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L'ordre sociétaire
Livre L'ordre sociétaire

par Barbièri, Jean-Baptiste

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir-faire de Lextenso

2021 -

  • Disponible - 347.2(07) BAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le recours à la notion d'ordre sociétaire explicite et permet d'anticiper les évolutions du droit des sociétés, dont les tendances sont ici analysées. Version remaniée d'une thèse, cette étude permet de mesurer à quel point le droit des sociétés cède du terrain devant d'autres droits, en particulier celui des entreprises en difficulté. Prix de thèse de l'université Paris II Panthéon-Assas. ©Electre 2021

L'essentiel du droit des entreprises en difficulté
Livre L'essentiel du droit des entreprises en difficulté

par Antonini-Cochin, Laetitia ; Henry, Laurence Caroline (1962-....)

Gualino

2023 -

  • Disponible - 347.7 ANT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation pédagogique et synthétique des orientations du droit des entreprises en difficulté : information économique, techniques d'alerte interne et externe à l'entreprise, procédure de conciliation, sauvegarde accélérée, redressement et liquidation judiciaire, rétablissement professionnel, sanctions, entre autres. ©Electre 2023

Le patrimoine de la personne physique à l'épreuve des procédures collectives : quels nouveaux enjeux ? : actes du colloque tenu le 29 mai 2015 à la Faculté de droit et science politique de Montpellier
Livre Le patrimoine de la personne physique à l'épreuve des procédures collectives : quels nouveaux enjeux ? : actes du colloque tenu le 29 mai 2015 à la Faculté de droit et science politique de Montpellier

LexisNexis

2016 -

  • Disponible - 347.7 RAY

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des lois sur la protection du patrimoine individuel de l'entrepreneur face à une procédure collective (liquidation judiciaire et autres) et les conséquences sur le patrimoine de l'associé. ©Electre 2016

Sûretés et procédures collectives
Livre Sûretés et procédures collectives

par Favre-Rochex, Clément ; Grimaldi, Michel (1949-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 345.55 FAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Version remaniée d'une thèse, cette étude est consacrée aux interactions conflictuelles entre le droit des procédures collectives et le droit des sûretés. L'auteur se propose de contribuer à la rationalisation des rapports les unissant par l'édification d'un droit spécial. ©Electre 2020

Les entreprises en difficulté financière : et le code des marchés publics
Livre Les entreprises en difficulté financière : et le code des marchés publics

par David, Florence (19..-....), juriste ; Salamand, Walter

Territorial

2009 -

  • Disponible - 352.4 DAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse sur les procédures à appliquer pour les entreprises en difficulté et les restrictions de marché avec les collectivités publiques dans ces cas-là.

Effets de commerces et entreprises en difficulté
Livre Effets de commerces et entreprises en difficulté

par Delebecque, Philippe (1954-....) ; Andreu, Lionel (1980-....) ; Binctin, Nicolas

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 347 DEL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un exposé pratique et théorique du droit des effets de commerce et des entreprises en difficulté. Il passe en revue les mécanismes financiers et les procédures de traitement en la matière. ©Electre 2018

L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle : mélanges en l'honneur du Professeur Arlette Martin-Serf
Livre L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle : mélanges en l'honneur du Professeur Arlette Martin-Serf

par Lebel, Christine ; Roussel Galle, Philippe (1965-....) ; Thomas, Vincent (1968-....) ; Nabet, Paola (1981-....)

Bruylant

2022 -

  • Disponible - 341.95 LEB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : En hommage au professeur Martin-Serf, ces contributions analysent le droit des affaires français et international. ©Electre 2022

Le mandat de justice dans les procédures collectives
Livre Le mandat de justice dans les procédures collectives

par Lemberg-Guez, David (1991-....)

LGDJ, un savoir-faire de Lextenso

2024 -

  • Disponible - 347.7 LEM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une réflexion, issue d'une thèse, sur la finalité des fonctions exercées par les mandataires de justice, qui appartiennent à une profession singulière dont les intérêts sont souvent remis en cause. L'auteur reprend les prérogatives de ces auxiliaires de justice contribuant à une mission d'intérêt général et invite à veiller à la préservation de leur indépendance. ©Electre 2024

L'échec du plan de sauvegarde de l'entreprise en difficulté
Livre L'échec du plan de sauvegarde de l'entreprise en difficulté

par Saaied, Sémia (1980-....)

