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par Jarjaille, Isabelle
Editions Yves Michel
2018 -
Disponible - 336.5 JAR
Niveau 3 - Economie
Résumé : Enquête sur le financement et la gestion des infrastructures publiques comme les autoroutes, les hôpitaux ou les transports. L'auteure s'interroge sur le rôle respectif des collectivités publiques, les modes et les pratiques de la délégation de service public (DSP). Avec des exemples tirés de l'actualité comme le projet de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes. ©Electre 2018
par Weyer, Lyudmila
Moniteur
2014 -
Disponible - 352.4 WEY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Destiné aux praticiens, cet ouvrage réunit et explicite les textes et les notions indispensables à connaître dans le domaine de la gestion des contrats de délégation de service public. La jurisprudence s'y rattachant figure également. Des exemples de possibles contentieux sont présentés en conclusion.
par Cloix, Pierre-Manuel ; Parier, Élodie ; Ranjineh, Solmaz
Territorial
2021 -
Disponible - 352.4 CLO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les clefs de la pratique de la délégation de service public conforme à la réglementation européenne destinées aux agents des collectivités de Métropole qui connaissent la loi Sapin et souhaitent actualiser leur pratique. Version à jour de la législation entrée en vigueur jusqu'en avril 2021. ©Electre 2021
par Parier, Élodie
Territorial éditions
2017 -
Disponible - 352.4 PAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les clefs de la pratique de la délégation (ou concession) de service public destinées à tout agent territorial amené à suivre ce type de contrat. La synthèse contractuelle, le compte d'exploitation et le tableau de bord sont détaillés pas à pas. ©Electre 2017
par Vinci, Nathalie
Territorial éd.
2012 -
Disponible - 352.4 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Soeur presque jumelle de la commission d'appel d'offres, la commission d'ouverture des plis est compétente en matière de délégation de service public. Cette synthèse présente la commission d'ouverture des plis, sa composition, son fonctionnement et ses compétences.
par Levy, Maxence ; Vignot, Jean-Charles
Territorial éditions ; Impr. Reprotechnic
2019 -
Disponible - 352.4 LEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide juridique, politique et managérial pour la mise en place d'une procédure de délégation de service public par les collectivités territoriales. Son rapport avec le droit des concessions est mis en lumière dans cette édition. ©Electre 2020
par Vila, Jean-Baptiste
Dalloz
2020 -
Disponible - 352.4 VIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse du cadre juridique des contrats de service public qui met en avant les règles générales de ces conventions (droits et obligations des parties, exécution du contrat, relations financières), les modifications contractuelles et leur extinction (causes, régime juridique et contentieux). ©Electre 2020
Atout France
2009 -
Disponible - 352.4 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les casinos sont un service public local régi par des textes précis et une réglementation stricte pour prévenir toutes dérives s'agissant de jeux d'argent. Le modèle d'étude d'impact a été élaboré avec le syndicat des casinos de France en réponse aux obligations prévues par l'arrêté du 14 mai 2007 pour l'ouverture de tout nouvel établissement.
par Hansen, Philippe
Éd. le "Moniteur"
2012 -
Disponible - 352.6 HAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide sur l'ensemble des questions liées à la gestion d'un patrimoine public. Traite des problématiques pratiques que rencontrent les gestionnaires domaniaux et leurs interlocuteurs. A jour du décret du 22 novembre 2011.
par Lajoye, Christophe
Ellipses
2023 -
Disponible - 352.6(07) LAJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique des règles de base du droit administratif des biens autour de deux grandes parties : les personnes publiques et les travaux publics. ©Electre 2023
par Verbiest, Thibault ; Attia, Jonathan J.
