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Dans Les Annales de la recherche urbaine 99, 2006
2006
-
Disponible - 913.31(0) ANN
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
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- Sujet : mutualisation
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Documents en rayon : 46
par Aubelle, Vincent (1963-2023)
Berger-Levrault
2011 -
-
Disponible - 352.12 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les mécanismes de la mutualisation des personnels et des services sont explorés à partir de modèles, de tableaux, d'exemples. L'ouvrage met à jour plusieurs formes de mise en oeuvre de la gestion mutualisée à considérer dans l'ensemble du projet politique de l'élu. L'accès à un site Internet permet de télécharger des modèles et d'actualiser des textes.
par Prut, Laurent ; Isabal-Hadjaz, Cyrille
Berger-Levrault
2009 -
-
Disponible - 352.15 PRU
Niveau 3 - Droit
Résumé : 300 questions-réponses concernant la réglementation relative aux EPCI, partant de sa création à sa dissolution en passant par son fonctionnement quotidien (organe délibérant, gestion du domaine public, ressources humaines, fiscalité, finances, etc.).
par Menu, Stéphane
Territorial
2009 -
-
Disponible - 352.15 MEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Essai sur les avantages de la mutualisation des services, sur l'intercommunalité. Ce texte présente dix exemples de collectivités qui ont tenté la mutualisation, notamment Alès, Belfort, Mulhouse ou Verdun. Dans une seconde partie, la parole est donnée à 4 experts, avocats, financier et manager.
par Aubelle, Vincent (1963-2023)
Berger-Levrault
2011 -
-
Disponible - 352.15 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Depuis leur création en 1890, huit structures de coopération intercommunale ont été proposées aux communes pour se regrouper. Trois logiques s'entrecroisent, présentées ici afin de permettre de mieux appréhender les réformes : la logique juridique, la logique d'aménagement du territoire et la logique financière.
par Territoires conseils (France).
Éd. de l'Aube
2014 -
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Disponible - 352.15 COO
Niveau 3 - Droit
Résumé : A destination des conseillers communautaires élus en mars 2014, ce guide fait le point sur l'intercommunalité en France et répond à 50 questions juridiques inhérentes à ce sujet : organiser les lieux de débats et de décisions, gérer le personnel, les biens et le territoire, etc.
par Recio, Manuel
Foucher
2015 -
-
Disponible - EMP A26 DRC
Niveau 3 - Emploi, formation, concours
Résumé : 68 fiches couvrant le cadre général, les principes, et les notions essentielles pour comprendre l'intercommunalité dans la réforme territoriale de 2015. A jour de l'actualité de la réforme territoriale. ©Electre 2015
par Milland, Didier ; Gardère, Anne
Territorial éditions
2016 -
-
Disponible - 352.15 MIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'intérêt communautaire est une notion essentielle de la vie intercommunale, constituant pour certaines compétences le "marqueur" des interventions respectives des communes et des communautés. Le livre s'attache à en proposer une définition et à suivre les conséquences induites sur les agents, les moyens et les structures syndicales existantes. ©Electre 2016
par Kalus, Vincent
Territorial éditions
2016 -
-
Disponible - 352.15 KAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la mutualisation et ses implications : rationalisation des moyens, recherche d'efficience, diminution des effectifs, nouvelles gouvernances politiques et techniques, dialogue social, intégration des EPL et des démembrements dans les réflexions. ©Electre 2016
par Blond Butlen, Sonia ; Panin, Stéphane
Territorial
2017 -
-
Disponible - 352.15 BLO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur l'EPCI (Etablissement public de coopération intercommunale) et les solutions pour dégager des moyens pour le maintien des services publics et des capacités d'investissements nécessaires aux projets politiques. La mutualisation des services techniques peut en constituer une solution. Les volets de cette mutualisation, ainsi que les moyens de sa mise en oeuvre sont présentés. ©Electre 2018
par Bonsignore, Jean-Pascal (1955-....) ; Thébault, Marc (1954?-....)
Territorial
2018 -
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Disponible - 352.15 BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un argumentaire en faveur de la coopération dans le contexte de l'émergence de nouvelles intercommunalités en France en janvier 2017. Il fournit des méthodologies de mise en oeuvre pour les élus et les directeurs de la communication. ©Electre 2018
par Baudelle, Guy (1961-....)
Aube
1995
-
Disponible - 913.6 BAU
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
par Benchendikh, François
Moniteur
2013 -
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Disponible - 352.15 BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Propose un panorama complet des règles applicables aux structures intercommunales depuis leur création et leur fonctionnement jusqu'à leur financement.
par Territoires conseils (France).
Éd. de l'Aube
2014 -
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Disponible - 352.15 REP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des conseils pratiques et des témoignages, pour permettre aux nouveaux élus d'appréhender sereinement les défis inhérents à la gestion communale.
