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Dans TDC. Textes et documents pour la classe n° 1002, 2010
2010
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Disponible - 37(0) TEX
Niveau 2 - Education
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- Tous les mots : Tribunaux spécialisés
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Documents en rayon : 9
par Vulpian, Laure de
Radio-France ; Arte Editions ; Complexe
2004 -
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Disponible - 328(673) VUL
Niveau 2 - Politique
Résumé : Dresse un état des connaissances sur le génocide des Tutsi du Rwanda par les Hutu en 1994, le quatrième génocide du XXe siècle. Traite du rôle équivoque de l'Eglise catholique pendant et après le génocide, de l'abstention coupable de la communauté internationale et des tentations révisionnistes actuelles. Evalue les conséquences et identifie les planificateurs du génocide.
par Chavanette, Loris
CNRS Editions
2017 -
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Disponible - 944-756 CHA
Niveau 2 - Histoire
Résumé : La fin de la Terreur fait entrer la Révolution dans une nouvelle ère. Au fil des luttes politiques, est renouvelé le projet de sortir de la Révolution par le droit et par la porte libérale. L'auteur souligne l'impossible "rattrapage" qui est alors tenté : réparations à l'égard des vaincus de la Terreur, répression de ses responsables (Carrier, Fouquier-Tinville), recours à l'armée. ©Electre 2017
par Bergère, Marc (1963-....)
Presses universitaires de Rennes
2004 -
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Disponible - 944.54 BER
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Analyse l'épuration en tant que phénomène social d'ampleur, en prenant pour objet d'étude le Maine-et-Loire. Après avoir évoqué les conditions conjoncturelles et structurelles, les différentes formes de l'épuration, vécue et perçue, sont abordées, des plus visibles au plus confidentielles ou tacites.
par Thénault, Sylvie (1969-....)
Éd. la Découverte
2001 -
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Disponible - 944-881 THE
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Montre que l'insertion de la justice dans un vaste système de répression la priva de son droit de regard sur les arrestations pratiquées par l'armée durant la guerre d'Algérie.
Mission de recherche Droit et justice
2007 -
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Disponible - 348(4-10) QUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Examen des différents modes de règlement judiciaire du contentieux économique dans six pays européens (Belgique, Suisse, Allemagne, Angleterre, France, Italie) et à travers cinq domaines d'activité : droit bancaire, droit boursier et droit des sociétés, droit de la concurrence, propriété industrielle et propriété intellectuelle, faillite et procédures collectives.
par Philippe, Nicolas (1955-....)
Humensis
2022 -
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Disponible - 354.3 PHI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Avocat spécialisé, l'auteur de ce guide relate les batailles livrées par des contribuables à l'administration fiscale, entre 2014 et 2017, pour en tirer des enseignements pratiques sur les détails importants relatifs aux principaux impôts. Il offre ainsi des moyens pour éviter les erreurs dommageables et des arguments pour obtenir gain de cause. ©Electre 2022
par Périssol, Guillaume (1977-....)
puf
2020 -
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Disponible - 342 PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude comparative de la délinquance juvénile et des systèmes de justice des mineurs passés et actuels, en France et aux Etats-Unis. L'auteur interroge à travers cette histoire la construction de la norme et du contrôle, notamment en analysant, grâce aux archives des tribunaux pour enfants de Boston et de Paris, les moyens employés pour remettre les jeunes jugés déviants dans le droit chemin. ©Electre 2020
par France Conseil d'État (1799-....)).
Documentation Française
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Disponible - 350(05) CET Vol.64,2013
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 350(05) CET Vol.65,2014
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 350(05) CET Vol.66,2015
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 350(05) CET Vol.67,2016
Niveau 3 - Droit
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Disponible - 350(05) CET Vol.68,2017
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama de l'activité des tribunaux administratifs, des cours d'appel administratives et des juridictions spécialisées proposant l'ensemble des grandes décisions en matière de jurisprudence au cours de l'année 2005. La haute juridiction propose au pouvoir excutif et au pouvoir législatif quelques remèdes susceptibles d'infléchir une évolution jugée préoccupante.
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Tribunaux d'exception
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- Juridiction d'exception
Tribunaux spécialisés
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Rituel judiciaire
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