Bruylant
2020 -
Disponible - 347 VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des défis juridiques soulevés par la technologie blockchain, l'intelligence artificielle et l'ordinateur quantique. Les interactions entre ces trois technologies sont abordées, de même que leur cadre normatif. ©Electre 2021
Résumé : Une présentation, sous forme de fiches synthétiques, des différents contrats de commande publique dont l'objet dépasse l'exécution de travaux (financement, conception, entretien ou encore suivi de performance). Avec, pour chacun des contrats, sa présentation, ses conditions de recours, ses modes de passation, des informations pratiques et la jurisprudence le concernant. ©Electre 2019
par Auby, Jean-François
LGDJ
2016 -
Disponible - 352.4 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des contrats de gestion de service public, de la concession de service et de travail public, mais aussi des marchés publics de services. ©Electre 2016
par Delaire, Yves
Berger-Levrault
2019 -
Disponible - 352.4 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : La loi de 1993 oblige les collectivités territoriales et les établissements publics locaux à mettre en concurrence les entreprises privées candidates à l'exploitation des services publics. Ce guide présente les techniques de la délégation contractuelle, les contrôles sur la gestion déléguée. Un complément informe sur les DSP de l'eau et des transports. ©Electre 2019
par Lichère, François (1969-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 352.4 LIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le phénomène de contractualisation de l'action publique a pris de l'ampleur à travers notamment la mise en oeuvre d'un délit de favoritisme dans la passation de contrats publics, l'instauration de la mise en concurrence des délégations de service public, les réformes du Code des marchés publics, etc. Le manuel analyse la notion, la conclusion, l'exécution et le contrôle des contrats publics. ©Electre 2020
par Sinnassamy, Christophe (1967-....)
Berger-Levrault
2014 -
Disponible - 351.5 SIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le management public constitue l'ensemble des relations entre les agents des administrations et les moyens dont ils disposent pour organiser, mener et évaluer les politiques publiques. L'ouvrage aborde des questions pratiques : respect du délai de paiement, indicateurs d'un tableau de bord, recours aux progiciels de gestion intégrés, démarche de certification, etc. ©Electre 2014
par Dickason, Renée ; Fournier, Georges (1959-....)
Atlande ; Impr. Laballery
2020 -
Disponible - 793.2 DIC
Niveau 3 - Cinéma
Résumé : Préparation à l'un des sujets 2021 et 2022 des agrégations externe, interne et spéciale d'anglais, avec notamment une historiographie, des repères sur le contexte historique et culturel et les thèmes qui structurent le sujet. ©Electre 2020
par Gardère, Elizabeth ; Bessières, Dominique
l'Harmattan
2020 -
Disponible - 351.5 ACT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs interrogent les enjeux et les contours de la communication de l'administration, en France et à travers différents exemples étrangers, en lien avec l'évolution d'un modèle bureaucratique vers un modèle managérial, où cette communication sert aux différents acteurs de support de légitimation de leur action. ©Electre 2020
par Cossalter, Philippe ; Fournier de Laurière, Jacques ; Mazet, Philippe (1971-....)
Éditions "Le Moniteur" ; Impr. SEPEC numérique
2023 -
Disponible - 352.4(07) COS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un outil pour appréhender la commande publique et choisir le bon contrat adapté à ses besoins. ©Electre 2023
par David-Beauregard, Odile de (1967-....)
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 352.6 DAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique de la réglementation des trois grands domaines que recouvre le droit administratif des biens, illustrée d'exemples. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022
par Troianiello, Antonino ; Maxant, Christophe (19..-....) ; Bahougne, Louis ; Calley, Grégoire ; Retterer, Stéphane (1967-....) ; Vila, Jean-Baptiste ; Poujade, Bernard (1954-....) ; Raimana Lallemant-Moe, Hervé (1981-....) ; Pastorel, Jean-Paul ; Université de la Polynesie française. Actes de la journée d'étude du 11 juin 2019
Lexis Nexis
2020 -
Disponible - 354 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : La 4e de couv. indique : "Issu d'une journée d'études qui s'est tenue en juin 2019 à l'Université de la Polynésie française, le présent ouvrage expose les raisons pour lesquelles, en dépit de la pluralité de ses déclinaisons, le contrôle de la gestion financière des conventions de délégations de service public est notoirement insatisfaisant. Cette situation, dont témoigne la perpétuation de nombreux abus, tient à divers facteurs au nombre desquels on peut citer : la durée du contrat de délégation de sevice public et la nécessité d'adaptation inhérente à son objet, l'ambiguïté de la notion de "juste rémunération" du délégataire, la frontière incertaine entre l'autonomie de gestion de ce dernier et le pouvoir de contrôle et de direction du délégant, l'asymétrie de l'information financière, les lacunes du régime comptable et financier de ce type de contrant ou encore le faible encadrement de ses stipulations financières, etc. L'ouvrage propose aux décideurs publics désireux de se réapproprier leurs prérogatives et, plus largement, à tous ceux qui s'intéressent aux contrats publics, une description approfondie et inédite des mécanismes financiers et comptables souvent originaux des délégations de service public. S'agissant de contrats dont le financement est supporté par les contribuables et les usagers, la connaissance de ce volet financier est un enjeu de premier plan."
