Recherche simple :
par Grisay, Dominique
Anthémis
2021 -
Disponible - 341.76 GRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une description en termes accessibles de la constitution, des règles de fonctionnement et des compétences de la Cour de justice de l'Union européenne. ©Electre 2021
Cujas
2016 -
Disponible - 343(4-10) ROU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Communications sur les problématiques posées par la justice pénale européenne : élaboration des directives et des règlements, analyse des pratiques, formation des praticiens, création d'instance de coopération, mise en place d'instruments procéduraux, allocation de moyen budgétaires. ©Electre 2017
par Molinier, Joël (1944-....) ; Lotarski, Jaroslaw
LGDJ
2014 -
Disponible - 341.76 LOT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le contentieux communautaire peut être défini comme l'ensemble des voies de droit au moyen desquelles sont réglés les litiges dans lesquels le droit communautaire est invoqué. Fondée sur la jurisprudence des juridictions communautaires et en particulier de la Cour de justice, l'étude envisage successivement le juge communautaire et sa participation au règlement du contentieux. ©Electre 2014
LGDJ ; EFB ; Impr. Jouve
2018 -
Disponible - 341.76 SAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des différents aspects de la procédure juridictionnelle de l'Union européenne à destination des professionnels et principalement des avocats. Les auteurs évoquent notamment la procédure devant le tribunal ou encore la procédure de pourvoi devant la cour. ©Electre 2018
par Wathelet, Melchior (1949-....)
Larcier
2014 -
Disponible - 341.76 WAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide pour les professionnels décrit l'architecture juridictionnelle du droit privé européen touchant au contentieux, en tenant compte de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. Avec en annexe, le recueil de textes de procédure et les inventaires des décisions de jurisprudence citées.
par Parizot, Raphaële ; Cahn, Olivier (1970-....) ; Cimamonti, Sylvie (1958-....) ; Tricot, Juliette ; Perrier, Jean-Baptiste (1984-....) ; Bonfils, Philippe (1971-....) ; Verny, Édouard (1971-....) ; Herran, Thomas (1983-....) ; Taupiac-Nouvel, Guillemine (1982-....) ; Richefeu, Ludivine (1987-....) ; Beauvais, Pascal (1974-....) ; Gindre, Emmanuelle (1977-....) ; Fucini, Sébastien (1987-....) ; Lemke, Matthias (1978-....) ; Lelieur, Juliette (1974-....) ; Gogorza, Amané (1976-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 343(4-10) PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Approches descriptives et analytiques de la justice pénale en Europe. L'auteur aborde l'entraide pénale, l'exécution des peines, l'encadrement des droits fondamentaux, l'argument européen devant les juridictions nationales et l'argument national devant les juridictions européennes ainsi que les défis contemporains et à venir. ©Electre 2023
par Gaudin, Hélène (1965-....) ; Blanquet, Marc (1958-....) ; Fines, Francette (1960-....) ; Andriantsimbazovina, Joël
Dalloz
2023 -
Disponible - 34.3 GAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce premier volume est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il décrit les échanges entre l'Union européenne et les juridictions et systèmes normatifs des Etats membres. ©Electre 2023
Bruylant
2020 -
Disponible - 341.76 PAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse synthétique de plus de 300 arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne dans le domaine de la coopération judiciaire civile, permettant d'en identifier la portée en vue d'en assurer l'application uniforme. ©Electre 2020
par Gutiérrez-Fons, José A. ; Lenaerts, Koenraad (1954-....)
Bruylant
2020 -
Disponible - 341.76 LEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage examine en détail les différentes méthodes d'interprétation du droit de l'Union par la Cour de justice de l'Union européenne. ©Electre 2020
par Sauron, Jean-Luc (1957-....)
Gualino
2016 -
Disponible - 341.76 SAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse des procédures devant les juridicatures de Luxembourg et de Strasbourg permettant de mener à bien toutes les actions juridictionnelles engagées. ©Electre 2016
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