Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : commentaire article par article

par Picod, Fabrice (1964-....) ; Rizcallah, Cécilia (1992-....) ; Van Drooghenbroeck, Sébastien

Bruylant

2023 -

Disponible - 341.41 PIC

Niveau 3 - Droit

Résumé : Un commentaire systématique, article par article, de la Charte du 7 décembre 2000, adoptée le 12 décembre 2007 à Strasbourg. En plus de renvoyer aux autres instruments de protection des droits de l'homme susceptibles d'offrir un éclairage sur ce texte, cette édition intègre les références doctrinales et jurisprudentielles les plus récentes sur les sujets traités. ©Electre 2023

Procédure en manquement d'état et protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne = préface de Fabrice Picod

par Richard, Alexandre (1987-....)

Editions Bruylant

2021 -

Disponible - 341.76 RIC

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude de la contribution de la procédure en manquement d'Etat à la protection des droits fondamentaux dans l'ordre juridique de l'Union européenne dans un contexte marqué par la résurgence de gouvernements autoritaires. ©Electre 2021

Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et Convention européenne des droits de l'Homme : de l'équivalence à l'adhésion

Bruylant

2012 -

Disponible - 341.77 CHA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Au delà de leur complémentarité ou de leur concurrence, cette étude s'intéresse à la cohérence entre la Charte et la Convention.

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG

par Union européenne ; Picod, Fabrice (1964-....) ; Kirsch, Sandy ; Kaddous, Christine

Stämpfli Editions ; LexisNexis

2021 -

Disponible - 341.41(094) KAD

Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil des textes fondamentaux de l'UE, précédés d'une introduction présentant les principaux apports du traité de Lisbonne et les fondements des actions internes et externes de l'union. Les différentes étapes de la négociation du Brexit sont rappelées ainsi que l'accord sur le retrait. ©Electre 2021

Droit de l'Union européenne des droits fondamentaux

par Tinière, Romain ; Vial, Claire (1973-....)

Bruylant

2023 -

Disponible - 341.41 TIN

Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce manuel a pour objet d’étude le droit de l’Union européenne des droits fondamentaux. Située au carrefour du droit de l’Union européenne et du droit des libertés fondamentales, la matière permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l’Union dans sa construction d’un système de protection des droits fondamentaux et d’en présenter les principaux aspects. Le fonctionnement de ce système est l’objet de la première partie du présent ouvrage permettant d’évoquer les valeurs fondatrices de l’Union, les sources de protection (comprenant le droit dérivé), ses acteurs (juridictionnels comme non-juridictionnels) et ses modalités d’application (complexes). La seconde partie est consacrée quant à elle aux droits garantis par l’Union à partir de la présentation des différents droits consacrés par la Charte des droits fondamentaux. Ce sont ainsi tant les droits substantiels – droits civils et politiques, droits et principes économiques et sociaux – que les droits procéduraux qui sont envisagés en mettant l’accent sur leur application par la Cour de justice et les juridictions nationales.

La restriction des droits fondamentaux dans l'Union européenne : notions, cadre et régime

par Colella, Stéphanie U.

Bruylant Edition

2019 -

Disponible - 341.76 COL

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne identifiant d'importantes lacunes en matière de protection des droits fondamentaux. Des solutions pragmatiques et argumentées sont proposées aux juridictions compétentes pour y pallier. Un code permet d'accéder à la version numérique gratuite. ©Electre 2019

La Charte des droits fondamentaux saisie par les juges en Europe

Éditions Pedone

2017 -

Disponible - 341.41 CHA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Fruit d'un travail collectif de chercheurs et de praticiens venant de 22 pays de l'Union européenne, cet ouvrage propose une grille d'analyse pour comprendre les étapes et les modalités de la prise en compte de la Charte des droits fondamentaux par les juges des différents Etats et pour mesurer l'effectivité de ce texte. ©Electre 2017

Les dix ans de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : bilan et perspectives

par Tinière, Romain ; Vial, Claire (1973-....)

Bruylant

2020 -

Disponible - 341.41 TIN

Niveau 3 - Droit

Résumé : Un bilan des dix années d'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, examinant l'utilisation qu'en font les différentes institutions européennes et les autorités nationales, les résultats et les effets juridiques. Des perspectives d'évolutions futures sont tracées. ©Electre 2020