par Holcman, Robert
Éd. Lamarre
2007 -
Disponible - 363.3 HOL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Eclaire la crise qui affecte le service de l'hôpital public, caractérisé par la délivrance de soins quelle que soit la personne qui s'y présente. R. Holcman évalue la pertinence des facteurs réels ou supposés de cette crise, puis en expose les déterminants qu'il estime véritables. Pour lui, les réformes récentes se basent sur un diagnostic erroné et il propose des mesures pour éviter ce danger.
Dans Revue politique et parlementaire n°1097, 2020
2020
Disponible - 32(0) REV 12
Niveau 2 - Politique
par Cohen, Évelyne (1950-....)
L'Harmattan
2009 -
Disponible - 09.7(091) COH
Niveau 1 - Presse
Résumé : Exploration d'une période au cours de laquelle la télévision devient la première source d'information des Français, rythmant la vie quotidienne et diffusant les idéaux républicains et démocratiques. Etudie en particulier le journal télévisé, la conception d'une télévision relais du discours gouvernemental, le contrôle et la censure et leurs évolutions de la IVe à la Ve République.
par Jacob, Maxime (1949-....) ; Ravenel, Pierre (1976-....) ; Pasquier, Patrick (19..-....), fonctionnaire territorial
Éd. le Moniteur
2011 -
Disponible - 352.4 JAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide apporte des conseils et des méthodes pour réussir à déterminer les meilleurs critères de choix des candidatures et des offres après avoir défini les besoins, la politique d'achats et le process d'achat. Il analyse et explique les différentes méthodes d'achat et leurs limites posées par le code des marchés publics 2006, les directives européennes ou la jurisprudence.
par Huguet, Hervé (1951-....)
Territorial
2019 -
Disponible - 352.4 HUG
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur rappelle les enjeux de l'achat public à la lumière du nouveau Code des marchés publics. Il présente les méthodes et outils à mettre en oeuvre pour définir une politique d'achat de la collectivité et mettre en place une organisation adaptée. Il montre l'utilité des contrôles et décrit leurs caractéristiques principales. ©Electre 2019
par Nicinski, Sophie
LGDJ
2023 -
Disponible - 348(07) NIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une introduction au droit public des affaires illustrée d'exemples et de jurisprudences : régulation de l'économie, participation au marché d'acteurs publics et commande publique. Le rôle et les fonctions de l'administration, de l'Etat et des personnes publiques sont également présentés. A jour notamment des ordonnances relatives au régime de responsabilité financière du 23 mars 2022. ©Electre 2023
par Pelcran, Anne (1975-....) ; Bonamy, Patricia
Litec
2010 -
Disponible - 352.9 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la loi du 20 juillet 2005 réformant le code de l'urbanisme, qui met un terme au régime des conventions publiques d'aménagement. L'objectif est de traduire de manière opérationnelle cette réforme pour aider les acteurs des concessions d'aménagement à positionner efficacement leur structure.