Berger-Levrault
2015 -
-
Disponible - 352.15 INV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs analysent la place de l'intercommunalité dans le débat politique actuel, à travers son appropriation par les candidats aux élections locales de 2014 et le rôle finalement discret du scrutin intercommunal organisé à cette occasion, en concomitance avec le scrutin municipal. ©Electre 2015
par Gardère, Anne
Territorial
2016 -
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Disponible - 352.15 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide présente le paysage intercommunal français et son fonctionnement avec la loi NOTRe, envisageant les différentes catégories d'EPCI à fiscalité propre et de structures syndicales. Avec des références législatives, réglementaires et juridictionnelles, ainsi que des encadrés pratiques. ©Electre 2016
par Bidart, Marie-Thérèse
Berger-Levrault
2009 -
-
Disponible - 352.15 BID
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale), sur la façon dont ils intègrent les budgets communaux ainsi que sur le cadre juridique précis de ces structures en évolution dans des domaines divers (aide sociale, transports, eau, aménagement, etc.). A jour des dernières modifications législatives et réglementaires et des évolutions de la jurisprudence.
par Rey, Simon (1982-....) ; Temporel, Alexis
Territorial éditions
2021 -
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Disponible - 352.15 REY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Destiné aux élus de groupements de collectivités territoriales, ce guide apporte un décryptage des principales règles qui s'appliquent aussi bien au fonctionnement qu'aux modalités d'intervention d'une communauté de communes, d'une communauté d'agglomération, d'une communauté urbaine ou d'une métropole. Il présente également les moyens à leur disposition. ©Electre 2021
par Rigault, Jean-Claude
Puits fleuri
2003 -
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Disponible - 352.18 RIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce livre présente les 3 formes d'EPCI : communauté de communes, communauté d'agglomération, communauté urbaine, créées par la loi du 19 juillet 1999, dite loi de renforcement et de simplification de la coopération intercommunale. Il fait également le point sur le statut de l'élu intercommunal.
par Baron, Alexis (1977-....)
Presses universitaires de Grenoble
2013 -
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Disponible - 365.7 BAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexions sur la manière de faire évoluer l'action sociale et médico-sociale grâce à de nouvelles pratiques et de nouveaux modes d'organisation. L'auteur met en évidence les tendances actuelles d'évolution, puis les met en perspective grâce à des exemples concrets d'innovation dans différents domaines (petite enfance, gérontologie, précarité, etc.).
par Aubelle, Vincent (1963-2023)
Berger-Levrault
2016 -
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Disponible - 352.14 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du processus de création d'une commune nouvelle, et des règles juridiques et financières encadrant ce type de regroupement de communes. Edition enrichie de descriptions d'expériences réussies ou avortées en 2015 dans plus de 450 projets de regroupement au sein de communes nouvelles. ©Electre 2016
Presses universitaires du Septentrion
2023 -
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Disponible - 322.3 POL
Niveau 2 - Politique
Résumé : Bien que renforcées par la loi NOTRe du 7 août 2015, les institutions intercommunales demeurent, à l'issue de la campagne électorale municipale de 2020, un échelon d'action publique peu visible pour les citoyens. Les auteurs montrent que les débats électoraux n'ont effectivement pas produit les conditions d'un débat démocratique sur l'intercommunalité. ©Electre 2023
par Landot, Éric (1965-....) ; Glénard, Guillaume
Territorial éd.
2011 -
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Disponible - 352.21 LAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide à jour de la loi du 16 décembre 2010 portant sur les transferts d'agents, leur recrutement, leur statut, leur gestion, les possibilités de mutualisation ou d'alternatives...
par Dressayre, Aurélie ; Lestien, Maxime
Territorial
2015 -
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Disponible - 352.14 DRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des repères pour l'action en matière de mutualisation des ressources dans le cadre de la mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires. Les auteurs s'appuient sur une analyse du droit des compétences territoriales dans les domaines scolaire et périscolaire, ainsi que sur leur expérience auprès des décideurs territoriaux qu'ils ont accompagnés dans la conduite de leurs projets. ©Electre 2016
par Gardère, Anne ; Martin, Mickaël ; Milland, Didier
Territorial
2018 -
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Disponible - 352.15 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des solutions pour aider les communes à assurer la gestion des compétences restituées suite aux procédures de fusion. Ce guide aborde les différentes solutions juridiques possibles avec les principales formalités, ainsi les principaux enjeux financiers et les conséquences financières de ces restitutions en fonction du régime fiscal. ©Electre 2018
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Coopération intercommunale
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Type d'autorité
- Concept
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Autre(s) nom(s)
- Communautés de communes ;
- Communautés de villes
352.15 - Groupements de collectivités locales, intercommunalité
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Type d'autorité
- Indice de classement
Aubelle, Vincent (1963-2023)
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Type d'autorité
- Personne
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- 22/03/1963 - 12/07/2023
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Pays
- France
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Langue(s)
- français
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Activité(s) principale(s)
- Politologue. - Professeur des universités associé au Département génie urbain de l'Université, École d'urbanisme de Paris à l'université de Paris-Est Marne-la-Vallée (depuis 2010)