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 347.7 SAA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'article L 626-27 du Code de commerce sanctionne l'échec du plan de sauvegarde par la résolution. La résolution, mécanisme contractuel, ne peut pas sanctionner l'échec du plan, perçu comme le résultat d'un processus juridictionnel. Ce constat invite à redéfinir la nature de la sanction. Une approche de l'échec du plan de sauvegarde invite, par conséquent, à reformuler l'article L 626-27. ©Electre 2015

Droit des entreprises en difficulté : le point complet sur les différentes procédures après la loi PACTE
Livre Droit des entreprises en difficulté : le point complet sur les différentes procédures après la loi PACTE

par Farhi, Sarah

Gualino

2019 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation en vingt fiches pédagogiques des différentes procédures (conciliation, sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, notamment) auxquelles peut être confrontée une entreprise qui se retrouve dans l'incapacité d'honorer ses engagements financiers et de régler ses dettes exigibles. L'ouvrage intègre les dispositions du projet de loi PACTE (simplification et réduction des délais). ©Electre 2019

La constance des stigmates de la faillite : de l'Antiquité à nos jours
Livre La constance des stigmates de la faillite : de l'Antiquité à nos jours

par Magras Vergez, Célia

LGDJ

2019 -

  • Disponible - 340.9 MAG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse, une étude historique sur le droit de la faillite, depuis ses origines antiques, et sur sa stigmatisation. ©Electre 2020

Les actifs incorporels de l'entreprise en difficulté
Livre Les actifs incorporels de l'entreprise en difficulté

par André, Étienne (1986-....)

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 347.7 AND

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une thèse qui porte sur la singularité des actifs incorporels dans un contexte de défaillance ainsi que sur l'évolution du droit des entreprises en difficulté suscitée par les actifs incorporels. ©Electre 2020

Droit des sûretés
Livre Droit des sûretés

par Le Gallou, Cécile

Bruylant

2021 -

  • Disponible - 345.55(07) LEG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des rappels de cours sur le droit des sûretés et des procédures collectives pour préparer l'ensemble des concours de droit. Avec des actualisations et des épreuves pratiques accessibles en ligne. ©Electre 2021

Code des entreprises en difficulté : 2023
Livre Code des entreprises en difficulté : 2023

par France ; Fabriès-Lecea, Eugénie (1978-....) ; Mascala, Corinne (1960-....) ; Staes, Olivier ; Amizet, Béatrice ; Macorig-Venier, Francine ; Jazottes, Gérard ; Monserié-Bon, Marie-Hélène ; Poujade, Hélène ; Saint-Alary-Houin, Corinne (1949-....)

LexisNexis

2022 -

  • Disponible - 34.1 LEX 39

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation commentée des règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté. Le code détaille notamment les mesures destinées aux entreprises touchées sur le plan financier, économique et social par la crise sanitaire liée à la Covid-19 et l'instauration de l'état d'urgence. ©Electre 2022

Droit et pratique des procédures collectives
Livre Droit et pratique des procédures collectives

par Le Corre, Pierre-Michel (1958-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 347.7 LEC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette étude du régime issu de la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 explique comment traiter les difficultés des débiteurs, de leurs créanciers et de leurs partenaires contractuels. Avec une analyse systématique des travaux préparatoires, de la jurisprudence et de la doctrine. A jour des dernières modifications, dont la loi Macron du 6 août 2015. ©Electre 2022

Code des procédures collectives [2023]: : annoté & commenté
Livre Code des procédures collectives [2023]: : annoté & commenté

par France ; Lienhard, Alain ; Pisoni, Pascal

Dalloz

2023 -

  • Disponible - 34.1 DAL 36

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Edition annotée et commentée autour du livre VI du Code de commerce et de textes complémentaires sur la prévention et le traitement des difficultés des entreprises. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Avec l'accès numérique au texte intégral de 5.000 arrêts. ©Electre 2023

Code des entreprises en difficulté 2024
Livre Code des entreprises en difficulté 2024

par France ; Saint-Alary-Houin, Corinne (1949-....)

