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- Sujet : Union Européenne, structures et organes
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Documents en ligne : 12
Sénat, Service des Affaires européennes
2005 - 2004
par France Assemblée nationale (1958-....).
Assemblée nationale
2008 -
Contenu : Rapport d'information sur le traité de Lisbonne
Contenu : Site officiel du conseil de l'union européenne
par Haenel, Hubert (1942-2015) ; France Sénat
Sénat
2007 -
Contenu : Rapport d'information sur le traité de Lisbonne
Contenu : Le site présente les missions et les activités du médiateur, les décisions prises, informe sur les modalité du dépôt d'une plainte et propose de la documentation
Office des publications de l'Union européenne
-
Contenu : Point d’accès unique aux publications, dans 24 langues, des institutions et autres organes de l'Union européenne publiées par l’Office des publications.
par Parlement européen
Parlement européen
-
Contenu : Base de données qui permet de suivre les procédures décisionnelles de l'UE examinées par le Parlement Européen.
Contenu : Base de données proposant une sélection de la législation et de la jurisprudence européenne ainsi que les traités
Contenu : Ce site est une initiative expérimentale de l'Office des publications officielles des Communautés européennes. Il donne un accès commun aux sources du droit national des pays de l'Union européenne.
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341.41 - Union Européenne, structures et organes
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Type d'autorité
- Indice de classement
Droit européen
-
Type d'autorité
- Concept
-
Autre(s) nom(s)
- Droit communautaire ;
- Droit de l'Union européenne
Institutions européennes
-
Type d'autorité
- Concept
-
Autre(s) nom(s)
- Institutions communautaires ;
- Institutions de l'Union européenne
Union européenne
-
Type d'autorité
- Collectivité
-
- 01/11/1993
-
Pays
- Pays multiples
-
Langue(s)
- multilingue
-
Activité(s) principale(s)
- Reposant sur trois "piliers" (Communautés européennes, PESC, CJAI), l'Union européenne renforce à la fois les compétences des institutions européennes et le rôle politique du Conseil européen. - Elle mêle ainsi dans sa phase actuelle des mécanismes communautaires, de type fédéral, et des mécanismes intergouvernementaux, de type confédéral. - Bien que n'étant pas formellement une collectivité (actuellement sans personnalité juridique), on la considèrera comme telle
Législation européenne
-
Type d'autorité
- Concept
-
Autre(s) nom(s)
- Actes législatifs communautaires ;
- Actes législatifs européens