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par Vlachogiannis, Apostolos
Classiques Garnier
2014 -
Disponible - 350.2(73) VLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de l'histoire de la notion de constitution vivante dans la pensée constitutionnelle américaine. Développée par les juges de la Cour suprême, elle a marqué certains des plus importants événements du XXe siècle outre-Atlantique.
par Pignarre, Pierre-Emmanuel (1988-....)
Bruylant
2021 -
Disponible - 341.76 PIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Version remaniée d'une thèse, une étude de la Cour de justice de l'Union européenne, le deuxième organe judiciaire le plus étudié dans le monde, dont la légitimité et les procédures, notamment de nomination, démontrent selon l'auteur sa nature fondamentalement constitutionnelle. ©Electre 2021
par Rocca Serra, Philippe de (1989-....) ; Orsoni, Gilbert (1947-....)
Bruylant
2021 -
Disponible - 354.1 DER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Thèse approfondissant du point de vue doctrinal la notion de décentralisation financière et fiscale dans un contexte de rationalisation des dépenses publiques et de recentralisation des finances publiques. ©Electre 2021. La 4ème de couv indique : "Cet ouvrage porte sur l'évolution de l'acception du principe d'autonomie financière locale. Elle est associée à une approche pluraliste explorant sa définition périphérique mais également supranationale, au regard d'une jurisprudence constitutionnelle la traitant a minima dans le cadre du respect du principe d'égalité. - Les règles constitutionnelles, en tant que garde-fous, sont pourtant oblitérées par une politique de maîtrise des déficits publics et de la dette largement imbriquée à celle des traités européens. Celle-ci privilégie une approche en entonnoir imposant des mesures coercitives au pouvoir central, se prolongeant, au travers de ses ramifications, aux collectivités territoriales reléguées au rôle de variables d'ajustement budgétaire au service des finances publiques. - Dans un tel contexte marqué par une recentralisation financière se détournant des préceptes originels de l'idée décentralisatrice, les perspectives de réforme constitutionnelle et de refonte de la fiscalité locale apparaissent prégnantes. Le modèle français s'orientera-t-il vers une autonomie plus poussée voire un semi-fédéralisme de fait dépassant les conceptions présentes ou demeura-t-il contraint par la rédaction de dispositions sibyllines opérant une évolution nécessairement asymptotique eu égard au respect de règles supranationales de restriction budgétaire ?"
par Dussart, Vincent (19..-....), acteur
CNRS éd.
2000 -
Disponible - 350 DUS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans une perspective historique, l'auteur analyse, au confluent du droit constitutionnel et du droit des finances publiques, l'évolution et l'état actuel des modes de financement et de contrôle des principales institutions : présidence de la République, gouvernement, Parlement, Conseil constitutionnel, Haute cour de justice, Conseil économique et social, Conseil supérieur de la magistrature.
par McGinty, Brian (1923-....)
Harvard University Press
2008
Disponible - 973-7 MCG
Niveau 2 - Histoire
par Danelciuc-Colodrovschi, Nataşa (1978-....) ; Gaïa, Patrick (1956-....) ; Gudzenko, Maria ; Institut Louis Favoreu (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône).
Presses Universitaires d'Aix-Marseille
2023 -
Disponible - 342 DAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'une journée d'étude qui s'est tenue en 2021 à Aix-en-Provence, ces contributions examinent la mise en oeuvre de la Convention européenne des droits de l'homme. Les auteurs analysent les interactions entre les institutions européennes et nationales. Ils étudient également les systèmes normatifs nationaux et conventionnels, l'autorité du droit conventionnel, la disposition des Etats, etc. ©Electre 2023
par Catteau, Damien (1979-....)
Dalloz
2007 -
Disponible - 354 CAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la loi organique relative aux lois de finances, une nouvelle législation renforçant le rôle du Parlement en matière budgétaire. Le document propose un bilan des premières applications de la LOLF. Il étudie notamment la responsabilité des nouveaux gestionnaires publics et l'évolution du rôle de la Cour des comptes.
par Gervier, Pauline (1985-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2014 -
Disponible - 350.8 GER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur l'équilibre entre ordre public et libertés fondamentales présentant la jurisprudence du Conseil constitutionnel français, de cours constitutionnelles étrangères et de la Cour européenne des droits de l'homme. L'auteure insiste notamment sur la limitation excessive des droits fondamentaux et propose quelques solutions pour renforcer l'intensité du contrôle de constitutionnalité. ©Electre 2014
par France Cour des comptes
la Documentation française
2009 -
Disponible - 352.1 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Six ans après la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, la Cour des comptes examine les forces et les faiblesses de la conduite du processus de décentralisation par l'Etat, et la manière dont l'Etat a concilié les objectifs avec le respect des grands principes républicains.
par Barthélemy, Jean (1946-....) ; Prétot, Xavier (1956-....) ; Galanopoulos, Philippe (1977-....) ; Boré, Louis (1968-....) ; France Cour de cassation Comité d'histoire
Dalloz
2023 -
Disponible - 344.4 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etudes historiques et techniques du système mis en place par la Cour de cassation, au travers de ses origines, de ses évolutions ainsi que des réformes constitutionnelles et juridictionnelles européennes. ©Electre 2023
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