par France ; Charrel, Nicolas
Editions Le moniteur
2022 -
Disponible - 34.1 MON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des 1.781 articles du nouveau code. A chaque article sont associés l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Accompagné d'une table de jurisprudence et d'une rubrique de conseils consacrés à la pratique professionnelle. Avec un lien pour accéder aux tables de correspondance entre anciens et nouveaux textes. ©Electre 2022
Sirey
1956
Disponible - 35 MES
Niveau 3 - Droit
PUN, Éditions universitaires de Lorraine
2016 -
Disponible - 301.1 PUB
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Issues d'une conférence internationale organisée en 2012, ces contributions interrogent l'évolution de la notion de public face au développement des technologies de l'information et de la communication et d'Internet. Elles analysent l'émergence de nouvelles formes de public fondées sur la dimension collective (communautés en ligne, réseaux socionumériques, médias participatifs, etc.). ©Electre 2016
par Parisi, Philippe ; Piasecki, Julien
Territorial éd.
2011 -
Disponible - 352.4 PAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Propose des conseils pour bien déterminer les besoins, mettre en place des outils nécessaires à l'analyse des candidatures et des offres, et bien rédiger un rapport de présentation afin que l'acheteur public effectue un achat public efficace et responsable.
par Moreau, Catherine (1963-....)
Territorial éd.
2012 -
Disponible - 352.4 MOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide et des conseils à destination des élus des collectivités locales désireux d'améliorer leurs achats publics.
par Maraval, Philippe
Dunod
2015 -
Disponible - 352.4 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Explique les ressorts internes de la commande publique, dont les enjeux financiers sont considérables, et la meilleure manière d'organiser et de faire fonctionner le service achat. ©Electre 2015
par Freitas, Stéphane de (1986-....)
le Robert
2018 -
Disponible - 301.1 FRE
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Des conseils pour apprendre à mieux communiquer ses idées et savoir instaurer le dialogue, accompagnés d'outils pour oser prendre la parole en public et développer ses compétences oratoires. ©Electre 2018
par Licette, Charline
StudyramaPro
2018 -
Disponible - EMP B22 LIC
Niveau 3 - Emploi, formation, concours
Résumé : Des conseils pour s'exprimer en groupe, en réunion, face à un jury ou à un large auditoire, en situation scolaire ou professionnelle. Explique comment maintenir l'attention de l'assistance, travailler sa voix, réagir aux questions et aux objections. Avec des exercices. ©Electre 2018
par Debierre, Aurore (1975-....)
Actes Sud
2019 -
Disponible - PRA D3 DEB
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Un cheminement et divers outils pour apprendre à exprimer ses émotions et ses opinions, proposer son approche, offrir son apport, tout en progressant vers une meilleure écoute. ©Electre 2019
par Arancio, Angelo (1967?-....)
Groupe Studyrama
2015 -
Disponible - EMP A26 ORA
Niveau 3 - Emploi, formation, concours
Résumé : Des conseils pratiques illustrés d'exemples et de témoignages, des exercices et des rappels sur les techniques oratoires pour améliorer ses prises de parole en public dans un contexte scolaire et professionnel. ©Electre 2020
par Gely, Cyril (1968-....)
Groupe Studyrama ; Impr. Laballery
2022 -
Disponible - EMP B22 GEL
Niveau 3 - Emploi, formation, concours
Résumé : Des conseils pour apprendre à maîtriser toutes sortes de situations délicates et à rassembler ses idées en quelques secondes, afin de pouvoir s'exprimer clairement sans préparation. ©Electre 2022
par Abraham, Claude (1931-2022)
CELSE
2011 -
Disponible - 339.64 ABR
Niveau 3 - Economie
Résumé : L'histoire de la création des autoroutes françaises montre l'implication de l'Etat à travers la mise au point de formules juridico-financières facilitant leur financement grâce au recours au péage, du régime de la concession jusqu'aux privatisations au cours des années 2000.
par Colloque Les sens du public
PUF
2004 -
Disponible - 301.12 SEN
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Définit tout d'abord le concept de public d'un point de vue sociologique avant d'analyser les méthodes de formation des publics politiques d'une part et des publics médiatiques d'autre part. Tente également de cerner la nature de ces deux types de publics et leur relation au sein de la société. Communications issues d'un colloque qui s'est tenu à Amiens en mars 2002.
