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La police administrative : actes du colloque, les 14 et 15 mars 2013, Nancy
Livre La police administrative : actes du colloque, les 14 et 15 mars 2013, Nancy

PUF

2014 -

  • Disponible - 352.51 POL

    Niveau 3 - Droit

La police administrative
Livre La police administrative

par Prétot, Xavier (1956-....) ; Zacharie, Clémence

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 352.51 PRE

    Niveau 3 - Droit

Les transformations de la police administrative
Livre Les transformations de la police administrative

par Renaudie, Olivier (1974-....)

LexisNexis

2023 -

  • Disponible - 352.51 REN

    Niveau 3 - Droit

Les marchés publics d'assurance : passation, rédaction, exécution, états de sinistralité
Livre Les marchés publics d'assurance : passation, rédaction, exécution, états de sinistralité

par Moreau, Pierre (1964-....)

Wolters Kluwer

2014 -

  • Disponible - 352.4 MOR

    Niveau 3 - Droit

La police des Noirs en Amérique (Martinique, Guadeloupe, Guyane, Saint-Domingue) et en France aux XVIIe et XVIIIe siècles
Livre La police des Noirs en Amérique (Martinique, Guadeloupe, Guyane, Saint-Domingue) et en France aux XVIIe et XVIIIe siècles

par Bellance, Hurard (1946-....)

Ibis rouge

2011 -

  • Disponible - 980.98 BEL

    Niveau 2 - Histoire

La préfecture de police
Livre La préfecture de police

par Renaudie, Olivier (1974-....)

LGDJ

2008 -

  • Disponible - 343.7 REN

    Niveau 3 - Droit

La police municipale : étude de l'interprétation jurisprudentielle des articles 91, 94 et 97 de la loi du 5 avril 1884
Livre La police municipale : étude de l'interprétation jurisprudentielle des articles 91, 94 et 97 de la loi du 5 avril 1884

par Teitgen, Pierre-Henri (1908-1997)

Dalloz

2019 -

  • Disponible - 352.51 TEI

    Niveau 3 - Droit

Passeport électronique comment l'obtenir ?
Brochure Passeport électronique comment l'obtenir ?

Préfecture de la police

2008

  • Disponible - PRA B

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Etudiants étrangers
Brochure Etudiants étrangers

Préfecture de police

2008

  • Disponible - PRA B

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Estudiantes extranjeros
Brochure Estudiantes extranjeros

Préfecture de la police

2007

  • Disponible - PRA B

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

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Rapport présenté par Me Preschez, avoué au Havre, à la Commission administrative du Syndicat des propriétaires et constructeurs du Havre et de sa banlieue, sur les révisions des polices d'assurances contre l'incendie
Livre numérique Rapport présenté par Me Preschez, avoué au Havre, à la Commission administrative du Syndicat des propriétaires et constructeurs du Havre et de sa banlieue, sur les révisions des polices d'assurances contre l'incendie

par Preschez (18..-19.. ; avoué au Havre). Auteur du texte

impr. de A. Lachèvre (Le Havre)

1900

Résultat de Gallica : Monographies

Manuel administratif, ou Recueil par ordre de matières de toutes les dispositions des lois nouvelles et anciennes encore en vigueur jusqu'en germinal an IX, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints. Partie administrative / ,... par le citoyen Fleurigeon,...
Livre numérique Manuel administratif, ou Recueil par ordre de matières de toutes les dispositions des lois nouvelles et anciennes encore en vigueur jusqu'en germinal an IX, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints. Partie administrative / ,... par le citoyen Fleurigeon,...

par Fleurigeon (chef de bureau au ministère de l'Intérieur). Auteur du texte

Rondonneau (Paris)

1800

Résultat de Gallica : Monographies

Législation du bâtiment : propriété, origine et évolution, régime actuel ; servitudes foncières et administratives ; construction ; contrats ; responsabilités ; police municipale et administrative ; pratique de la construction ; permis ; alignement ; nivellement ; habitations à bon marché ; impôts directs et indirects ; documents, par Louis Courcelle,... et J. Lemaître,...
Livre numérique Législation du bâtiment : propriété, origine et évolution, régime actuel ; servitudes foncières et administratives ; construction ; contrats ; responsabilités ; police municipale et administrative ; pratique de la construction ; permis ; alignement ; nivellement ; habitations à bon marché ; impôts directs et indirects ; documents, par Louis Courcelle,... et J. Lemaître,...

par Courcelle, Louis (1862-19..). Auteur du texte ; Lemaitre, J.. Auteur du texte

1908

Résultat de Gallica : Monographies

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806 ... par M. Fleurigeon,...
Livre numérique Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806 ... par M. Fleurigeon,...

par Fleurigeon (chef de bureau au ministère de l'Intérieur). Auteur du texte

l'auteur (Paris) ; Garnery (Paris) ; Fantin (Paris)

1806

Résultat de Gallica : Monographies

Manuel administratif, ou Recueil par ordre de matières de toutes les dispositions des lois nouvelles et anciennes encore en vigueur jusqu'en germinal an IX, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints. Partie de la police / ,... par le citoyen Fleurigeon,...
Livre numérique Manuel administratif, ou Recueil par ordre de matières de toutes les dispositions des lois nouvelles et anciennes encore en vigueur jusqu'en germinal an IX, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints. Partie de la police / ,... par le citoyen Fleurigeon,...

par Fleurigeon (chef de bureau au ministère de l'Intérieur). Auteur du texte

Rondonneau (Paris)

1800

Résultat de Gallica : Monographies

Lois municipales, rurales, administratives et de police : contenant... le texte ou l'analyse exacte de toutes les lois, arrêtés, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État rendus sur ces matières, depuis 1789.... Tome 1 / par M. Duquénel,...
Livre numérique Lois municipales, rurales, administratives et de police : contenant... le texte ou l'analyse exacte de toutes les lois, arrêtés, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État rendus sur ces matières, depuis 1789.... Tome 1 / par M. Duquénel,...

par Duquénel. Auteur du texte

l'auteur (Paris)

1835

Résultat de Gallica : Monographies

Lois municipales, rurales, administratives et de police : contenant... le texte ou l'analyse exacte de toutes les lois, arrêtés, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État rendus sur ces matières, depuis 1789.... Tome 2 / par M. Duquénel,...
Livre numérique Lois municipales, rurales, administratives et de police : contenant... le texte ou l'analyse exacte de toutes les lois, arrêtés, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État rendus sur ces matières, depuis 1789.... Tome 2 / par M. Duquénel,...

par Duquénel. Auteur du texte

l'auteur (Paris)

1835

Résultat de Gallica : Monographies

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 2, D-E / ... par M. Fleurigeon
Livre numérique Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 2, D-E / ... par M. Fleurigeon

par Fleurigeon (chef de bureau au ministère de l'Intérieur). Auteur du texte

Garnery (Paris)

1809

Résultat de Gallica : Monographies

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Partie 2 / ... par M. Fleurigeon,...
Livre numérique Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Partie 2 / ... par M. Fleurigeon,...

par Fleurigeon (chef de bureau au ministère de l'Intérieur). Auteur du texte

l'auteur (Paris) ; Garnery (Paris) ; Fantin (Paris)

1806

Résultat de Gallica : Monographies

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 3, F-G / ... par M. Fleurigeon
Livre numérique Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 3, F-G / ... par M. Fleurigeon

par Fleurigeon (chef de bureau au ministère de l'Intérieur). Auteur du texte

Garnery (Paris)

1809

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