO vol. 1

    Niveau 3 - Droit

Un siècle d'étude du droit international : choix d'articles parus au Clunet, 1874-2000
Livre Un siècle d'étude du droit international : choix d'articles parus au Clunet, 1874-2000

Litec

2006 -

  • Disponible - 341 SIE

    Niveau 3 - Droit

Cinq problématiques d'actualité en droit des investissements
Livre Cinq problématiques d'actualité en droit des investissements

par Douglas, Zachary (1974-....)

Éditions Pedone

2015 -

  • Disponible - 341.95 ZAC

    Niveau 3 - Droit

Documents en ligne : 1126

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Introduction au droit des traités
Livre numérique Introduction au droit des traités

par Reuter, Paul

Graduate Institute Publications

2014-12-11T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Questions et traités de droit administratif, par D. Serrigny,...
Livre numérique Questions et traités de droit administratif, par D. Serrigny,...

par Serrigny, Denis (1800-1876). Auteur du texte

A. Durand (Paris)

1854

Résultat de Gallica : Monographies

Droits d'auteurs : la nécessaire révision des traités
Article Droits d'auteurs : la nécessaire révision des traités

Dans FIGARO (LE)

FIGARO (LE)

1996

  • Consultable à la Bpi

Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Traités conclus par Rome avec les rois étrangers. Droit moderne : des Conséquences des transformations territoriales des États sur les traités antérieurs. Thèse pour le doctorat... par Léon Larivière,...
Livre numérique Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Traités conclus par Rome avec les rois étrangers. Droit moderne : des Conséquences des transformations territoriales des États sur les traités antérieurs. Thèse pour le doctorat... par Léon Larivière,...

par Larivière, Léon. Auteur du texte

A. Rousseau (Paris)

1892

Résultat de Gallica : Monographies

Le retrait de la Fédération de Russie de sa signature du traité de Rome ou l’art de pervertir le droit des traités
Article Le retrait de la Fédération de Russie de sa signature du traité de Rome ou l’art de pervertir le droit des traités

Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

par Runavot, Marie-Clotilde

La Revue des droits de l’homme

2016-12-07T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Les demandeurs d'asile traités comme des parias
Article Les demandeurs d'asile traités comme des parias

Dans LIAISONS SOCIALES

LIAISONS SOCIALES

2004

  • Consultable à la Bpi

Histoire du droit de la guerre (1700-1819)
Livre numérique Histoire du droit de la guerre (1700-1819)

par Mattéi, Jean-Mathieu

Presses universitaires d’Aix-Marseille

2015-04-15T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Droit international public - 3e édition : Inclus les textes de la Charte des Nations unies et de la convention de Vienne sur le droit des traités
Livre numérique Droit international public - 3e édition : Inclus les textes de la Charte des Nations unies et de la convention de Vienne sur le droit des traités

par Zarka, Jean-Claude

Ellipses

2015

Résultat de Cairn : Livres de Sciences Economiques, Sociales et Politiques

  • Consultable à la Bpi

Traité de droit commercial maritime. Traité des assurances maritimes (ch. VIII, IX et X). 2. Appendice aux traités des assurances maritimes et des gens de mer. 3. Des prescriptions et fins de non-recevoir / par Arthur Desjardins,...
Livre numérique Traité de droit commercial maritime. Traité des assurances maritimes (ch. VIII, IX et X). 2. Appendice aux traités des assurances maritimes et des gens de mer. 3. Des prescriptions et fins de non-recevoir / par Arthur Desjardins,...

par Desjardins, Arthur (1835-1901). Auteur du texte

Pedone-Lauriel (Paris)

1878-1890

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Les traités d'alliance au XIXe siècle : étude de droit international et d'histoire diplomatique / par Constantin Koumanoudi,...
Livre numérique Les traités d'alliance au XIXe siècle : étude de droit international et d'histoire diplomatique / par Constantin Koumanoudi,...

par Koumanoudis, Konstantinos. Auteur du texte

A. Rousseau (Paris)

1901

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