par Narboni, Roger ; Guérard, Fanny
Territorial éditions
2021 -
Disponible - 624 DEF
Niveau 3 - Techniques
Résumé : Les collectivités locales sont gestionnaires d'un vaste réseau lumineux et confrontées à des enjeux contradictoires : éclairer pour répondre aux usages et activités nocturnes, nuisances et protection de l'environnement. Ce contexte interfère avec les problématiques liées à un parc d'éclairage : renouvellement, stratégie cohérente d'utilisation. Les auteurs décryptent ces différentes questions. ©Electre 2021
par Yolka, Philippe
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2023 -
Disponible - 352.6(07) YOL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse critique du droit domanial dont l'évolution historique est également retracée, en lien avec la théorie générale de l'Etat. Sont abordées l'entrée dans les patrimoines publics, la structure de ces patrimoines ainsi que la protection, la gestion, l'utilisation et la cession des biens publics. ©Electre 2023
par Domin, Jean-Paul ; France Comité d'histoire de la sécurité sociale
Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale
2008 -
Disponible - 336.5 DOM
Niveau 3 - Economie
Résumé : Analyse des interactions entre le système économique et le dispositif de prise en charge de la maladie, fondée sur l'étude de l'évolution de son financement et les transformations successives de son organisation. L'approche développée s'inscrit dans la perspective de la théorie économique de la régulation.
par Orlandini, Jean-Philippe
Enrick B. éditions
2020 - 2019 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique des principes du droit des biens publics : acquisition, vente, gestion, protection, cession. L'ouvrage est illustré de schémas, tableaux de synthèse, cas pratiques et un QR code permet d'accéder à des compléments. ©Electre 2020
par Centre universitaire d'études et de médiation des cultures et pratiques taurines (Nîmes ). Journées d'études universitaires 02
l'Harmattan
2006 -
Disponible - 790.9 TAU
Niveau 3 - Arts
Résumé : Les textes réunis permettent de confronter la présentation des résultats d'une enquête ponctuelle ciblée sur les publics de la tauromachie espagnole durant la feria nîmoise à des recherches plus générales sur les publics de la tauromachie, du sport ou de la culture.
par Périer, Bertrand (1972-....)
JC Lattès ; Impr. CPI Brodard et Taupin
2019 -
Disponible - 809 PER
Niveau 3 - Langues et littératures
Résumé : L'auteur de La parole est un sport de combat revient ici avec une déclaration d'amour. Conscient de l'évolution de la langue française, il incite le lecteur à en découvrir l'étendue, et l'invite à voyager dans son univers lexical. ©Electre 2019
Résumé : Une introduction au droit public, exposant ses règles principales et ses grandes articulations. Elle présente successivement le droit de l'Etat, l'effectivité du droit public et ses différentes branches. ©Electre 2018
![L'utilisation du domaine public : actes du colloque du 12 décembre 2014 [tenu à la Faculté de droit et de sciences sociales de l'Université de Poitiers]](/imported_images/livre/couverture/979-10-90426-72-6.jpg)
Faculté droit & sciences sociales, Université de Poitiers ; LGDJ
2016 -
Disponible - 352.6 UTI
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'occasion de l'adoption du code général de la propriété des personnes publiques engage une réflexion sur les caractéristiques et le régime juridique de l'utilisation du domaine public. Les auteurs abordent notamment les questions de la typologie des utilisations, du droit à l'utilisation, de l'utilisation réglementée et de l'utilisation irrégulière du domaine public. ©Electre 2017
par Vinci, Nathalie
Territorial
2021 -
Disponible - 354.1 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide qui détaille les étapes de la création d'une régie jusqu'à sa disparition. Sont tour à tour abordés : les règles, les actes et les instances concernés, ainsi que les moyens humains, les biens, les finances et règles budgétaires. Avec des modèles d'actes définissant statuts et règlement. ©Electre 2021
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
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L'Encyclopædia Universalis
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