LexisNexis

2023 -

  • Disponible - 34.1 LEX 39

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation commentée des règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté. ©Electre 2023

Code des procédures collectives : annoté & commenté
Livre Code des procédures collectives : annoté & commenté

par France ; Pisoni, Pascal ; Lienhard, Alain

Dalloz

2024 -

  • Disponible - 34.1 DAL 36

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Edition annotée et commentée regroupant le livre VI du Code de commerce et des textes complémentaires sur la prévention et le traitement des difficultés des entreprises. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Avec un accès au texte intégral de 5.000 arrêts en ligne. ©Electre 2024

Actualité des procédures collectives : la lettre Juris-classeur
Revue, journal Actualité des procédures collectives : la lettre Juris-classeur

Ed. du Juris-Classeur

1998 - 2024

  • Disponible - 347(0) ACT

    Niveau 3 - Droit

  • Dernier numéro reçu : n° 12, Juin 2024

Le cadre d'intervention du ministère public en droit des entreprises en difficulté
Livre Le cadre d'intervention du ministère public en droit des entreprises en difficulté

par Delattre, Christophe

Joly éditions ; Impr. Présence graphique

2018 -

  • Disponible - 347.7 DEL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le magistrat présente le rôle et l'encadrement de l'action du magistrat du ministère public au cours des procédures collectives devant les tribunaux de commerce et des procédures préventives. ©Electre 2018

Guide des procédures collectives : 2022-2023
Livre Guide des procédures collectives : 2022-2023

par Vallansan, Jocelyne (1957-....) ; Fin-Langer, Laurence

LexisNexis

2022 -

  • Disponible - 347.7 VAL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit des entreprises en difficulté est un droit complexe dont les dispositions doivent souvent être articulées avec de nombreuses autres règles. Composé de cinquante fiches organisées selon les règles étudiées, ce guide aborde les aspects procéduraux, le sort du débiteur, la situation personnelle du chef d'entreprise, entre autres. A jour du nouveau statut de l'entrepreneur individuel. ©Electre 2022

Droit des entreprises en difficulté
Livre Droit des entreprises en difficulté

par Saint-Alary-Houin, Corinne (1949-....) ; Monserié-Bon, Marie-Hélène ; Houin-Bressand, Caroline

LGDJ un savoir faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 347.7 SAI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du droit des entreprises en difficulté selon les modalités de traitement des problèmes économiques rencontrés : les techniques de prévention et de traitement amiable ou administratif, les procédures judiciaires (sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires). A jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021. ©Electre 2022

Droit des entreprises en difficulté
Livre Droit des entreprises en difficulté

par Jacquemont, André (1948-....) ; Mastrullo, Thomas (1980-....) ; Borga, Nicolas (1978-....)

LexisNexis

2022 -

  • Disponible - 347.7 JAC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de la jurisprudence et des différentes réformes intervenues depuis 2006. L'ouvrage intègre les plus récentes applications et interprétations jurisprudentielles. ©Electre 2022

Droit des entreprises en difficulté
Livre Droit des entreprises en difficulté

par Le Corre, Pierre-Michel (1958-....) ; Le Corre-Broly, Emmanuelle (1967-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 347.7 LEC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des dispositions relatives aux entreprises en difficulté. Les règles juridiques qui gouvernent les mesures en amont du traitement judiciaire des difficultés des entreprises, l'ouverture de la procédure collective, le devenir de l'entreprise et l'impact sur ses acteurs sont examinés. A jour des ordonnances de mars et mai 2020 relatives à la crise sanitaire liée à la Covid-19. ©Electre 2022

Manuel de droit de la faillite : prévention, restructuration, liquidation
Livre Manuel de droit de la faillite : prévention, restructuration, liquidation

par Lucas, François-Xavier (1969-....)

puf

2022 -

  • Disponible - 347.7 LUC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les dispositifs permettant d'éviter l'ouverture d'une procédure collective sont présentés de manière exhaustive. Après avoir distingué un corps de règles communes, ils sont étudiés les uns après les autres : la procédure de sauvegarde, le redressement et la liquidation judiciaires. ©Electre 2022

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