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  •    Sujet : Tribunaux internationaux
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Résumé : Face aux conflits ethniques et aux passions identitaires, l'instrumentalisation des victimes lors des procès prend une résonance alarmante. A partir de différents cas, l'auteur étudie l'évolution des valeurs et des normes dans les sociétés confrontées aux crimes de masse. Il montre que les enjeux politiques de la mémoire sont déterminants dans la construction du destin collectif d'une nation.

Résumé : Rassemble, en 200 entrées environ, les connaissances et les problématiques actuelles ou plus anciennes autour de la justice pénale internationale selon une approche à la fois comparatiste, prospective et pluridisciplinaire. Il est rédigé par 200 auteurs de toutes nationalités (juges, juristes, avocats, professeurs de droit, etc.). ©Electre 2017

Résumé : A partir d'une soixantaine d'entretiens réalisés avec les plus grands criminels jugés par des juridictions internationales pénales, cette étude éclaire la mise en oeuvre, la rationalité et l'impact de cette forme de justice à caractère universelle. Leur point de vue et leur ressenti permettent de décrire la manière dont elle est appréhendée par les auteurs de crimes de masse. ©Electre 2022

Résumé : Une réflexion sur les perspectives du droit pénal international en Afrique qui s'articule autour de trois thématiques : les objectifs et les acteurs ; les règles spécifiques ; les défis et perspectives. ©Electre 2015

Résumé : Un point sur les évolutions du droit pénal international depuis Nuremberg pour avoir une vision plus claire de l'émergence d'un système de justice pénale internationale.

Résumé : Une mise en perspective des obstacles actuels et des défis à venir de la justice pénale internationale en matière de lutte contre l'impunité et la défense des droits fondamentaux. Entre éclairages juridiques doctrinaux et examen d'options pour l'action, les analyses offrent une contribution à la fois théorique et pratique à cet outil de résolution de conflits. ©Electre 2018

Résumé : Contributions autour de la justice transitionnelle abordant les activités des institutions et juridictions ainsi que leurs enjeux. Les contributeurs étudient des exemples concrets dans les domaines de la justice pénale nationale et internationale, les commissions de vérité et de réconciliation ainsi que les mesures adoptées après un conflit armé ou la chute d'un régime autoritaire. ©Electre 2022

Résumé : Le point sur la dénomination pénale du crime contre l'humanité qui examine ses richesses et ses ambiguïtés. ©Electre 2023

Résumé : Contributions consacrées aux différents types de juridictions créées depuis 1993 pour juger les responsables de crimes de masse : deux tribunaux pénaux internationaux (ex-Yougoslavie et Rwanda), neuf juridictions hybrides, mêlant droit interne et droit international, et la Cour pénale internationale (CPI). ©Electre 2018

Résumé : Les récits entendus lors des procès des génocides et des crimes contre l'humanité constituent l'histoire et la mémoire : c'est le matériau à partir duquel s'écrira la vérité sur les événements. Depuis Nuremberg, quelles sont les modalités, les tentatives et les failles de la justice internationale ? Quel est le jeu qui se déroule entre les batailles diplomatiques, idéologiques et culturelles ?

Résumé : L'auteure éclaire la distinction entre deux catégories de crimes internationaux, qui traduisent les évolutions dues à la mondialisation : les crimes transnationaux et les crimes supranationaux.

Résumé : Les crimes de masse ont provoqué au XXe siècle la naissance de nouvelles régulations et la transformation des anciennes. Il ne s'agit plus de punir les criminels, mais de reconstruire une collectivité. La justice pénale s'ouvre à une dimension restauratrice en incorporant la victime dans son dispositif. Contributions issues d'un séminaire organisé par l'Ecole nationale de magistrature.

Résumé : Après avoir défini le principe de coordination, les auteurs abordent le service public de la justice et les institutions juridictionnelles, les tribunaux des juges du fond en matière civile pénale et administrative, le travail des magistrats et des auxiliaires de justice, les institutions juridictionnelles centrales ainsi que les juridictions européennes et internationales. ©Electre 2021

Résumé : Des contributions qui dégagent l'état du droit international pénal au regard de la problématique des sources ainsi que la pluralité de ses approches possibles en termes de légalité (approches pénalistes et regards internationalistes). Une étude qui souligne la nécessité d'une mutation épistémologique sur le plan de la méthode pour ce droit qui doit également viser à l'interculturalité.

Résumé : L'auteure décortique le principe de procédure pénale ne bis in idem, qui veut qu'une personne ayant été condamnée ou acquittée ne peut être à nouveau jugée pour les mêmes faits. Elle démontre qu'en matière de crimes internationaux, ce principe vise surtout l'articulation des compétences entre instances plutôt que la protection de l'accusé.

Résumé : Approches descriptives et analytiques de la justice pénale en Europe. L'auteur aborde l'entraide pénale, l'exécution des peines, l'encadrement des droits fondamentaux, l'argument européen devant les juridictions nationales et l'argument national devant les juridictions européennes ainsi que les défis contemporains et à venir. ©Electre 2023

Résumé : Une présentation du droit humanitaire, de son histoire, de ses enjeux, et de sa composante pénale, instaurée par la communauté internationale.

Résumé : Présentation des crimes internationaux et du droit qui en est issu, le droit international humanitaire. Quatre parties traitent de la concurrence de compétence entre les juridictions internationales et les juridictions nationales et des instruments internationaux, des juridictions internationales, de la répression par les juridictions nationales, des enjeux des procès.

Résumé : Le juge pénal international protège les droits fondamentaux de l'être humain. Il a pour devoir, avec sa conscience, de juger des crimes qui dépassent l'entendement. A-t-il le pouvoir et la liberté nécessaires pour mener à bien ses tâches alors qu'il agit sur la scène internationale ?

Résumé : Issues d'un colloque tenu à Grenoble en 2017 à l'occasion des trente ans du procès de Klaus Barbie, ces contributions explorent les questions juridiques et diplomatiques liées au jugement des crimes contre l'humanité. Une première partie est consacrée à la définition et à la répression des crimes internationaux, la seconde à l'organisation du procès pour les juger et aux juridictions compétentes. ©Electre 2018

Résumé : Contributions autour de la justice pénale internationale et transitionnelle : activités des institutions et juridictions, enjeux. Des exemples concrets sont étudiés en détail. ©Electre 2020

Résumé : Revenant sur l'événement juridique et historique qu'ont été le procès et la condamnation de Klaus Barbie en 1987, cet ouvrage retrace la genèse et l'évolution de la notion de crime contre l'humanité, du génocide arménien aux juridictions rwandaises gacaca, invitant ainsi à une réflexion sur les enjeux politiques, juridiques et mémoriels de ces procédures.

Résumé : Des praticiens, de droit international et de droit interne, et des universitaires examinent à travers des cas précis les problèmes qui se posent quant à l'impartialité des juges internationaux et de leur juridiction : les juridictions des Communautés européennes, la Cour européenne des droits de l'homme, les juridictions pénales internationales, l'organe de règlement des différends de l'OMC...

Résumé : Ces dernières années, la montée des actions en responsabilité civile visant à réparer les crimes de l'histoire amène à s'interroger sur une nouvelle façon de panser les plaies de l'histoire, et sur le rôle de l'argent dans la justice contemporaine, tout en en soulignant les problèmes et les limites.

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